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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

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Tag : énergie

Simplification : le Gouverment créé deux groupes de travail sur le solaire et la méthanisation

A la demande du syndicat ENERPLAN , le Gouvernement de faire droit à sa demande de convocation d'un groupe de travail pour simplifier les contraintes qui pèsent encore sur le développement de l'énergie solaire. Les travaux engagés sur l'éolien sont ainsi étendus au solaire et à la méthanisation. Arnaud Gossement, membre du conseil d'administration d'ENERPLAN, contribue bien entendu à ces...

Publié il y a 4 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

Energie renouvelable : publication du décret du 30 novembre 2017 relatif au délai d'achèvement et...

Le Gouvernement vient de publier au Journal officiel du 3 décembre 2017 le décret n° 2017-1650 du 30 novembre 2017 modifiant le décret n° 2016-691 du 28 mai 2016 définissant les listes et les caractéristiques des installations mentionnées aux articles L. 314-1, L. 314-2, L. 314-18, L. 314-19 et L. 314-21 du code de l'énergie . Pour rappel, la loi n°2015-992 du 17 août 2015 relative à la...

Publié il y a 6 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

Energie : deux arrêtés du 30 novembre 2017 précisent le taux de réfaction et les coûts de...

Par deux arrêtés du 30 novembre 2017, publiés au Journal officiel le 3 décembre 2017 (disponibles ici et ici ), le ministère de la transition écologique et solidaire a défini d’une part, les taux de réfaction tarifaire applicables aux coûts de raccordement des installations de production d’électricité d’origine renouvelable ainsi que, d’autre part, le niveau de la prise en charge des coûts...

Publié il y a 8 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

Eolien : le cabinet Gossement Avocats défend la société Notus Energie France et obtient la fin...

La société Notus Energie France est une filiale du Groupe international Notus Energy, développeur et producteur d’énergie renouvelable. Elle développe actuellement un projet de neuf éoliennes en région Picardie. Ce projet exemplaire a fait l’objet des avis favorables et des autorisations requises par les autorités administratives compétentes.   Par un arrêt en date du 16 novembre 2017,...

Publié il y a 19 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

Energie : publication de l'arrêté ”contrôle” du 2 novembre 2017 relatif aux modalités de contrôle...

L’arrêté "contrôle" du 2 novembre 2017 relatif aux modalités de contrôle des installations de production d'électricité vient d’être publié au Journal officiel ( consultable ici ). Cet arrêté a été pris en application de l’article R. 311-43 du code de l’énergie, créé par le décret n° 2016-1726 du 14 décembre 2016 relatif à la mise en service, aux contrôles et aux sanctions applicables à...

Publié il y a 20 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

[Agenda] Solaire : Arnaud Gossement animera la conférence de l’Office franco-allemand pour la...

L’Office franco-allemand pour la transition énergétique (OFATE) organise le 7 novembre 2017 dans les locaux du ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES) à Paris une conférence intitulée :" Exploitation, maintenance et revente des centrales photovoltaïques au sol ". Elle sera animée par Arnaud Gossement. Renseignements et inscriptions sur le site de l'OFATE . --

Publié le 03/11/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

[Agenda] 11 octobre 2017 : réunion de la commission juridique d'Enerplan, le syndicat des...

La commission juridique d'Enerplan, pilotée par Arnaud Gossement, se réunit ce 11 octobre 2017 à Paris. Elle est réservée aux adhérents d'Enerplan. L'ordre du jour sera principalement consacré. - à la création du statut de "réseaux intérieurs des bâtiments" dans le cadre de l'examen du projet de loi hydrocarbures - au projet d’arrêté relatif aux modalités de contrôle des installations de...

Publié le 09/10/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Solaire : Gossement Avocats défend le syndicat des professionnels du solaire ENERPLAN et obtient...

Par une décision n°401294 du 20 septembre 2017 , le Conseil d'Etat, à la demande du syndicat ENERPLAN, défendu par le cabinet Gossement Avocats, a annulé le pragraphe 86 et l'annexe 6 de la circulaire du ministre des finances et des comptes publics du 11 mai 2016 et condamné à l'Etat à verser la somme de 3500 euros au syndicat ENERPLAN. La Haute juridiction juge ainsi que le ministre des...

Publié le 21/09/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

[Agenda] 13 septembre 2017 : Arnaud Gossement intervenant lors du 2ème colloque national dédidé à...

Arnaud Gossement, administrateur du syndicat des professionnels du solaire, présentera le cadre juridique de l'autoconsommation d'énergie solaire photovoltaïque, lors du colloque évènement organisé ce 13 septembre 2017.

Publié le 11/09/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

[Avis d’expert] Autoconsommation collective : décryptage du nouveau décret (Greenunivers)

Nous vous proposons la lecture de cet avis d'expert d'Arnaud Gossement , consacré au décret du 28 avril 2017 relatif à l'autoconsommation et publié par Greenunivers que nous remercions. A lire également : Note du 27 février 2017 - Autoconsommation : la loi du 24 février 2017 complète le cadre juridique (tribune pour GreenUnivers) Note du 13 février 2017 - Raccordement au réseau...

Publié le 03/05/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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