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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Club Ecologie
anonym

Solaire : le cabinet Gossement Avocats obtient une décision importante pour les producteurs...

Par un arrêt du 4 mai 2017, n°15BX01303, la Cour administrative d’appel de Bordeaux a annulé le refus, opposé par une entreprise locale de distribution à un producteur, de lui accorder le tarif d’achat escompté et rétabli ledit producteur dans ses droits depuis la date du refus. Cet arrêt rendu le 4 mai 2017 par la Cour administrative d’appel de Bordeaux apporte des précisions précieuses...

Publié il y a 20 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

anonym

Climat : les conséquences de la décision du président des Etats-Unis de ”sortir” de l'Accord de...

Ce 1er juin 2017, le président des Etats-Unis Donald Trump a déclaré vouloir "sortir" de l' Accord de Paris , adopté lors de la COP21, le 12 décembre 2015. Analyse juridique des conséquences exactes de ce qui n'est pour l'instant qu'une déclaration.   A titre liminaire , pour en savoir sur le contenu de l'Accord de Paris et sur sa procédure de mise en oeuvre, je vous propose ces deux...

Publié il y a 25 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

anonym

Offre de stage - Cabinet d'avocats spécialiste du droit de l'environnement

Gossement Avocats, cabinet de référence en droit de l'environnement, propose un stage de 6 mois pour la période juillet/décembre 2017. Plus d'informations ci-après.   Cette offre de stage s'adresse prioritairement aux élèves-avocat(e)s ou aux étudiants en IEJ qui se destinent à la profession d'avocat. Un diplôme de master II en droit ainsi que la maîtrise du droit de l'environnement et...

Publié le 24/05/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

anonym

[Agenda] 19 mai 2017 - Petit déjeuner : anticiper et gérer un recours devant le juge...

Le cabinet Gossement Avocats organise, ce vendredi 26 mai 2017, un petit déjeuner consacré à l’anticipation et à la gestion des recours devant le juge administratif. ( NB : en raison des points du mois de mai, la date, initialement fixée au 26 mai, est désormais celle du vendredi 19 mai ). Le cabinet Gossement Avocats dispose d’une expertise de premier plan dans la gestion du contentieux...

Publié le 12/05/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

anonym

Economie circulaire : tribune de François-Michel Lambert, Arnaud Gossement, Géraud Guibert,...

Arnaud Gossement co-signe avec Francois-Michel Lambert (député et président de l’Institut de l’économie circulaire), Fabrice Bonnifet (président du C3D), Hélène Valade (vice-présidente du C3D), et Géraud Guibert (président de La fabrice écologique) une tribune relative à l'avenir de l'économie circulaire. Une tribune à lire ici sur le site Les Echos .

Publié le 10/05/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

anonym

[Veille] éolien, solaire, biogaz : nouveaux arrêtés relatifs à l'obligation d'achat et au...

Le Gouvernement vient de publier, au journal officiel du 10 mai 2017, trois arrêtés importants pour le régime de l’obligation et du complément de rémunération des installations de production d’énergie éolienne, solaire et à partir de biogaz.   Ces trois arrêtés sont consultables au JO publié ce 10 mai 2017 : Arrêté du 6 mai 2017 fixant les conditions du complément de...

Publié le 10/05/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

anonym

Droit de l'environnement : les chantiers à venir d'Emmanuel Macron

Le gouvernement qui sera prochainement nommé par le nouveau Président de la République aura, notamment, à engager ou à mener à leur terme, plusieurs chantiers et réformes qui intéressent l'avenir du droit de l'environnement. En voici une liste non exhaustive. Le premier des chantiers du nouveau Président de la République sera bien entendu de mettre en œuvre ses engagements de campagne . De...

Publié le 09/05/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

anonym

[Communiqué] Gossement Avocats salue l'agrément de LEKO, nouvel éco-organisme en charge des...

Par arrêté du 5 mai 2017 publié au journal officiel du 6 mai, le Gouvernement a agréé un nouvel éco-organisme pour la gestion des déchets d'emballages : la société LEKO . Le cabinet Gossement Avocats, conseil de l'équipe dirigeante de LEKO, salue cette excellente nouvelle pour la filière des emballages en particulier et pour l'économie circulaire en général. L'arrêté du 5 mai 2017 "...

Publié le 09/05/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

anonym

Urbanisme : être propriétaire d'un terrain situé ”à proximité” ne suffit pas à démontrer...

Par arrêt n°393801 du 28 avril 2017 , le Conseil d'Etat a apporté des précisions sur les conditions dans lesquelles l'auteur du recours contre un permis de construire doit démontrer son intérêt à agir. Si le requérant n'est pas tenu d'habiter ou d'exploiter le terrain dont il est propriétaire et dont il se prévaut, le seul fait d'être propriétaire d'un terrain situé "à proximité" du terrain à...

Publié le 04/05/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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