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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Club Ecologie
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Petit déjeuner sur la loi pour la transition énergétique le 11 septembre 2014

Le cabinet organise une troisième édition de ce petit déjeuner, le 11 septembre 2014 au cours duquel nous décrypterons la version définitive du projet de loi à la veille du débat parlementaire. Le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, dans sa version définitive telle que présentée en Conseil des ministres le 30 juillet 2014 peut être téléchargé ici...

Publié il y a 8 heures dans Arnaud... par | Lire la suite...

anonym

Loi pour la transition énergétique : présentation en Conseil des ministres et prochaines étapes

Ségolène Royal présente, ce mercredi 30 juillet, le "projet de loi de programmation pour la transition énergétique pour la croissance verte". Le dossier de presse diffusé lors de ce point presse peut être téléchargé ici .Tour d'horizon des dernières informations disponibles. Les derniers ajustements du projet de loi Le texte qui sera présenté en Conseil des ministres ce 30 juillet 2014...

Publié il y a 14 heures dans Arnaud... par | Lire la suite...

anonym

Note de La Fabrique écologique sur la transition énergétique : revue de presse

La publication de la première note de La Fabrique écologique sur l'avant-projet de loi de programmation pour la transition énergétique a beaucoup circulé et a été très commentée. Plusieurs articles de presse lui sont consacrés.  Voici quelques uns des articles de presse consacrés à la note de La Fabrique écologique (cliquer sur le titre) : AFP : Une loi pour alléger la facture...

Publié il y a 1 jour dans Arnaud... par | Lire la suite...

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Publication de la note transition énergétique de La Fabrique Ecologique

La première note de La Fabrique écologique sur le projet de transition énergétique a été présentée à la presse ce matin. Le texte de la note, accompagné d’une synthèse d’une page, est disponible ici. Le Groupe de travail co-présidé par Géraud Guibert et moi a pu répondre aux questions des nombreux journalistes présents. La Fabrique Ecologique, fondation pluraliste de l’écologie, a...

Publié il y a 6 jours dans Arnaud... par | Lire la suite...

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[Invitation presse] Loi pour la transition énergétique : publication de la première Note de La...

La Fabrique écologique , Think-Tank transpartisan, présentera à la presse, ce jeudi 24 juillet à 9h, sa première note relative au projet de loi pour la transition énergétique. J'ai l'honneur de co-présider avec Géraud Guibert, Président de La Fabrique écologique , le Groupe de travail consacré au suivi et à l'analyse de cette loi. NB : La note sera mise en ligne peu après sa présentation à...

Publié il y a 8 jours dans Arnaud... par | Lire la suite...

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Ce blog sur le droit de l'environnement classé dans le top 10 e-buzzing des blogs dans la...

Ce blog est classé dans le top 10 des blogs sur le droit, pour le mois de juillet 2014, selon le site e-buzzing , qui classe les blogs en fonction de leur notoriété sur le web. L'occasion de vous remercier. Trés précisément, pour le mois de juillet 20014, ce blog est classé 9ème dans la catégorie "Droit" et 12ème dans la catégorie "Environnement" .  Depuis sa création en 2006, ce...

Publié il y a 16 jours dans Arnaud... par | Lire la suite...

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Simplification de la vie des entreprises : vers l'extension du domaine du rescrit

Le Gouvernement vient de déposer à l'Assemblée nationale un projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises . L'article 3 de ce texte propose d'étendre le dispositif du rescrit qui permet d'obtenir de l'administration une prise de position sur l'interprétation d'une norme. Une excellente mesure qui ne devrait cependant et malheureusement pas concerner le droit de...

Publié il y a 21 jours dans Arnaud... par | Lire la suite...

anonym

Transition énergétique : avis du CNTE sur le projet de loi de programmation

Le Conseil national de la transition énergétique a émis, le 3 juillet 2014, un avis sur le projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique. Le texte définitif de cet avis vient d'être diffusé. Il peut être téléchargé ici. L'avis du Conseil économique, social et environnemental est attendu demain. --

Publié il y a 22 jours dans Arnaud... par | Lire la suite...

anonym

Energie : publication du décret du 2 juillet 2014 relatif aux schémas régionaux de raccordement...

Le Gouvernement a publié, au Journal officiel du 4 juillet 2014, le d écret n° 2014-760 du 2 juillet 2014 modifiant le décret n° 2012-533 du 20 avril 2012 relatif aux schémas régionaux de raccordement au réseau des énergies renouvelables prévus par l'article L. 321-7 du code de l'énergie.             Pour mémoire, l'article 71 de la loi...

Publié il y a 25 jours dans Arnaud... par | Lire la suite...

anonym

Tarif d’achat, contrat d’achat, contrat de complément de rémunération, appels d’offres : Note sur...

Je vous propose de  télécharger ici une note de présentation des dispositions du projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique français, relatives à la réforme du dispositif de l'obligation d'achat d'énergies renouvelables. NB : il s'agit d'une note de présentation, de synthèse et non d'analyse du projet.

Publié il y a 28 jours dans Arnaud... par | Lire la suite...

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