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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Club Ecologie
anonym

Offre de stage en cabinet d'avocats - droit de l'environnement

Le cabinet propose un stage de 3 ou 6 mois pour la période juillet/décembre 2016. Plus d'informations ci-après. Cette offre de stage s'adresse en priorité aux élèves-avocat(e)s et aux étudiant(e)s en IEJ. Le(la) candidat(e) doit avoir un niveau master II minimun et se destiner à la profession d'avocat. La maîtrise du droit de l'environnement et du contentieux administratif est...

Publié il y a 2 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

anonym

Publication de l'arrêté du 24 avril 2016 de modification des objectifs de production d'énergie...

Le Gouvernement vient de publier l' arrêté du 24 avril 2016 par lequel il modifie les objectifs de développement de la production d'énergie renouvelables fixés en 2009 et fixe le "calendrier prévisionnel indicatif" des procédures d'appels d'offres à venir. NB : il convient de lire cet arrêté à partir de la version authentifiée du journal officiel pour prendre connaissance des tableaux...

Publié il y a 2 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

anonym

Déchets : un projet de décret pour préciser les conditions d’agrément et de gouvernance des...

Le ministère de l’environnement procède actuellement à l’élaboration d’un avant-projet de décret important qui, notamment, précisera les conditions d’agrément des éco-organismes en charge de la prévention et de la gestion des déchets qui entrent dans le champ d’application du principe de responsabilité élargie du producteur (REP).  Le cabinet procédera à la présentation de ces...

Publié il y a 3 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

anonym

[Veille] Publication de la circulaire du 18 avril 2016 sur la taxe générale sur les activités...

Le Gouvernement vient de publier une (longue) circulaire en date du 18 avril 2016, qui fait le point sur l'état de la réglementation applicable à compter du 1er janvier 2016 à l'ensemble des composantes de la TGAP (hors TGAP sur les carburants). La circulaire peut être consultée ici.

Publié il y a 5 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

anonym

Consultation locale des électeurs : publication de l'ordonnance n° 2016-488 du 21 avril 2016

Le Gouvernement vient de publier au Journal officiel, l' ordonnance n° 2016-488 du 21 avril 2016 relative à la consultation locale sur les projets susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement . Analyse d'une norme de circonstance. Le Gouvernement vient de publier les trois textes qui permettent d’organiser une consultation locale des électeurs sur l’avenir du projet d’aéroport de...

Publié il y a 6 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

anonym

[Agenda] Petit déjeuner sur l'actualité juridique des déchets, le 26 avril 2016 - modification de...

Le cabinet organise, ce mardi 26 avril 2016 à Paris, un petit déjeuner consacré à l'actualité juridique des déchets. Informations et inscriptions ci-après. NB : nous présenterons le très récent projet de décret sur les filières de responsabilité élargie du producteur. Ce petit déjeuner sera principalement consacré à l'analyse du décret n° 2016-288 du 10 mars 2016 portant diverses...

Publié il y a 7 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

anonym

Transition énergétique : publication de la note de La Fabrique écologique sur l'application de la...

Géraud Guibert, président de La Fabrique écologique et Arnaud Gossement, tous deux co-présidents du Groupe de travail consacré à la loi relative à la transition énergétique, ont présenté ce matin à la presse une nouvelle note sur la mise en œuvre de ce texte. La note peut être téléchargée ici sur le site de La Fabrique écologique.

Publié il y a 7 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

anonym

Urbanisme : précisions sur l'appréciation de l'intérêt à agir du voisin contre un permis de...

Par une décision n°389798 du 13 avril 2016 , le Conseil d'Etat a apporté d'importantes précisions quant à l'appréciation de l'intérêt à agir de l'auteur d'un recours contre un permis de construire, lorsque celui-ci fait état de sa qualité de voisin du projet. Une décision qui "tempère" l'interprétation qu'il convient d'avoir d'une jurisprudence de plus en plus rigoureuse quant à l'intérêt à...

Publié il y a 9 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

anonym

Contentieux de l'urbanisme : précisions sur le calcul du délai de recours contre un permis de...

Par arrêt n°375116 du 15 avril 2016 , le Conseil d'Etat a jugé que le délai de recours contre un permis de construire, même en l'absence d'indication des délais et voies de recours sur le panneau d'affichage, peut courir à compter de la date de réception d'un recours gracieux contre ledit permis. Lequel démontre la connaissance acquise de la décision litigieuse par celui qui entend la...

Publié il y a 9 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

anonym

Il y en a 67000 qui se cachent sous votre serviette de plage et vous n'oserez plus vous allonger.

5 plages françaises et espagnoles passées au peigne fin. Résultat: 67.423 mégots de cigarettes, 25.693 sacs plastiques, 15.959 cotons-tiges, 7 frigos, 607 ballons de baudruche et... 2 télés. Tel est le triste bilan de la dernière campagne de l'ONG Surfrider. Des clopes au plastoque, l'inventaire à la Prévert révélé par l'étude publiée par l'ONG Surfrider hier a de quoi faire frémir....

Publié il y a 15 jours dans Gestes... par Angélie BARAL | Lire la suite...

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