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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

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Marchés publics : publication du décret n°2014-1097 du 26 septembre 2014 portant mesures de...

Le Gouvernement a publié au Journal officiel, du 28 septembre 2014, le décret n°2014-1097 du 26 septembre 2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics . Présentation des points à retenir par Me Anne-Laure Vigneron, avocate au cabinet Gossement avocats. En premier lieu , le décret n°2014-1097 modifie l’article 45 du code des marchés publics relatifs aux...

Publié il y a 17 heures dans Arnaud... par | Lire la suite...

anonym

Loi transition énergétique : les amendements ”bâtiment” adoptés en Commission

Les député(e)s viennent d'achever l'examen, en Commission, du Titre II sur le Bâtiment du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Le point sur les principaux amendements adoptés. Le texte du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, tel qu'amendé et voté par la Commission spéciale, peut être consulté ici sur le site...

Publié il y a 17 heures dans Arnaud... par | Lire la suite...

anonym

Petit déjeuner sur la loi pour la transition énergétique le 10 octobre 2014 (4ème édition)

Le cabinet organise une quatrième édition de ce petit déjeuner, le vendredi 10 octobre 2014 au cours duquel nous décrypterons le projet de loi, dés le lendemain des débats à l'Assemblée nationale qui doivent se tenir du 1er au 9 octobre. Le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, dans sa version définitive telle que présentée en Conseil des...

Publié il y a 23 heures dans Arnaud... par | Lire la suite...

anonym

Loi sur la transition énergétique : cap sur l'économie circulaire

Les députés viennent d'achever l'examen en commission du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Je remercie l'Institut de l'économie circulaire (dont je préside la commission juridique) d'avoir publié cette note qui fait le point sur les amendements adoptés sur le titre IV de ce texte , consacré à l'économie circulaire et aux déchets. -

Publié il y a 1 jour dans Arnaud... par | Lire la suite...

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Ecologic et Gossement Avocats publient une FAQ relative à la gestion des déchets électriques

L'éco-organisme Ecologic, en charge par l'Etat de la collecte et du recyclage des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE ou D3E) et le cabinet Gossement Avocats, spécialisé dans le droit de l'environnement, publient une FAQ sur les droits et les devoirs en matière de gestion des DEEE, en marge de la parution du nouveau décret ministériel qui transpose la directive...

Publié il y a 1 jour dans Arnaud... par | Lire la suite...

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BFM Business : Emission spéciale Jeremy Rifkin avec Nathalie Croisé et Arnaud Gossement

Société collaborative: est-ce la fin du... par BFMBUSINESS

Publié il y a 1 jour dans Arnaud... par | Lire la suite...

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Loi Transition énergétique : les amendements ”énergies renouvelables” adoptés en commission

Les députés viennent d'achever l'examen en commission du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Le point sur les amendements relatifs à la production d'énergie renouvelable. Il convient de rappeler que le Titre V du projet de loi est consacré au développement des énergies renouvelables et à l'hydroélectricité. La députée rapporteure de ce...

Publié il y a 2 jours dans Arnaud... par | Lire la suite...

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Création de la commission juridique de l'Institut de l'économie circulaire

Je remercie le Président et les membres du conseil d'administration de l' Institut de l'économie circulaire pour m'avoir confié le soin de mettre en place et de présider la nouvelle commission juridique. La Commission juridique de l'Institut de l'économie circulaire, présidé par le député François-Michel Lambert, est ouverte à tous les adhérents. A chaque réunion des juristes auront la...

Publié il y a 4 jours dans Arnaud... par | Lire la suite...

anonym

Loi transition énergétique : le point sur les amendements déposés sur le Titre IV (économie...

Les député(e)s ont déposé de nombreux et importants amendements devant la Commission spéciale, sur le Titre IV du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Analyse. Pour mémoire, ce titre IV comporte les articles 19 à 22 . - L’article 19 propose une définition de l’économie circulaire et transpose les objectifs de la politique déchets, définis par la...

Publié il y a 6 jours dans Arnaud... par | Lire la suite...

anonym

Loi transition énergétique : les député(e)s déposent leurs amendements en Commission

Les député(e)s membres de la Commission spéciale en charge de l’examen du projet de loi relatif à la transition pour la croissance verte, poursuivent leur travail. Environ 2300 amendements ont été déposés sur le texte, ce samedi 20 septembre. Ils seront débattus en Commission les 24, 25 et 26 septembre. La liasse des amendements déposés devant la Commission spéciale est publique et peut être...

Publié il y a 6 jours dans Arnaud... par | Lire la suite...

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