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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Club Ecologie
anonym

France info : intervew d'Arnaud Gossement sur l'économie d'énergie et l'effacement d'électricité

Alors que le réseau pourrait, selon RTE, être confronté à un pic de consommation d'électricité, Arnaud Gossement était interrogé sur l'enjeu de la réduction de notre consommation d'électricité et de l'effacement. L'entretien peut être écouté ici .

Publié il y a 3 heures dans Cabinet... par | Lire la suite...

anonym

Eco-organismes : avis du 27 décembre 2016 de l’Autorité de la concurrence sur la filière de...

Le 27 décembre 2016, l’Autorité de la concurrence a rendu un avis très important pour la gestion des déchets concernant la filière des déchets d’emballages ménagers . Présentation. Pour mémoire, l’Autorité de la concurrence a été saisie, pour avis, par le ministère de l’économie et des finances, afin de statuer sur les enjeux liés aux modalités de coexistence d’éco-organismes par rapport au...

Publié il y a 5 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

anonym

Déchets / Papiers de presse : précision des modalités de contribution en nature (arrêté du 28...

L’ arrêté du 28 décembre 2016 « pris en application de l'article D. 543-212-3 du code de l'environnement » , paru au Journal officiel du 31 décembre 2016, complète le dispositif dérogatoire mis en place pour les éditeurs de papiers de presse, qui doivent désormais contribuer à la gestion des déchets d’imprimés papiers. Présentation. Pour mémoire, la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 a modifié...

Publié il y a 7 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

anonym

Solaire : le juge administratif se prononce sur la notion de ”batiment unique” et le...

Par jugement du 23 juin 2016, le Tribunal administratif de Paris s’est prononcé sur la légalité de la "doctrine" du "bâtiment unique", établie par l'Etat et l'AOA pour justifier le refus d’appliquer une puissance crête Q non nulle et proposer aux producteurs des contrats d’achat à des conditions tarifaires moins avantageuses. Contexte . Pour calculer la puissance crête Q d’une installation...

Publié il y a 8 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

anonym

ICPE : le Conseil d'Etat précise les conditions d'opposabilité des documents d'urbanisme aux...

La décision du Conseil d’Etat en date du 16 décembre 2016 (n°391452) apporte des éléments très importants concernant l’opposabilité des règles d’occupation des sols aux décisions autorisant l’exploitation d’une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE). Analyse. I. Sur la prise en compte de l’évolution favorable du document d’urbanisme entre la délivrance de...

Publié il y a 10 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

anonym

Voeux 2017

      Toute l’équipe du cabinet vous souhaite une très bonne et heureuse année 2017. Nous vous adressons nos meilleurs vœux de santé, de bonheur et de réussite, tant sur le plan personnel que professionnel, à vous et à vos proches. Nous vous remercions pour la confiance que vous avez bien voulu témoigner au cabinet en 2016, en nous consultant ou en échangeant...

Publié il y a 11 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

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Tarif d'achat solaire : le projet d’arrêté pour les installations de moins de 100 kW bientôt publié

Le projet d’arrêté " fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations implantées sur bâtiment utilisant l'énergie solaire photovoltaïque, d’une puissance crête installée inférieure ou égale à 100 kilowatts telles que visées au 3° de l'article D. 314-15 du code de l’énergie et situées en métropole continentale ". Il devrait être présenté lors de la réunion du...

Publié il y a 11 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

anonym

Déchets : le point sur les derniers agréments d'éco-organismes

Au cours du mois de décembre 2016, plusieurs éco-organismes ont été agréés (ou ré-agréés) pour prendre en charge la gestion des déchets au titre des filières de responsabilité élargie des producteurs (dite filière REP). Récapitulatif. Les éco-organismes désignés ci-dessous ont été agréés ou ré-agréés :    Par arrêté du 23 décembre 2016, publié au Journal officiel du 29 décembre,...

Publié il y a 11 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

anonym

[Agenda] 31 janvier 2017 : réunion de la commission juridique de l'Institut de l'économie circulaire

La commission juridique de l'Institut de l'économie circulaire, animée par Arnaud Gossement, se réunira à Paris, le 31 janvier 2017 (après-midi). L'ordre du jour sera principalement consacré à la gestion des déchets de construction (mise en place d'un groupe de travail) et à l'incidence du droit de la concurrence pour le droit des déchets. Informations et inscriptions sur le site de...

Publié il y a 11 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

anonym

[Agenda] Enerplan : réunion de la Commission juridique du syndicat des professionnels du solaire,...

La Commission juridique d’ Enerplan (syndicat des professionnels du solaire) présidée par Arnaud Gossement, se réunira à Paris, le 1er février 2017 à Paris.   Ordre du jour prévisionnel Actualité législative et réglementaire Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2016-1725 du 15 décembre 2016 relative aux réseaux fermés de distribution Ordonnance n°...

Publié il y a 11 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

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