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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Club Ecologie
anonym

[Invitation presse] Loi pour la transition énergétique : publication de la première Note de La...

La Fabrique écologique , Think-Tank transpartisan, présentera à la presse, ce jeudi 24 juillet à 9h, sa première note relative au projet de loi pour la transition énergétique. J'ai l'honneur de co-présider avec Géraud Guibert, Président de La Fabrique écologique , le Groupe de travail consacré au suivi et à l'analyse de cette loi. NB : La note sera mise en ligne peu après sa présentation à...

Publié il y a 22 heures dans Arnaud... par | Lire la suite...

anonym

Petit déjeuner sur la loi pour la transition énergétique : nouvelle date le 11 septembre 2014

Le cabinet a été rendu destinataire d'un très grand nombre de demandes d'inscriptions au petit déjeuner organisé ces 10 et 11 juillet 2014 sur le projet de loi de programmation pour la transition énergétique . En conséquence, nous avons décidé d'organiser une troisième édition de ce petit déjeuner, le 11 septembre 2014 . Les conditions de participation et d'inscription sont inchangées....

Publié il y a 8 jours dans Arnaud... par | Lire la suite...

anonym

Ce blog sur le droit de l'environnement classé dans le top 10 e-buzzing des blogs dans la...

Ce blog est classé dans le top 10 des blogs sur le droit, pour le mois de juillet 2014, selon le site e-buzzing , qui classe les blogs en fonction de leur notoriété sur le web. L'occasion de vous remercier. Trés précisément, pour le mois de juillet 20014, ce blog est classé 9ème dans la catégorie "Droit" et 12ème dans la catégorie "Environnement" .  Depuis sa création en 2006, ce...

Publié il y a 8 jours dans Arnaud... par | Lire la suite...

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Simplification de la vie des entreprises : vers l'extension du domaine du rescrit

Le Gouvernement vient de déposer à l'Assemblée nationale un projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises . L'article 3 de ce texte propose d'étendre le dispositif du rescrit qui permet d'obtenir de l'administration une prise de position sur l'interprétation d'une norme. Une excellente mesure qui ne devrait cependant et malheureusement pas concerner le droit de...

Publié il y a 14 jours dans Arnaud... par | Lire la suite...

anonym

Transition énergétique : avis du CNTE sur le projet de loi de programmation

Le Conseil national de la transition énergétique a émis, le 3 juillet 2014, un avis sur le projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique. Le texte définitif de cet avis vient d'être diffusé. Il peut être téléchargé ici. L'avis du Conseil économique, social et environnemental est attendu demain. --

Publié il y a 14 jours dans Arnaud... par | Lire la suite...

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Energie : publication du décret du 2 juillet 2014 relatif aux schémas régionaux de raccordement...

Le Gouvernement a publié, au Journal officiel du 4 juillet 2014, le d écret n° 2014-760 du 2 juillet 2014 modifiant le décret n° 2012-533 du 20 avril 2012 relatif aux schémas régionaux de raccordement au réseau des énergies renouvelables prévus par l'article L. 321-7 du code de l'énergie.             Pour mémoire, l'article 71 de la loi...

Publié il y a 18 jours dans Arnaud... par | Lire la suite...

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Tarif d’achat, contrat d’achat, contrat de complément de rémunération, appels d’offres : Note sur...

Je vous propose de  télécharger ici une note de présentation des dispositions du projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique français, relatives à la réforme du dispositif de l'obligation d'achat d'énergies renouvelables. NB : il s'agit d'une note de présentation, de synthèse et non d'analyse du projet.

Publié il y a 20 jours dans Arnaud... par | Lire la suite...

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Audrey Ballester rejoint le cabinet Gossement avocats

Audrey Ballester rejoint le cabinet Gossement avocats et vient renforcer les compétences de l'équipe composée de Me Arnaud Gossement, Me Dorothée Courilleau et Me Anne-Laure Vigneron. Audrey Ballester vient d'achever sa formation à l'Ecole de Formation des Barreaux (EFB) de la Cour d'Appel de Paris. Elle est diplômée d'une maîtrise en droit économique et des affaires, d'une...

Publié il y a 21 jours dans Arnaud... par | Lire la suite...

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Comment British Airways a égaré ma belle-mère...

Exceptionnellement, j'use du blog pour dénoncer le comportement inadmissible de British Airways . Ou comment ma belle-mère, bénéficiant d'une assistance médicalisée, a été oubliée dans un aéroport, y a passé une nuit sans hôtel, ni eau, ni nourriture et mis 78h à rejoindre la Nouvelle-Calédonie où elle réside, au lieu des 36h initiales - le tout, sans prévenir sa famille. Il faut le lire...

Publié il y a 22 jours dans Gestes... par Angélie BARAL | Lire la suite...

anonym

Transition énergétique et réforme territoriale : Note pour l'Institut de l'économie circulaire

Je vous propose de consulter ici, sur le site de l'Institut de l'économie circulaire, une note relative à la place de l'objectif de l'économie circulaire dans les projets de lois relatifs à la transition énergétique et à la réforme territoriale . Je vous en souhaite bonne lecture et reste attentif à vos commentaires. --

Publié il y a 22 jours dans Arnaud... par | Lire la suite...

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