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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Club Ecologie
anonym

[Agenda] étude d'impact et enquête publique : petit déjeuner organisé par le cabinet le 25 mars 2015

Le cabinet Gossement Avocats organise, ce mercredi 25 mars 2015 , un petit déjeuner sur deux sujets qui sont au cœur de son expertise et de son activité : l'étude d'impact environnementale et l'enquête publique . Ces deux instruments ont connu une réforme importante en 2011 et sont à la veille d'une nouvelle réforme dans le cadre du processus de simplification du droit de l'environnement....

Publié il y a 3 jours dans Arnaud... par | Lire la suite...

anonym

Loi ”Macron” pour la croissance et l'activité : vers une protection du secret des affaires par la...

Lors de la discussion en commission spéciale du projet de loi pour la croissance et l'activité, les députés ont adopté un amendement qui tend à inscrire dans la loi la définition et les conditions de protection du secret des affaires. Une réforme très importante.  Ce dimanche, les députés ont achevé l'examen en Commission spéciale du projet de loi relatif à la croissance et à...

Publié il y a 4 jours dans Arnaud... par | Lire la suite...

anonym

”Contentieux du droit de l'environnement” - Université Paris I : plan du cours

A l'attention de mes étudiants du Master II Contentieux de droit public, dirigé par le Professeur Teitgen-Colly, à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne : voici le programme des séances du séminaire que j'assure à compter de ce 27 janvier, en Sorbonne. Université Paris I Panthéon-Sorbonne Master II Contentieux de droit public Séminaire - Contentieux du droit de l’environnement...

Publié il y a 5 jours dans Arnaud... par | Lire la suite...

anonym

[Agenda] Loi Transition énergétique : Petit déjeuner le 25 février 2015 (complet) - Nouvelle date...

Le cabinet organise une troisième édition de ce petit déjeuner, le 5 mars 2015 au cours duquel nous décrypterons les modifications apportées par le Sénat au projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte ( Inscriptions closes pour le 25 février 2015 et pour le 5 mars 2015 ). Le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, dans sa...

Publié il y a 5 jours dans Arnaud... par | Lire la suite...

anonym

Loi Croissance et Activité : interviews presse sur la simplification du droit de l'environement

Plusieurs journalistes ont bien voulu m'interroger sur le sens et la portée de l'article 28 du projet de loi "Macron" pour la croissance et l'activité. ( photo Lionel Bonaventure AFP ) Voici les liens vers les articles disponibles en ligne. Le Moniteur, " Au nom de la simplification, le droit de l'environnement serait réformé par ordonnances ", 19 janvier 2015 20 minutes, " Loi Macron, un...

Publié il y a 5 jours dans Arnaud... par | Lire la suite...

anonym

Installations classées : présentation du projet de décret relatif au ”tiers demandeur” de...

Ce 15 janvier 2015, le cabinet Gossement Avocats a organisé un petit déjeuner consacré à l'analyse du projet de décret relatif au "tiers-demandeur" de l'obligation de remise en état au titre de la police des installations classées pour la protection de l'environnement. A titre exceptionnel et eu égard au nombre de demandes reçues, nous vous proposons de télécharger ici le  projet de...

Publié il y a 11 jours dans Arnaud... par | Lire la suite...

anonym

Loi ”Macron” : adoption de l'article 28 sur la simplification du droit de l'environnement

Les députés ont adopté en commission l'article 28 malgré la ferme opposition de plusieurs députés dont les députés écologistes. Cet article prévoit que le Gouvernement pourra réformer le code de l'environnement par ordonnances au risque d'un choc de complexification. A lire : cet article publié par Le Moniteur qui a bien voulu interroger l'auteur de ces lignes. Le Gouvernement a ainsi...

Publié il y a 12 jours dans Arnaud... par | Lire la suite...

anonym

Loi ”Macron” : réduction des délais de recours contre les autorisations ICPE énergies renouvelables

Dans le cadre de l'examen du projet de loi pour la croissance et l'activité, les députés ont adopté un amendement présenté par le Groupe écologiste. Il tend à réduire les délais de recours contre les autorisations ICPE d'exploitations d'installations de production d'énergie renouvelable. A la suite de son adoption en commission spéciale, le projet de loi pour la croissance et l'activité et...

Publié il y a 12 jours dans Arnaud... par | Lire la suite...

anonym

Loi NOTRe : les Régions souhaitent être mieux associées à l'action des éco-organismes déchets

Depuis le 16 décembre 2014, le Sénat poursuit l'examen du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe). Il vient d'adopter en première lecture un article 5 bis qui tend à imposer de nouvelles obligations aux éco-organismes de déchets vis-à-vis des conseils régionaux. La transmission par les éco-organismes d'informations sur les quantités de...

Publié il y a 12 jours dans Arnaud... par | Lire la suite...

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