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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Club Ecologie
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[Agenda] Petit déjeuner sur l'actualité juridique des énergies renouvelables le 24 septembre 2015

Le cabinet Gossement Avocats organise, le jeudi 24 septembre 2015, un petit déjeuner principalement consacré au décryptage des dispositions de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte qui intéressent le droit des énergies renouvelables. Le cabinet Gossement avocats fera le point, lors de ce petit déjeuner débat sur l'actualité législative et réglementaire de la...

Publié il y a 3 jours dans Gossement... par | Lire la suite...

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[Agenda] réunion de la Commission juridique de l'Institut de l'économie circulaire le 9 septembre

Ce 22 juillet 2015, l'Assemblée nationale votera en lecture définitive le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. La commission juridique de l'Institut de l'économie circulaire, présidée par Me Arnaud Gossement, se réunira, le 9 septembre à 14h, pour faire le point sur les projets de décrets d'application du titre IV de cette loi, consacré à l'économie...

Publié il y a 3 jours dans Gossement... par | Lire la suite...

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L'économie circulaire entre dans le code de l'environnement (loi relative à la transition...

Les députés ont voté ce 22 juillet 2015, en lecture définitive, le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Parmi les avancées : l'inscription de l'économie circulaire dans le code de l'environnement mais aussi dans le code de l'énergie et dans le code de la consommation. I. L'historique de la mesure Le projet de loi dans sa rédaction initiale s'est...

Publié il y a 11 jours dans Gossement... par | Lire la suite...

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Obligation de reprise des déchets de construction : le projet de décret (Institut de l'économie...

Je vous propose la lecture de cette note que je viens de publier sur le site de l'Institut de l'économie circulaire que je remercie. Pour mémoire, la prochaine réunion de la commission juridique que je préside traitera des projets de décrets d'application du titre IV de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte.

Publié il y a 12 jours dans Gossement... par | Lire la suite...

anonym

Quelle est la place du naturel dans l’alimentation d’aujourd’hui ?

Par ma blogueuse invitée, Isabelle Guitton Bernet, avocate en droit de l'environnement. --- A l’occasion de l’exposition universelle, l’ OCHA (l’Observatoire CNIEL des Habitudes Alimentaires) a organisé à Milan une conférence sur le thème «  Se nourrir demain ; Critique d’une uniformisation annoncée  ».   La modernité alimentaire vue sous l’angle de la...

Publié il y a 13 jours dans Gestes... par Angélie BARAL | Lire la suite...

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Solaire - tarif d'achat : publication de l'arrêté du 26 juin 2015 modifiant le calcul du délai de...

Par arrêté du 26 juin 2015 publié au JO ce jour , le Gouvernement a de nouveau modifié la rédaction de l'article 3 de l'arrêté tarifaire du 4 mars 2011. Il supprime la différence de traitement entre les installations raccordées au réseau public de distribution et celles raccordées au réseau de transport d'électricité et impose un même délai d'achèvement de dix huit mois à toutes. Il...

Publié il y a 18 jours dans Gossement... par | Lire la suite...

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Droit nucléaire : l’amendement Cigéo et la Charte de l’environnement

L’insertion d’un amendement dit « Cigéo » au sein de la loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques a suscité une vive controverse. L’occasion d’examiner quel est le contenu exact de cet amendement qui tend à permettre la mise en service du centre de stockage de déchets radioactifs en couche géologique profonde, à Bure. Car le droit nucléaire pose de nouveau la...

Publié il y a 19 jours dans Gossement... par | Lire la suite...

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Marchés publics : le candidat doit justifier de la conformité de son installation aux règles de...

Par arrêt n°13NT02417 du 30 juin 2015 , la Cour administrative d'appel de Nantes a jugé que le pouvoir adjudicateur est en droit de tenir compte, pour l'appréciation de la valeur technique d'une offre à un marché public de collecte et de traitement des déchets, de la conformité de l'installation du candidat aux règle de police des ICPE. Le prolongement de l'arrêt "Syndicat Valor'Aisne" rendu...

Publié il y a 21 jours dans Gossement... par | Lire la suite...

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Piles et accumulateurs : publication du décret n° 2015-849 du 10 juillet 2015 relatif à la mise...

Le Gouvernement vient de publier, ce 12 juillet 2015, le décret n° 2015-849 du 10 juillet 2015 relatif à la mise sur le marché de piles et accumulateurs et à la collecte et au traitement de leurs déchets. Un décret qui intervient peu avant le début, au 1er janvier 2016, d'une nouvelle période d'organisation de cette filière de responsabilité élargie du producteur. ...

Publié il y a 21 jours dans Gossement... par | Lire la suite...

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Eolien : les sénateurs souhaitent que la distance d'éloignement aux habitations soit aussi...

Ce 10 juillet 2015, en séance publique, les sénateurs ont voté un amendement n°265 défendu par M Louis Nègre, modifiant l'article 38 bis BA du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Les sénateurs souhaitent ainsi que la distance d'éloignement des éoliennes soit appréciée "au regard" non seulement de l'étude d'impact mais aussi de l'enquête publique. A la...

Publié il y a 22 jours dans Gossement... par | Lire la suite...

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