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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Club Ecologie
anonym

Déchets : le rapport annuel 2016 de la Cour des comptes et les éco-organismes

Le rapport public annuel 2016 de la Cour des comptes comporte une étude consacrée aux éco-organismes, intitulée "un dispositif original à consolider". Il peut être téléchargé ici . Les "conclusion et recommandations" de la Cour des comptes sont les suivantes (page 147) : " Les éco-organismes constituent un mode de gestion des déchets original ayant contribué à l’augmentation des taux de...

Publié il y a 2 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

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Projet d'ordonnance relative au dialogue environnemental : interview d'Arnaud Gossement par...

L'agence de presse AEF a publié une dépêche intitulée "3 questions à Arnaud Gossement", consacrée au projet d'ordonnance relative au dialogue environnementale. Nous remercions l'agence AEF de nous avoir autorisé à publier ici le texte de cet entretien .

Publié il y a 4 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

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Le droit de l'environnement doit-il se réinventer ? Regards croisés du professeur Yves Jégouzo et...

La revue " Opérations Immobilières " (Le Moniteur) publie aujourd'hui un entretien croisé du professeur Yves Jegouzo et d'Arnaud Gossement sur l'avenir du droit de l'environnement. Cet entretien peut être téléchargé ici . Nous vous en souhaitons une bonne lecture.  

Publié il y a 4 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

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L'échéancier des décrets d'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition...

Le site Legifrance propose, sous forme d'un tableau, un échéancier de la publication des décrets d'application de la loi n°2015-992 relative à la transition énergétique pour la croissance verte . Un instrument utile pour faire le point sur la mise en application d'une loi présentée comme l'une des lois les plus importantes du quinquennat. La consultation de l'échéancier d'application de...

Publié il y a 4 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

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La mise à disposition du public d’une étude d’impact peut être exigible même si le droit interne...

Le Conseil d’Etat vient de rendre un arrêt important pour le régime juridique de l'étude d'impact mais aussi de la participation du public. Aux termes de sa décision n387106 du 22 janvier 2016, le défaut de mise à disposition du public d’une étude d’impact peut constituer un vice de procédure, même si aucune disposition législative ou réglementaire de droit interne ne le prévoit encore, à la...

Publié il y a 9 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

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Proposition de loi relative au renforcement du dialogue environnemental et de la participation du...

La députée Sabine Buis et plusieurs autres députés de la majorité ont signé et déposé une proposition de loi "relative au renforcement du dialogue environnemental et de la participation du public". Présentation. Le texte de la proposition de loi relatif au renforcement du dialogue environnemental et de la participation du public peut être téléchargé ici . Le dossier de presse de...

Publié il y a 16 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

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Le projet d'ordonnance ”démocratisation du dialogue environnemental”

Le contenu de l'avant-projet d'ordonnance relatif à la "démocratisation du dialogue environnemental" est désormais connu. Il comporte de nombreuses dispositions sur la participation du public. Présentation. Le contenu du projet d'ordonnance peut être téléchargé ici . Il s'agit, non pas de la version définitive du projet d'ordonnance mais d'une présentation des ajouts et modifications...

Publié il y a 16 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

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COP21 : Novethic interroge 12 experts sur l'Accord de Paris (L'essentiel de la RSE)

Le dernier numéro de "L'essentiel de la RSE", la lettre professionnelle de Novethic dédiée à la RSE, est consacrée aux suites de l'Accord de Paris. A cette occasion, Novethic a interrogé 12 experts dont Arnaud Gossement. Vous pouvez télécharger ce numéro ici .

Publié il y a 18 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

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Responsabilité élargie du producteur : les propositions de modifications par le Paquet européen...

Ce 2 décembre 2015, la Commission européenne a présenté un « Paquet européen sur l’économie circulaire ». Il s’agit d’un ensemble de propositions de directives portant modifications des plusieurs directives déchets en vigueur. Le point sur les modifications relatives au principe de la responsabilité élargie du producteur. Pour mémoire, la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du...

Publié il y a 18 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

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Urbanisme : vers un renforcement de la prise en compte des continuités écologiques dans le plan...

Dans le cadre de l'examen en première lecture du projet de loi relatif à la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, le Sénat a adopté plusieurs dispositions qui tendent à renforcer la prise en compte des continuités écologiques dans le règlement du Plan local d'urbanisme. La création des espaces de continuités écologiques dans le règlement du PLU (article L.151-23 du...

Publié il y a 18 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

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