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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Tag : stockage

Energie : publication au Journal officiel de l'ordonnance n° 2016-1019 du 27 juillet 2016...

Le Gouvernement vient de publier au Journal officiel du 28 juillet 2016, au lendemain de sa présentation en Conseil des ministres, l' ordonnance n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité . Nous vous proposons la lecture de cet avis d'expert publié par GreenUnivers.

Publié le 28/07/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

Déchets : arrêté du 15 février 2016 relatif aux installations de stockage de déchets non dangereux

Le Gouvernement vient de publier au Journal officiel du 22 mars 2016, l’arrêté du 15 février 2016 relatif aux installations de stockage de déchets non dangereux, lequel remplace l’ arrêté du 9 septembre 1997 . Un arrêté attendu depuis longtemps. Il comporte les prescriptions techniques applicables aux installations de stockage de déchets non dangereux relevant de la rubrique 2760 de la...

Publié le 13/04/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

Installations de stockage de déchets : le Préfet doit garantir l'accueil des seuls déchets...

Par arrêt rendu ce 21 juin 2013, le Conseil d'Etat a notamment précisé que le Préfet, lors de l'autorisation d'exploiter une installation de stockage de déchets ménagers et assimilés, doit définir les "restrictions" de nature à garantir l'accueil des seuls déchets ultimes. L'arrêt rendu ce 21 juin 2013 par le Conseil d'Etat (Section du contentieux) peut être consulté ici. Dans ce dossier,...

Publié le 28/06/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Déchets: les déchets inertes destinés à la remise en état d'une ICPE sont soumis à la TGAP

Par arrêt du 15 janvier 2013, la Cour de cassation a jugé que l'exploitant d'une ICPE conserve cette qualité même aprés fermeture définitive. A ce titre, il est redevable de la TGAP pour les déchets inertes réceptionnés au cours de la phase de réhabilitation. L'arrêt de la Cour de cassation n°12-10203 peut être consulté ici. Dans cette affaire, une communauté d'agglomération était maître...

Publié le 01/02/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Plans d'élimination des déchets : deux arrêts importants du Conseil d'Etat

Le Conseil d'Etat a rendu, ce 30 décembre 2011, deux arrêts qui intéressent le régime juridique du plan départemental et du plan régional d'élimination des déchets ménagers. Analyse. Aux termes du premier de ces deux arrêts , rendu le 30 décembre 2011 , le Conseil d'Etat était saisi, par le demandeur d'une autorisation d'ouvrir et d'exploiter un centre de stockage de déchets ultimes, d'un...

Publié le 05/01/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Dérèglement climatique : yaka mettre le carbone dans un trou

La société Total projette d'enfouir plusieurs milliers de tonnes de CO² à partir de son site industriel situé sur le territoire de la commune de Lacq, proche des Pyrénées. Des associations se sont d'ores et déjà mobilisées contre ce projet dont le seul bénéficiaire sera le pétrolier lui-même. Je vous recommande l'écoute, sur le site de Reporterre, de cette interview par Hervé Kempf,...

Publié le 03/04/2009 dans Gossement... par | Lire la suite...

La fausse bonne idée du stockage souterrain de CO2

Communiqué de presse France Nature Environnement - Vendredi 27 mars La fausse bonne idée du stockage souterrain de CO2 (photo Greenunivers) L'engouement pour le stockage souterrain du CO2 est en train de retomber. Un rapport parlementaire vient de confirmer la position des associations. FNE réaffirme son opposition à cette technique inutile et coûteuse, qui n’arrange que les...

Publié le 27/03/2009 dans Gossement... par | Lire la suite...