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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

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Tag : s3renr

S3RENR : publication du décret n° 2018-544 du 28 juin 2018 portant modification de la partie...

A noter au Journal officiel du 30 juin 2018 : la publication du décret n° 2018-544 du 28 juin 2018 portant modification de la partie réglementaire du code de l'énergie relative aux schémas régionaux de raccordement au réseau des énergies renouvelables et aux raccordements multi-producteurs.  Le décret peut être consulté ici sur le site Legifrance.  Ainsi que le précise...

Publié le 02/07/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...

S3RENR : annulation du décret n° 2016-434 du 11 avril 2016 relatif aux schémas régionaux de...

Par une décision n°400669, le Conseil d'Etat a annulé le décret n° 2016-434 du 11 avril 2016 portant modification de la partie réglementaire du code de l'énergie relative aux schéma s régionaux de raccordement au réseau des énergies renouvelables. Pour mémoire, le dispositif juridique des S3RENR se caractérise par sa complexité et, d'ores et déjà, par plusieurs textes, dont les décrets...

Publié le 22/01/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...

Energie : publication du décret du 2 juillet 2014 relatif aux schémas régionaux de raccordement...

Le Gouvernement a publié, au Journal officiel du 4 juillet 2014, le d écret n° 2014-760 du 2 juillet 2014 modifiant le décret n° 2012-533 du 20 avril 2012 relatif aux schémas régionaux de raccordement au réseau des énergies renouvelables prévus par l'article L. 321-7 du code de l'énergie.             Pour mémoire, l'article 71 de la loi...

Publié le 05/07/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

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