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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Club Ecologie

Tag : photovoltaïque

Tarifs d'achat/solaire/rétroactivité : le Conseil d'Etat rejette un référé contre l'arrêté du 16...

Par ordonnance du 13 août 2010, le Conseil d'Etat a rejeté une demande de suspension en urgence de l'arrêté du 16 mars 2010 organisant la transition entre les grilles 2006 et 2010 des tarifs d'achat d'énergie solaire. Paradoxalement, cette décision est encourageante. Rappel des faits . Dans cette affaire, une société anonyme d'économie mixte avait demandé la...

Publié le 02/09/2010 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Solaire photovoltaïque : les collectivités locales sont-elles encouragées à s'investir ?

Je remercie Jason Eyrat, ou plutôt le spécialiste des questions d'énergie qui écrit sous ce pseudo, de m'avoir adressé la présente et trés intéressante note relative aux difficultés que rencontrent à l'heure actuelle les collectivités territoriales, dans la promotion de l'énergie solaire. Par Jason Eyrat L’anti-virus “Grenelle 2” (opérationnel depuis le 13 juillet 2010) a...

Publié le 31/08/2010 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Solaire/niches fiscales : vers une réduction du crédit d'impôt développement durable ?

Le Journal Les Echos a publié une information importante : Le Ministère de l'écologie aurait élaboré un plan de réduction des niches fiscales qui impacterait, notamment, le crédit d'impôt développement durable et le soutien à la filière du solaire. L'article précise en effet : [Jean-Louis Borloo] propose de réduire, d'au moins de moitié, la réduction d'impôt de 50 % offerte aux...

Publié le 12/07/2010 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Photovoltaïque : vers un nouveau coup de frein (Actu Environnement)

Actu Environnement a bien voulu m'interroger sur la réflexion actuelle relative à la baisse possible des tarifs d'achat d'énergie solaire en fin d'année. Vous pouvez lire l'article ici

Publié le 09/07/2010 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Solaire : publication de la circulaire du 29 juin 2010 sur le plan de modernisation des bâtiments...

La circulaire du 29 juin 2010 relative au "Plan de modernisation des bâtiments d'élevage pour les filières bovine, ovine et caprine (PMBE) et aide à la mécanisation en zone de montagne", non publiée au JO, a été mise en ligne sur le site circulaires.gouv.fr La présentation résumée du contenu de la circulaire est la suivante : La présente circulaire consolide les circulaires des 15...

Publié le 08/07/2010 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Eolien/Solaire photovoltaïque : le tableau de bord du 4ème trimestre 2009

Le Commissariat général au développement durable du Ministère de l'Ecologie vient de publier le Tableau de bord éolien - photovoltaïque au 4ème trimestre 2009. Vous pouvez le consulter ici . ( photo w0arz - Flick'R ) Les chiffres clés au 31 décembre 2009 sont les suivants : Éolien : - puissance raccordée : 4 574 MW (+ 29 % par rapport au 31/12/2008) pour 731 installations - 1 036...

Publié le 03/03/2010 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Centrales solaires photovoltaïques au sol et sites industriels/pollués

La création des centrales solaires au sol fait l'objet d'un cadre juridique bien plus précis et contraignant depuis un décret du 19 novembre 2009 et une circulaire du Ministère de l'Ecologie du 18 décembre 2009. Désormais, la création de ces systèmes solaires dans certaines zones comme les zones agricoles est plus encadrée.   Dans ce contexte, nombre d'opérateurs réfléchissent à la...

Publié le 03/03/2010 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Solaire photovoltaïque et rétroactivité : dépêche de l'AEDD

L'Agence de presse lEnvironnement Développement durable  (AEDD) fait le point dans cette dépêche sur le dossier des tarifs d'achat en matière d'énergie solaire. Dépêche n°5300 Claire AvignonParis, Jeudi 11 février 2010, 18:21:28 Nouveaux tarifs photovoltaïques : le cabinet Huglo-Lepage revient sur les incertitudes juridiques « La question de la légalité du dispositif...

Publié le 12/02/2010 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Exclusif : le projet d'arrêté sur la rétroactivité du nouveau dispositif de tarifs d'achats pour...

Ainsi que je vous l'avais annoncé, le Gouvernement prépare un nouvel arrêté, portant retrait de l'arrêté du 12 janvier 2010 relatif au nouveau dispositif tarifaire pour le solaire. Précision importante : deux arrêtés ont été publiés le 12 janvier 2010. Le premier fixe les nouveaux tarifs d'achat. Le second abroge l'arrêté du 10 juillet 2006. Ainsi que je vous...

Publié le 02/02/2010 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Energie solaire : des députés proposent d'effacer la rétroactivité du nouveau dispositif tarifaire

Les députés - dont M Dionis du Séjour -membres du groupe Nouveau Centre à l'Assemblée nationale viennent de déposer une proposition d'amendement au projet de loi "Grenelle 2" portant Engagement national pour l'environnement , qui tend à effacer le caractère rétroactif du nouveau dispositif tarifaire applicable aux installations de production d'énergie solaire. La proposition d'amendement -...

Publié le 01/02/2010 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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