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Club Ecologie
Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.
Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.
Tag : ordonannce
Urbanisme : le Conseil d'Etat se prononce sur les nouvelles conditions de recevabilité des recours
Par arrêt n°386121 du 10 juin 2015, le Conseil d'Etat précise quelles sont les nouvelles conditions de preuve de l'intérêt donnant qualité à agir de l'auteur d'un recours en annulation d'une autorisation d'urbanisme : permis de construire, de démolir ou d'aménager. Un arrêt important pour l'interprétation des dispositions du code de l'urbanisme, issues de la réforme du contentieux de...
Publié le 05/07/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...
Quotas d'émissions de gaz à effet de serre : l'ordonnance relative au système d'échange pour la...
L'ordonnance du 28 juin 2012 relative au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre pour la période 2013-2020, accompagnée de son rapport, a été publiée au JO ce matin. Vous pouvez télécharger ces documents si dessous Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2012-827 du 28 juin 2012 relative au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet...
Publié le 29/06/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...
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