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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Club Ecologie

Tag : méthanisation

[Veille] Méthanisation : publication de l'arrêté du 13 juin 2017 approuvant un cahier des charges...

A noter au Journal officiel de ce 18 juin 2017 : la publication d'un texte particulièrement attendu et destiné à encourager le développement de la méthanisation agricole : l'arrêté du 13 juin 2017 approuvant un cahier des charges pour la mise sur le marché et l'utilisation de digestats de méthanisation agricoles en tant que matières fertilisantes . Ce texte avait fait l'objet d'une...

Publié il y a 8 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

Méthanisation : le cabinet Gossement Avocats obtient le rejet du recours contre le permis de...

Le cabinet Gossement Avocats, spécialiste du droit de l’environnement et du droit de l’énergie intervient habituellement au soutien des intérêts des producteurs d’énergies renouvelables. Par un jugement n°1500511 du 1er juin 2017, le Tribunal administratif de Limoges a rejeté le recours par lequel plusieurs personnes demandaient l’annulation d’un arrêté par lequel un préfet avait délivré à un...

Publié il y a 18 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

Tarif d'achat et complément de rémunération : publication des arrêtés pour l'éolien,...

Le Gouvernement vient de publier quatre arrêtés fixant les conditions d'achat et/ou de complément de rémunération pour les installations de production d'énergie renouvelable des filières suivantes : éolien, hydroélectricité, géothermie, méthanisation. Le cabinet publiera son analyse des arrêtés qui ont été publiés au journal officiel du 14 décembre 2016 : Arrêté du 13 décembre 2016 fixant...

Publié le 14/12/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Aides d'Etat : la Commission européenne et la ministre de l'environnement précisent les nouveaux...

Par un communiqué de presse en date du 12 décembre 2016 , Mme Margrethe Vestager, commissaire chargée de la politique de concurrence, a indiqué que la commission a validé, au titre des aides d'Etat, quatre régime de soutien au développement des énergies renouvelables. La ministre de l'environnement a, pour sa part, apporté des précisions sur le futur régime de soutien pour l'éolien...

Publié le 13/12/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Gossement Avocats : Cabinet d'avocats spécialisé en droit de l'environnement

Le cabinet Gossement Avocats fête ses quatre années d'activité. L'occasion de faire le point sur notre développement et d'évoquer les motifs principaux pour lesquels nos clients choisissent de travailler avec nous . Le cabinet Gossement avocats a été créé en mars 2012 par Arnaud Gossement , avocat inscrit au Barreau de Paris depuis 13 ans. Arnaud Gossement est docteur en droit et enseigne le...

Publié le 10/08/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Méthanisation : projet de décret relatif à l’approvisionnement d’installations par des cultures...

Le Ministère de l'environnement vient d'ouvrir une consultation publique relative au projet de décret pris pour l’application de l’article L. 541-39 du code de l’environnement . Ce texte vise à définir qu'est une culture alimentaire et à fixer le seuil d'autorisation d'approvisionnement des installations de méthanisation par ces cultures. Présentation. Pour mémoire, l'article Article...

Publié le 31/05/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Transition énergétique : le Sénat se penche sur la question des cultures d'alimentation des...

Dans le cadre de l'examen en séance publique du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, le Sénat vient de voter un article 27 bis A consacré à la question de l'alimentation des installations de méthanisation.  A la suite d' un amendement (rectifié) défendu par le sénateur Louis Nègre , le projet de loi a été modifié de manière à préciser que les...

Publié le 19/02/2015 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Déchets – Méthanisation : le traitement mécano-biologique devant le juge administratif

A quelques jours d’intervalle, deux juridictions administratives se sont prononcés sur la légalité d’arrêtés préfectoraux d’autorisation d’exploiter des installations de traitement mécano biologique de déchets. Un  contentieux naissant que les élus, les autorités administratives et les opérateurs doivent étudier avec soin. I. Par jugement en date du 18 avril 2011, le Tribunal...

Publié le 10/05/2013 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Méthanisation - Biomasse : conférence EFE le 29 mai à Paris

Alors que les ministres de l'écologie et de l'agriculture viennent de lancer le " Plan Énergie Méthanisation Autonomie Azote ", je vous propose de faire le point, avec Mme Valérie Bosso de GrDF, lors d'une conférence EFE organisée à Paris le 29 mai prochain. Le communiqué de presse sur le plan gouvernemental peut être consulté ici. Pour tout renseignement sur la conférence EFE : c'est ici.

Publié le 02/04/2013 dans Cabinet... par | Lire la suite...

biométhane - biogaz : publication du décret sur la double valorisation de la méthanisation

Le Ministère de l'écologie vient de publier qutre nouveaux textes qui viennent copléter le cadre juridique applicable à l'injection de biométhane et à la valorisation de biogaz. J'animerai une conférence sur ce nouveau cadre juridique le 29 mai prochain ave EFE . Le communiqué de presse de la Ministre de l'écologie accompagnant la publication de ces textes  peut être consulté ici....

Publié le 01/03/2013 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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