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Club Ecologie
Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.
Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.
Tag : gaz de schiste
Gaz de schiste: la justice ouvre la voie à l'interdiction d'un forage pétrolier
Mon cabinet défend plusieurs collectivités territoriales opposées à un projet de forage d'hydrocarbures non conventionnels. A l'audience du 19 février du Tribunal administratif de Melun, le Rapporteur public, juge chargé de proposer une solution à la formation de jugement, a conclu à l'annulation de l'autorisation de forage. Le jugement devrait être rendu prochainement. Voici la dépêche AFP....
Publié le 20/02/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...
Permis d’hydrocarbures de schiste : communiqué commun avec le député Jacques Krabal
Le député Jacques Krabal, député de l'Aisne, est trés investi depuis le début dans l'opposition à l'exploration d'hydrocarbures de schiste. Nous avons participé ensemble à la concertation mise en place par le Ministère de l'écologie. Voici un communiqué de presse commun alors que la décision devrait être rendue publique prochainement ( photo : Jacques Krabal ) Communiqué de presse - 25...
Publié le 25/11/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...
Gaz de schiste : le Conseil constitutionnel rejette la QPC contre la loi du 13 juillet 2011
Le Conseil constitutionnel a rejeté ce jour la Question prioritaire de constitutionnalité (QPC qui lui avait été adressée par la société Schuepbach. Le débat sur les articles 1 et 3 de la loi est clôt : celui sur l'article 2 commence ? Pour une présentation des enjeux de cette décision du Conseil constitutionnel, je vous propose la lecture de cette note L'article 1er (interdiction de la...
Publié le 11/10/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...
[Communiqué] Gaz de schiste : première victoire pour la QPC déposée par les élus de Seine et...
Par jugement rendu ce jour, le tribunal administratif de Melun a décidé de transmettre au Conseil d’Etat, la question prioritaire de constitutionnalité. Une première victoire. Le communiqué peut être lu ci-dessous. L'article d'Energie 2007 (avec le texte de la décision) peut être lu ici. ______________ [Communiqué] Gaz de schiste : première victoire pour la QPC déposée par les élus de...
Publié le 05/07/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...
Le nouveau procès du principe de précaution
Auteur d'une thèse sur le principe de précaution, j'observe à intervalles trés réguliers, la résurgence du procés du principe de précaution. Cette fois-ci, c'est une QPC sur la constitutionnalité de la loi du 13 juillet 2011 qui en est la cause. A tort me semble-t-il. A intervalles trés réguliers, le principe de précaution est l'objet d'un débat passionnel. Cette fois-ci, la controverse sur...
Publié le 02/07/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...
Gaz de schiste : retour sur l'audience du Conseil d'Etat du 26 juin 2013
Ce 26 juin, trois dossiers relatifs à l'exploration d'hydrocarbures non conventionnels étaient inscrits à l'audience publique du Conseil d'Etat (6ème sous-section de la section du contentieux). Voici quelques indications sur le sens et la portée des conclusions de Madame le Rapporteur public (Merci à Mlle Cecile Baudet et Me Marion Gall pour leurs notes). A titre liminaire il convient de...
Publié le 27/06/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...
Huile de schiste : vers des travaux préparatoires à la fracturation hydraulique en Seine-et-Marne...
Mon cabinet défend des collectivités territoriales de Seine et Marne contre un projet de forage d'huile de schiste par fracturation hydraulique. Actu Environnement vient de consacrer un article trés intéressant sur ce dossier . Le tribunal administratif de Melun devrait se prononcer sur une question prioritaire de constitutionnalité dans quelques jours. --
Publié le 22/06/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...
[Communiqué] Gaz et huiles de schiste : rebondissement dans le procès contre le forage de Nonville
Je reproduis ci-aprés les termes d'un communiqué de presse d'élus de Seine et Marne opposés à projet de forage sur le permis de Nemours. Communiqué de presse - 5 juin 2013 Gaz et huiles de schiste : rebondissement dans le procès contre le forage de Nonville Des élus de Seine et Marne se battent depuis plusieurs mois, y compris en justice, contre un projet de forage d’hydrocarbures non...
Publié le 05/06/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...
Gaz de schiste : conférence le 23 mai au Collège de France
Le Forum "Sciences, Recherches & Société" présenté par Le Monde et La Recherche organise une journée de débats gratuits intitulée "Cultivons le futur". J'interviendrai ce 23 mai lors de la conférence "Les Gaz de schiste : quel avenir en europe ?". Pour tout renseignement sur cet évènement, c'est ici. --
Publié le 15/05/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...
Gaz de schiste : colloque interdisciplinaire ce 2 avril 2013 à l'Université Paris VII Diderot
Le Laboratoire Interdisciplinaire des Energies de Demain (LIED) de l'Université Paris VII du organise ce mardi 2 avril 2013 un colloque consacré au sujet suivant : " Une énergie non conventionnelle : les hydrocarbures de roches mères ; approche interdisciplinaire ". J'y participerai. Voici le programme : Colloque LIED du mardi 2 avril 2013. Une énergie non conventionnelle :...
Publié le 02/04/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...
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