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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Tag : faq

[Veille] Déchets d'équipements électriques et électroniques (D3E) : Avis sur le périmètre et fin...

Les déchets d'équipements électriques et électroniques font régulièrement l'objet d'une actualité juridique assez dense. Ainsi, le Gouvernement vient de publier, au JO du 27 novembre 2014 un nouvel "Avis relatif au champ d'application de la filière de responsabilité élargie du producteur des déchets d'équipements électriques et électroniques". Par ailleurs, la consultation sur les trois...

Publié le 01/12/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Déchets d'équipements électriques et électroniques (D3E) : succès de la FAQ publiée par Ecologic...

L'éco-organisme Ecologic et le cabinet Gossement avocats ont publié une "FAQ" (foire aux questions) sur la réglementation relative à la prévention et à la gestion des déchets d'équipements électriques et électroniques. Petite revue de presse. La FAQ élaborée par Ecologic et Gossement avocats peut être téléchargée ici . Voici quelques uns des articles de presse consacrés à ce document :...

Publié le 03/10/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Ecologic et Gossement Avocats publient une FAQ relative à la gestion des déchets électriques

L'éco-organisme Ecologic, en charge par l'Etat de la collecte et du recyclage des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE ou D3E) et le cabinet Gossement Avocats, spécialisé dans le droit de l'environnement, publient une FAQ sur les droits et les devoirs en matière de gestion des DEEE, en marge de la parution du nouveau décret ministériel qui transpose la directive...

Publié le 28/09/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

DEEE : consultation publique de la Commission européenne sur le projet de FAQ relative à la...

La Commission européenne a récemment mis en ligne un projet de " Frequently asked questions" relatif à l'interprétation et à la mise en oeuvre de la directive 2012/19/UE sur les déchets d'équipements électriques et électroniques . Je remercie vivement la juriste qui a bien voulu attirer mon attention sur ce document important et sur les risques de divergences d'interprétation entre la France...

Publié le 17/07/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...