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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Club Ecologie

Tag : environnement

La création de l’action de groupe en matière environnementale

L'Assemblée nationale a définitivement adopté le 12 octobre 2016 le projet de loi de modernisation de la justice du XXIe siècle. Cette loi, très attendue, crée un cadre légal commun aux actions de groupe en matière judiciaire et administrative. Elle répond à une recommandation de la Commission européenne publiée le 11 juin 2013. Une disposition spécifique prévoit que l’action de groupe est...

Publié le 18/10/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Obligation d'achat / Complément de rémunération : note d’instruction du Ministère de...

L'Etat a récemment modifié en profondeur le régime de l'obligation d'achat et créé le régime du complément de rémunération. Une note du 1er août 2016 du ministère de l'environnement fait le point sur les conditions d'entrée en vigueur des nouvelles règles et sur le droit applicable à chaque projet. Par Margaux Caréna, avocate. L’article 104 de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la...

Publié le 06/10/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Biodiversité : publication de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la...

La loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages a été publiée au Journal officiel du 9 août 2016. Analyse. Ce texte est structuré de la manière suivante : Titre Ier  Principes fondamentaux Titre II Gouvernance de la biodiversité Titre III Agence française pour la biodiversité Titre IV Gouvernance de la politique de l’eau...

Publié le 09/08/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Gossement Avocats : Avocats en droit de l'environnement

Gossement Avocats est un cabinet dont le domaine d'excellence juridique est le droit de l'environnement. Voici nos engagements, en quelques mots. 35 avenue de Saint-Mandé - 75012 Paris Tel.  01.53.44.01.32. - Fax. 01.43.43.83.69 Mail. contact@gossement-avocats.com Web : http://www.gossement-avocats.com La valeur ajoutée d'un cabinet d'avocats de référence Fondé par Me Arnaud...

Publié le 19/11/2014 dans Cabinet... par | Lire la suite...

[Veille] Environnement : publication du décret du 24 mars 2014 relatif à la transaction pénale

Le Ministère de l'écologie vient de publier ce matin, au Journal officiel, le décret n° 2014-368 du 24 mars 2014 relatif à la transaction pénale prévue à l'article L. 173-12 du code de l'environnement Le décret du 24 mars 2014 peut être consulté ici. La notice de présentation du décret précise : "La transaction pénale est une procédure alternative aux poursuites pénales qui constitue...

Publié le 26/03/2014 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Pollution aux PM10: le trafic routier responsable... tout comme le trafic aérien

Voici l'évolution des concentration de PM10 (1) dans l'agglomération parisienne lors de l'épisode de pollution de ces derniers jours, responsables du pic observé. Comme l'Ile-de-France n'est guère concernée par les éruptions volcaniques, les déserts ou les incendies de forêt (principales sources de PM10 naturelles), les particules de notre agglomération sont d'origine anthropique. Mais qui...

Publié le 19/03/2014 dans Gestes... par Angélie BARAL | Lire la suite...

Trame verte et bleue : publication du décret du 20 janvier 2014 sur les orientations nationales

A noter au Journal officiel de ce matin, un texte important pour la gestion de la biodiversité: la publication du décret n° 2014-45 du 20 janvier 2014 portant adoption des orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques . Le cabinet a publié plusieurs notes sur cette importante dont celle-ci . --

Publié le 22/01/2014 dans Cabinet... par | Lire la suite...

2014: On prend les mêmes (défauts) et on recommence?

30 ans que j'ai commencé à être initiée aux problèmes environnementaux par mes parents, notamment mon père, architecte urbaniste, qui a passé sa vie dans les pays émergents. Mon enfance m'a fait aller à la rencontre des pays les plus pauvres de la planète, comme des plus riches et insouciants, à cultiver des tomates en plein désert. Élevée à profondément aimer cette Terre, j'ai entamé des...

Publié le 07/01/2014 dans Gestes... par Angélie BARAL | Lire la suite...

Faites-le vous même! Déco perso = Noël écolo

Le compte à rebours avant Noël va commencer, mais pourquoi diable dépenser pour des décorations quand internet regorge d'idées géniales de petits projets à faire soi-même ou avec les enfants? Être écolo n'est pas réservé aux bobos, la déco peut aussi être cadeau. La photo ci-dessus illustre un microscopique échantillon d'idées supers sympas dénichées sur le net. Il suffit d'un peu...

Publié le 29/11/2013 dans Gestes... par Angélie BARAL | Lire la suite...

Demain, il était une forêt qui vous fera rêver

Demain mercredi 13 novembre, le nouveau film de Luc Jacquet "Il était une forêt" sort au cinéma , l'occasion pour petits et grands de partir pour un voyage quasi onirique au plus profond de la forêt tropicale, parcourant les vastes océans d'arbres majestueux du Pérou et du Gabon.   Toujours proche de la nature, le réalisateur de La Marche de l’Empereur et Le Renard et l’Enfant...

Publié le 12/11/2013 dans Gestes... par Angélie BARAL | Lire la suite...

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