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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Club Ecologie

Tag : droit de l'environnement

38 propositions pour moderniser le dialogue environnemental… et construire plus vite (Le Moniteur)

Le Moniteur a bien voulu publier un article sur le rapport que je viens de remettre à la Commission de modernisation du dialogue environnemental, présidée par le sénateur Alain Richard. L'article peut être consulté ici. --

Publié le 18/04/2015 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Code minier : une réforme complexe et paradoxale, par ordonnances

Le ministère de l'économie vient d'ouvrir une consultation publique en ligne sur l'avant projet de loi "portant réforme du régime des mines et portant habilitation du Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures législatives nécessaires à l'actualisation et à l'adaptation du droit minier" . Analyse d'une réforme complexe et paradoxale, entièrement par ordonnances et qui comporte de...

Publié le 21/03/2015 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Projet de loi Biodiversité : des députés proposent de créer l'action de groupe en réparation du...

A compter du 16 mars, les députés vont débattre en séance publique du projet de loi relatif à la Biodiversité . Plusieurs d'entre eux ont déposé un amendement tendant à créer, au sein du code de l'environnement, la procédure de "l'action de groupe en réparation du préjudice environnemental". Les députés du groupe socialiste ont déposé un amendement n°931 qui propose d'inscrire, dans le...

Publié le 16/03/2015 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Ségolène Royal ouvre la commission spécialisée du conseil national de la transition écologique...

En qualité d'expert associé, j'ai participé ce matin à la réunion de la Commission sur la démocratisation du dialogue environnemental. La Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie a ouvert les travaux de cette commission présidée par Alain Richard. Je vous propose de retrouver ici, le communiqué de presse de la ministre, la liste des membres et la lettre de mission. --

Publié le 09/03/2015 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Newsletter du cabinet Gossement Avocats - Mars 2015

Je vous propose de télécharger ici la nouvelle édition de la Lettre d'information du cabinet . Je vous en souhaite une bonne lecture, en espérant qu'elle vous apporte des informations utiles. -

Publié le 05/03/2015 dans Cabinet... par | Lire la suite...

”Contentieux du droit de l'environnement” - Université Paris I : plan du cours

A l'attention de mes étudiants du Master II Contentieux de droit public, dirigé par le Professeur Teitgen-Colly, à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne : voici le programme des séances du séminaire que j'assure à compter de ce 27 janvier, en Sorbonne. Université Paris I Panthéon-Sorbonne Master II Contentieux de droit public Séminaire - Contentieux du droit de l’environnement...

Publié le 26/01/2015 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Gossement Avocats : Avocats en droit de l'environnement

Gossement Avocats est un cabinet dont le domaine d'excellence juridique est le droit de l'environnement. Voici nos engagements, en quelques mots. 35 avenue de Saint-Mandé - 75012 Paris Tel.  01.53.44.01.32. - Fax. 01.43.43.83.69 Mail. contact@gossement-avocats.com Web : http://www.gossement-avocats.com La valeur ajoutée d'un cabinet d'avocats de référence Fondé par Me Arnaud...

Publié le 19/11/2014 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Offre de stage en cabinet d'avocats - droit de l'environnement, droit de l'urbanisme, droit de...

Le cabinet Gossement/Avocats propose un stage de 3 ou 6 mois pour la période décembre 2014/juin 2015. Plus d'informations ci-après. Cette offre de stage s'adresse en priorité aux élèves-avocat(e)s et aux étudiant(e)s en IEJ qui se destinent à la profession d'avocat. La maîtrise du droit de l'environnement et du contentieux administratif est recherchée. Une connaissance du droit de...

Publié le 13/11/2014 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Loi sur la transition énergétique : avis d'expert pour GreenUnivers

Les députés viennent d’achever l’examen en séance publique des articles du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Je vous propose la lecture de cet avis d'expert publié par GreenUnivers . --

Publié le 13/10/2014 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Environnement : le reflux de l'Europe ? (Tribune pour Euractiv)

Je remercie l'Agence de presse Euractiv d'avoir publié sur son site, une tribune consacrée au risque d'un reflux de l'idée européenne et ses conséquences pour l'environnement et son droit. Cette tribune peut être consultée ici. Je vous en souhaite bonne lecture et reste attentif à vos commentaires. --

Publié le 04/03/2014 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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