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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Tag : déclaration

Huile de schiste : vers des travaux préparatoires à la fracturation hydraulique en Seine-et-Marne...

Mon cabinet défend des collectivités territoriales de Seine et Marne contre un projet de forage d'huile de schiste par fracturation hydraulique. Actu Environnement vient de consacrer un article trés intéressant sur ce dossier . Le tribunal administratif de Melun devrait se prononcer sur une question prioritaire de constitutionnalité dans quelques jours. --

Publié le 22/06/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Quels sont les droits du propriétaire riverain en cas de progression du rivage de la mer ?

Le domaine public naturel est susceptible d'évoluer, de s'étendre. Dans certains cas, l'Etat peut donc être appelé à décider de reconnaître l'extension du domaine public naturel sur des propriétés privées. Dans quelles conditions les propriétaires riverains de la mer, concernés par cette nouvelle délimitation du domaine public naturel, ont-ils droit indemnisation ? Saisi d'une QPC tendant au...

Publié le 26/05/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

François Hollande : du redressement productif au développement durable ? (chronique pour Terra Eco)

Je remercie l'équipe de Terra Eco d'avoir accepté de publier mon analyse de la déclaration de François Hollande à l'ouverture de la Conférence environnementale. Vous pouvez la lire ici : http://bit.ly/OqDnN0 --

Publié le 15/09/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Rio+20 : le projet de déclaration finale

Les participants au Sommet de la Terre ont finalement réussi à rédiger un projet de déclaration qui sera soumis aux Chefs d'Etat et de Gouvernement qui feront le déplacement à Rio à compter de ce jour. Un texte long et assez vague mais qui n'est pas si éloigné de que l'on pouvait raisonnablement attendre de ce sommet. Le projet de déclaration finale du Sommet Rio+20 a été mis en ligne sur le...

Publié le 20/06/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eolien : publication au JO des textes sur le classement ICPE

Les décrets assurant le classement des éoliennes au sein de la police des installations classées ont été publiés ce matin au Journal officiel. Vous pouvez télécharger ci-aprés : Le Décret n° 2011-984 du 23 août 2011 modifiant la nomenclature des installations classées Le Décret n° 2011-985 du 23 août 2011 pris pour l'application de l'article L. 553-3 du code de l'environnement...

Publié le 25/08/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...