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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

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Tag : déchets

Economie circulaire : Arnaud Gossement intervient lors de la Matinale du réemploi organisée par...

Arnaud Gossement participera à la "Matinale du réemploi" organisée par Valdélia : l'éco-organisme en charge de la gestion des déchets d'éléments d'ameublement professionnels. Plus d'informations ici sur cette matinale animée par Rebecca Armstrong .   Dans le cadre du Mois de l’ESS qui se déroule tous les ans au Mois de novembre sur l’ensemble des régions de France, Valdelia...

Publié il y a 7 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

Gossement Avocats : Cabinet d'avocats spécialisé en droit de l'environnement

Le cabinet Gossement Avocats fête ses quatre années d'activité. L'occasion de faire le point sur notre développement et d'évoquer les motifs principaux pour lesquels nos clients choisissent de travailler avec nous . Le cabinet Gossement avocats a été créé en mars 2012 par Arnaud Gossement , avocat inscrit au Barreau de Paris depuis 13 ans. Arnaud Gossement est docteur en droit et enseigne le...

Publié le 10/08/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Déchets : la Cour de justice de l'Union européenne précise les conditions de distinction des...

Par un arrêt du 28 juillet 2016, la Cour de justice de l'Union européenne , saisie d'une question préjudicielle par le Conseil d'Etat italien, a précisé dans quels cas l'opération de comblement d'une carrière par des déchets peut être qualifiée d'opération de "valorisation" plutôt que d'"élimination" et ne pas relever de la directive du 26 avril 1999 relative à la mise en décharge des...

Publié le 29/07/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Reprise des déchets de construction par les distributeurs : proposition de loi du sénateur Didier...

Le sénateur Didier Mandelli vient de déposer une proposition de loi "relative à l'obligation de reprise par les distributeurs de matériaux, produits et équipements de construction des déchets en résultant" . Cette proposition tend à modifier le sens et la portée de l'obligation de reprise des déchets de construction, définie à l'article 93 de la loi n°2015-992 du 17 août 2015 relative à la...

Publié le 28/06/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Déchets : Décret du 17 juin 2016 relatif au plan régional de prévention et de gestion des déchets

Le décret n°2016-811 du 17 juin 2016 relatif au plan régional de prévention et de gestion des déchets vient de paraître au Journal Officiel du 19 juin 2016. Ce décret adapte notamment la partie réglementaire du code de l’environnement relative à la planification des déchets, aux dispositions nouvelles issues de la loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant organisation territoriale de la...

Publié le 24/06/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Déchets d'équipements électriques et électroniques : précisions sur le contenu du contrat entre...

Le Gouvernement vient de publier, au JO du 11 juin 2016, l' arrêté du 26 mai 2016 relatif aux dispositions minimales devant figurer dans les contrats et les documents justificatifs prévus à l'article R. 543-200-1 du code de l'environnement . Présentation.                      L'arrêté du 26 mai...

Publié le 15/06/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Déchets : un projet de décret pour préciser les conditions d’agrément et de gouvernance des...

Le ministère de l’environnement procède actuellement à l’élaboration d’un avant-projet de décret important qui, notamment, précisera les conditions d’agrément des éco-organismes en charge de la prévention et de la gestion des déchets qui entrent dans le champ d’application du principe de responsabilité élargie du producteur (REP).  Le cabinet procédera à la présentation de ces...

Publié le 25/04/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

[Agenda] Petit déjeuner sur l'actualité juridique des déchets, le 26 avril 2016 - modification de...

Le cabinet organise, ce mardi 26 avril 2016 à Paris, un petit déjeuner consacré à l'actualité juridique des déchets. Informations et inscriptions ci-après. NB : nous présenterons le très récent projet de décret sur les filières de responsabilité élargie du producteur. Ce petit déjeuner sera principalement consacré à l'analyse du décret n° 2016-288 du 10 mars 2016 portant diverses...

Publié le 21/04/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Déchets : arrêté du 15 février 2016 relatif aux installations de stockage de déchets non dangereux

Le Gouvernement vient de publier au Journal officiel du 22 mars 2016, l’arrêté du 15 février 2016 relatif aux installations de stockage de déchets non dangereux, lequel remplace l’ arrêté du 9 septembre 1997 . Un arrêté attendu depuis longtemps. Il comporte les prescriptions techniques applicables aux installations de stockage de déchets non dangereux relevant de la rubrique 2760 de la...

Publié le 13/04/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Déchets : annulation d'une autorisation d'exploiter une unité de traitement mécano-biologique (TA...

Par jugement n°1402450 en date du 15 décembre 2015, le Tribunal administratif de Pau a annulé une autorisation d’exploiter une unité de traitement mécano-biologique d'ordures ménagères. De première part, aux termes de son jugement, le Tribunal administratif cite l’article L. 541-1 du code de l’environnement, qui définit notamment les objectifs de la politique publique de prévention et...

Publié le 30/03/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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