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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Tag : cspe

Autoconsommation : les députés souhaitent une extension du bénéfice de l’exonération de la...

Ce 21 décembre 2016, les députés ont examiné en séance publique puis adopté, en première lecture, le projet de loi qui créé le cadre juridique français de l'autoconsommation d'énergie. Les députés ont notamment voté un amendement prévoyant l'extension du bénéfice de l’exonération de CSPE aux particuliers qui pratiquent l’autoconsommation et à toutes les installations de moins de 1 mégawatt en...

Publié le 22/12/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

Coût de l'énergie : ”l’augmentation inéluctable de la CSPE”

Le gouvernement vient de déposer sur le bureau de l'Assemblée nationale le projet de loi de finances rectificative pour 2011 qui entérine et lisse l'augmentation de la CSPE. Article 21 : Modifications des règles régissant la contribution au service public de l’électricité I. - Par dérogation aux dispositions de l’article L. 121-13 du code de l’énergie, le...

Publié le 24/05/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Energie : le plafonnement de la CSPE est-il constitutionnel ? (Jason Eyrat)

Jason Eyrat, soit un excellent spécialiste de l'énergie qui, en raison de ses fonctions, préfère écrire sous un nom d'emprunt, a bien voulu m'adresser cette chronique, fort intéressante. Je l'en remercie. Le plafonnement de la contribution au service public de l’électricité (CSPE) pour les grandes entreprises est-il (encore) constitutionnel ? Par Jason Eyrat Créée par la loi du 3 janvier...

Publié le 08/11/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...