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Club Ecologie
Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.
Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.
Tag : climat
[Solaire] 16 novembre 2021 : intervention de Maître Florian Ferjoux pour l’Agence régionale...
Le 16 novembre 2021, l’Agence régionale Energie-Climat d’Île-de-France organise un webinaire consacré au thème suivant : « le Solaire photovoltaïque en Île-de-France, comment renforcer la dynamique de développement actuelle ? ». Maître Florian Ferjoux y interviendra lors d’une table ronde portant sur l’évolution et l’optimisation des modèles économiques de la filière en vue d’y présenter les...
Publié le 12/11/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...
Hydroélectricité : retour sur les dispositions relatives à l’hydroélectricité de la loi ”Climat...
La loi n°2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, dite loi "Climat et résilience", contient un chapitre IV consacré aux énergies renouvelables (article 82 à 102 de la loi). Parmi ces dispositions, l’article 89 comporte plusieurs mesures relatives aux installations de production hydroélectrique. Présentation...
Publié le 04/11/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...
Loi climat et résilience : ce qu'il faut retenir des débats en première lecture à l'Assemblée...
Ce 4 mai 2021, l'Assemblée nationale procède au v ote solennel sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. Le texte sera alors transmis au Sénat qui l'examinera en séance publique à compter du 14 juin 2021. Le point sur les mesures les plus importantes du projet de loi et les principaux amendements votés par les...
Publié le 02/05/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...
[Loi climat et résilience] Publicité, écoblanchiment, affichage environnemental : le point sur...
Ce 4 mai 2021, l'Assemblée nationale achève l'examen en première lecture du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets . Le point sur les principales nouvelles dispositions adoptées par les députés. I. Sur l’affichage environnemental. Pour mémoire, l’article 15 de la loi n° 2020-105 du 10 février 2020...
Publié le 01/05/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...
[Loi climat et résilience] Bâtiment, certificats d'économies d'énergie, artificialisation des...
Ce 4 mai 2021, l'Assemblée nationale achève l'examen en première lecture du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets . Le point sur les principales nouvelles dispositions adoptées par les députés sur le titre "Se loger". I. Sur la rénovation énergétique des bâtiments Le cadre juridique de la rénovation écologique des...
Publié le 01/05/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...
Greenwashing / Name and shame : la loi devrait bientôt prévoir que l'écoblanchiment est une...
La députée Aurore Bergé, rapporteure du titre Ier du projet de loi "climat et résilience", vient de déposer sur le projet de loi "climat et résilience" un amendement n°5419 qui prévoit de définir l'écoblanchiment (greenwashing) et de confirmer qu'il s'agit bien d'une pratique commerciale trompeuse passible d'une amende rendue publique. Si cet amendement n°5419 est adopté, ce qui est fort...
Publié le 27/03/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...
Affaire du siècle (climat - responsabilité de l'Etat) : ce qu’il faut savoir avant de lire le...
Saisi par quatre organisations de protection de l’environnement, le tribunal administratif de Paris doit rendre prochainement un jugement sur la responsabilité pour faute de l’Etat dans la lutte contre le changement climatique. Faute, préjudice moral, préjudice écologique … la présente note fait le point sur les principaux éléments à connapitre avant de lire et de commenter ce jugement....
Publié le 31/01/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...
Climat : le texte du projet de loi post Convention citoyenne adressé par le Gouvernement au...
Nous vous proposons de télécharger l'exposé des motifs ainsi que le texte du projet de loi "portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets". Ce projet de loi a pour objet de transcrire en règles de droit les propositions de la Convention citoyenne pour le climat. -
Publié le 08/01/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...
Climat : retour sur la proposition par la Commission européenne d'un objectif de neutralité...
La proposition de règlement , présentée ce 4 mars 2020 par la Commission européenne est la "première loi européenne sur le climat". Elle tend à inscrire dans la législation de l’Union européenne, l’objectif de neutralité climatique d’ici 2050 fixé dans le pacte vert pour l’Europe et à cet effet, d’établir le cadre nécessaire pour y parvenir. Elle a pour projet de modifier le règlement (UE)...
Publié le 13/05/2020 dans Gossement... par | Lire la suite...
[Agenda] Le juge peut-il sauver le climat ? Conférence organisée le 3 mars 2020 à l'Université...
Le 3 mars 2020, Me Arnaud Gossement, professeur associé, interviendra lors de la conférence organisée à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne par Madame Marta Torre-Schaub (directrice de recherche CNRS) et Monsieur Olivier Renaudie (professeur à l'Université Paris I). Parmi les intervenants : un représentant(e) de Greenpeace France. Une conférence organisée avec l'ISJPS, le Master II...
Publié le 25/02/2020 dans Gossement... par | Lire la suite...
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