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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Tag : certificat de projet

Autorisation unique et certificat de projet : entretien avec Actuel-HSE

Je remercie Actuel-HSE de m'avoir interrogé sur la réforme du permis unique et du certificat de projet, laquelle vient de faire l'objet de plusieurs textes publiés au JO ce matin. L'article peut être lu ici. --

Publié le 21/03/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Permis unique : les textes à l'ordre du jour du prochain Conseil supérieur de l'énergie

A la suite de la publication de la loi du 2 janvier 2014 tendant à simplifier et sécuriser la vie des entreprises, le Gouvernement a engagé l'élaboration d'une ordonnance et d'un décret destinés à mettre en oeuvre la réforme du "permis unique". Un réforme qui va dans le bon sens. Voici les textes inscrits à l'ordre du jour de la réunion du Conseil supérieur de l'énergie du 18 février 2014....

Publié le 06/02/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Simplification : expérimentation de la procédure du ”certificat de projet”

Le droit de l'urbanisme connaissait le certificat d'urbanisme, le droit de l'environnement devrait bientôt connaître le "certificat de projet". Le Gouvernement vient de déposer un projet de loi destiné à expérimenter cette nouvelle procédure, débattue lors des Etats généraux de la modernisation du droit de l'environnement. Dans le cadre des Etats généraux de la modernisation du droit de...

Publié le 06/09/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...