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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Tag : bisphénol a

[Produits chimiques] Bisphénol A : déclaration d'inconstitutionnalité partielle de la loi du 30...

Par une décision n° 2015-480 QPC du 17 septembre 2015 , le Conseil constitutionnel a déclaré contraires à la Constitution certaines dispositions de la loi n° 2010-729 du 30 juin 2010 tendant à suspendre la commercialisation de biberons produits à base de bisphénol A. Si la suspension de la mise sur le marché de l'important de produits comportant du Bisphénol A n'est pas contraire à la liberté...

Publié le 19/09/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...

Bisphénol A : un pas vers une application plus stricte du principe de prévention aux substances...

Je vous propose la lecture de cet Avis d'expert publié par Sarah Nataf, (cabinet Gossement avocats), pour Actu Environnement et consacré à la loi du 24 décembre 2012 relative au Bisphénol A. Cet Avis d'expert peut être lu ici. --

Publié le 22/01/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Bisphénol A : la loi est votée

La proposition de loi "visant à la suspension de la fabrication, de l'importation, de l'exportation et de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A" a été définitivement votée ce jour à l'Assemblée nationale. Le texte de la "petite loi" peut être consulté ici . La loi n'entrera en vigueur qu'aprés avoir été promulguée et publiée au JO. Je...

Publié le 13/12/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...