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Club Ecologie
Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.
Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.
Tag : agriculture
[Veille] Méthanisation : publication de l'arrêté du 13 juin 2017 approuvant un cahier des charges...
A noter au Journal officiel de ce 18 juin 2017 : la publication d'un texte particulièrement attendu et destiné à encourager le développement de la méthanisation agricole : l'arrêté du 13 juin 2017 approuvant un cahier des charges pour la mise sur le marché et l'utilisation de digestats de méthanisation agricoles en tant que matières fertilisantes . Ce texte avait fait l'objet d'une...
Publié le 19/06/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...
Solaire : une centrale au sol peut être conforme au caractère agricole d'une zone (Cours...
La Cour administrative d'appel de Nantes (arrêt du 23 octobre 2015) et la Cour administrative d'appel de Bordeaux (arrêt du 13 octobre 2015) viennent d'apporter d'importantes précisions quant aux conditions dans lesquelles une centrale solaire au sol peut être implantée en zone agricole. L'arrêt n°14NT00587 rendu le 23 octobre 2015 par la Cour administrative d'appel de Nantes peut être...
Publié le 02/11/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...
Urbanisme - Loi ALUR : le plan d'occupation des sols ne disparaîtra pas le 31 décembre 2015 ?
Alors que la loi "ALUR" du 24 mars 2014 avait précisé que les plans d'occupation des sols devaient devenir caducs au plus tard le 31 décembre 2015, la future loi d'avenir pour l'agriculture devrait modifier cette mesure. (mise à jour de la note du 5 septembre 2014) Un confrère a bien voulu attirer mon attention sur le point suivant : la portée de l'article 135 de la loi...
Publié le 26/10/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...
ICPE d'élevage : création du régime de l'enregistrement
Le Gouvernement a finalement décidé de publier les textes nécessaires à la simplification de la procédure d'autorisation de création des installations d'élevage bovins ou porcins. Une réforme regrettable tant pour les éleveurs que pour le droit de l'environnement. Alors que la France a déjà été condamnée à plusieurs reprises pour n'avoir pas pris les mesures nécessaires à la prévention des...
Publié le 31/12/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...
Solaire : ”lien évident avec l'agriculture” de serres photovoltaïques en zone NC du POS
Par arrêt du 25 octobre 2013 , la Cour administrative d'appel de Nantes a annulé le certificat d'urbanisme négatif délivré par un maire pour la construction de cinq bâtiments agricoles à usage de serre équipés de centrales photovoltaïque s en zone NC du Plan d'occupation des sols. Le considérant qui retient l'attention est le suivant : "3. Considérant qu'il ressort des pièces du dossier...
Publié le 02/11/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...
Biomasse-méthanisation-biogaz : réponse ministérielle sur l'avenir de la filière
La Ministre de l'écologie vient de répondre à une question parlementaire écrite du député Rémi Delatte, lequel s'inquiétait que " 2012 marque un coup d'arrêt des plantations car les agriculteurs ont des difficultés à s'engager sur le long terme dans une filière pour laquelle le futur n'est pas assuré clairement et dans un environnement réglementaire qui ne permet pas son développement. "...
Publié le 15/02/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...
Vous avez la patate ou vous en avez gros sur la patate?
Attention, une patate peut en cacher une autre... Quand Charlotte avoua à Anaïs qu'elle Chérie ssait Nicola , cette dernière Estima qu'il fallait que Charlotte devienne la plus Belle de Fontenay pour se faire Désirée . Devant Charlotte complètement Béa , elle appela aussitôt Manon , son esthéticienne de l' Institut de Beauvais rue...
Publié le 16/05/2012 dans Gestes... par Alric BARAL | Lire la suite...
Des cochons dans les champs de blé ?
L'élevage des porcs en Bretagne est depuis longtemps pointé du doigt pour les problèmes de pollution engendrés par le lisier, responsable de taux particulièrement importants de nitrates dans les sols et l'eau. Non seulement ces derniers se retrouvent dans l'eau du robinet, la rendant impropre à la consommation, mais en agissant comme de l'engrais, ils entraînent la prolifération d'organismes,...
Publié le 02/04/2012 dans Gestes... par Alric BARAL | Lire la suite...
Les bananes au chlordécone: quand l'Etat ”déconne”
Le jeu de mot était facile, mais il illustre surtout la réalité du scandale des bananes antillaises noyées 20 ans de trop d'un pesticide: la chlordécone. Le véritable responsable est notre Etat laxiste, année après année et tout bord politique confondu - ne l'oublions pas en ces temps d'élections. Soupçonné dès les années 60 d'être dangereux pour la santé (avec un risque accru du cancer de...
Publié le 26/01/2012 dans Gestes... par Alric BARAL | Lire la suite...
Energie solaire et agriculture : précisions ministérielles
Des installations de production d'énergie solaire photovoltaîque peuvent elles être implantées en zone agricole. La réponse est complexe. Depuis une circulaire du 18 décembre 2009, l'administration se montre particulièrement rigoureuse sur la question des conflits d'usage. C'est dans ce contexte qu'une député vient de poser une question au Ministère de l'agriculture à ce sujet. Le...
Publié le 13/07/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...
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