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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

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Tag : énergie

[Avis d’expert] Autoconsommation collective : décryptage du nouveau décret (Greenunivers)

Nous vous proposons la lecture de cet avis d'expert d'Arnaud Gossement , consacré au décret du 28 avril 2017 relatif à l'autoconsommation et publié par Greenunivers que nous remercions. A lire également : Note du 27 février 2017 - Autoconsommation : la loi du 24 février 2017 complète le cadre juridique (tribune pour GreenUnivers) Note du 13 février 2017 - Raccordement au réseau...

Publié il y a 23 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

Autoconsommation d'électricité : publication au journal officiel du décret n°2017-676 du 28 avril...

A noter au JO de ce 30 avril 2017 : la publication très attendue du décret n° 2017-676 du 28 avril 2017 relatif à l'autoconsommation d'électricité et modifiant les articles D. 314-15 et D. 314-23 à D. 314-25 du code de l'énergie . Précurseur sur ce dossier de l'autoconsommation, le cabinet Gossement Avocats publiera prochainement une analyse détaillée de ce décret   A lire également...

Publié il y a 26 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

[Agenda] Solaire : réunion de la commission juridique d'Enerplan présidée par Arnaud Gossement,...

La Commission juridique d’ Enerplan (syndicat des professionnels du solaire) présidée par Arnaud Gossement, se réunira à Paris, le 25 avril 2017 . Elle sera entièrement consacrée à la mise en place du cadre juridique de l'autoconsommation La participation aux travaux de la Commission juridique est réservée aux adhérents d’Enerplan et aux clients du Cabinet Gossement Avocats. A lire...

Publié le 18/04/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Autoconsommation : la loi du 24 février 2017 complète le cadre juridique (tribune pour GreenUnivers)

La loi n° 2017-227 du 24 février 2017 relative, notamment, à la ratification de l’ordonnance n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l’autoconsommation d’électricité, a été publiée au Journal officiel du 25 février 2017. Un texte très important pour la transition énergétique. Je vous propose la lecture de ma tribune consacrée à cette loi et publiée sur le site GreenUnivers . La prochaine...

Publié le 27/02/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Biogaz : modification de la durée des contrats d'achat d'électricité (arrêté du 24 février 2017)

Par arrêté du 24 février 2017, publié au Journal officiel du 26 février , le ministère en charge de l’énergie a modifié la durée du contrat d'achat de l'électricité produite par les installations qui valorisent le biogaz. La durée du contrat passe de 15 à 20 ans à compter de la mise en service de l’installation. Les installations concernées sont celles qui ont conclu un contrat d’achat en...

Publié le 27/02/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

France info : interview d'Arnaud Gossement sur l'économie d'énergie et l'effacement d'électricité

Alors que le réseau pourrait, selon RTE, être confronté à un pic de consommation d'électricité, Arnaud Gossement était interrogé sur l'enjeu de la réduction de notre consommation d'électricité et de l'effacement. L'entretien peut être écouté ici.

Publié le 16/01/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Autoconsommation : les députés souhaitent une extension du bénéfice de l’exonération de la...

Ce 21 décembre 2016, les députés ont examiné en séance publique puis adopté, en première lecture, le projet de loi qui créé le cadre juridique français de l'autoconsommation d'énergie. Les députés ont notamment voté un amendement prévoyant l'extension du bénéfice de l’exonération de CSPE aux particuliers qui pratiquent l’autoconsommation et à toutes les installations de moins de 1 mégawatt en...

Publié le 22/12/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Contrat d'obligation d'achat ou de complément de rémunération : publication du décret ”contrôles”...

Le Gouvernement vient de publier au Journal officiel du 16 décembre 2016, le décret n° 2016-1726 du 14 décembre 2016 relatif à la mise en service, aux contrôles et aux sanctions applicables à certaines installations de production d'électricité . Il précise également les conditions de prolongation du délai d'achèvement des installations qui doit être respecté pour bénéficier des anciennes...

Publié le 22/12/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Autoconsommation : le cadre juridique européen se met en place

Tant la Commission européenne que l’Etat français sont en train d’élaborer le cadre juridique de l’autoconsommation d’énergie renouvelable. Une évolution notable de notre mode de production et de consommation d’énergie qui se traduit, notamment, par de nouvelles dispositions au sein du « paquet énergie propre » que la Commission européenne vient de présenter. Analyse. Le « winterpackage »...

Publié le 05/12/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Solaire et sites dégradés : le cabinet Gossement avocats participe pour Enerplan aux travaux de...

Les sites délaissés ou dégradés constituent un enjeu majeur pour le développement des énergies renouvelables en général et l’énergie solaire en particulier. Il en sera discuté dans le cadre des travaux d’un comité de pilotage concernant l’Evaluation du gisement relatif aux zones délaissées et artificialisées propices à l’implantation de centrales photovoltaïques animé notamment par l’ADEME. Le...

Publié le 05/12/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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