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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Club Ecologie

Tag : économie circulaire

Carrières de materiaux : les régions désignées pour en améliorer la gestion (Les Echos)

Arnaud Gossement a été interrogé par le quotidien Les Echos, sur le passage à l'économie circulaire de la filière des carrières. L'article peut être lu ici.  

Publié il y a 15 jours dans Cabinet... par | Lire la suite...

Paquet européen économie circulaire : les projets de rapports du Parlement européen

La Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire (Rapporteure : Mme Simona Bonafè) du Parlement européen a récemment mis en ligne quatre projets de rapports relatifs aux propositions de directives qui composent le "Paquet européen économie circulaire", présenté par la Commission européenne en décembre 2015. Pour rappel, le 2 décembre 2015, la Commission...

Publié le 29/06/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Déchets d'équipements électriques et électroniques : précisions sur le contenu du contrat entre...

Le Gouvernement vient de publier, au JO du 11 juin 2016, l' arrêté du 26 mai 2016 relatif aux dispositions minimales devant figurer dans les contrats et les documents justificatifs prévus à l'article R. 543-200-1 du code de l'environnement . Présentation.                      L'arrêté du 26 mai...

Publié le 15/06/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Paquet économie circulaire : intervention d'Arnaud Gossement à la conférence Agrion du 25 mai 2016

Arnaud Gossement présentera les objectifs et enjeux du Paquet économie circulaire récemment présenté par la Commission européenne, lors de la conférence organisée ce 25 mai 2016 à Paris, de 9h30 à 12h et intitulée "Paquet "économie circulaire" : vers un nouveau modèle économique ?". Informations et inscriptions ici.

Publié le 24/05/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

[Agenda] 16 juin 2016 : Colloque ”Recyclage et Economie circulaire : les acteurs face aux...

Arnaud Gossement interviendra le 16 juin 2016, lors du colloque organisé par l'AFITE à Paris, sur l'actualité juridique de l'économie circulaire. Informations et inscriptions sur le site de l'AFITE .  

Publié le 03/05/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Déchets : un projet de décret pour préciser les conditions d’agrément et de gouvernance des...

Le ministère de l’environnement procède actuellement à l’élaboration d’un avant-projet de décret important qui, notamment, précisera les conditions d’agrément des éco-organismes en charge de la prévention et de la gestion des déchets qui entrent dans le champ d’application du principe de responsabilité élargie du producteur (REP).  Le cabinet procédera à la présentation de ces...

Publié le 25/04/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

[Agenda] Petit déjeuner sur l'actualité juridique des déchets, le 26 avril 2016 - modification de...

Le cabinet organise, ce mardi 26 avril 2016 à Paris, un petit déjeuner consacré à l'actualité juridique des déchets. Informations et inscriptions ci-après. NB : nous présenterons le très récent projet de décret sur les filières de responsabilité élargie du producteur. Ce petit déjeuner sera principalement consacré à l'analyse du décret n° 2016-288 du 10 mars 2016 portant diverses...

Publié le 21/04/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Reprise des déchets de construction par les distributeurs : publication du décret du 10 mars 2016

Le Gouvernement vient de publier, au journal officiel du 12 mars 2016, le décret n° 2016-288 du 10 mars 2016 " portant diverses dispositions d'adaptation et de simplification dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets ". Ce décret organise notamment le régime juridique de l'obligation de reprise des déchets de constructions par les distributeurs.   Le décret...

Publié le 14/03/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Déchets : le rapport annuel 2016 de la Cour des comptes et les éco-organismes

Le rapport public annuel 2016 de la Cour des comptes comporte une étude consacrée aux éco-organismes, intitulée "un dispositif original à consolider". Il peut être téléchargé ici . Les "conclusion et recommandations" de la Cour des comptes sont les suivantes (page 147) : " Les éco-organismes constituent un mode de gestion des déchets original ayant contribué à l’augmentation des taux de...

Publié le 10/02/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

[Agenda] Petit déjeuner ”économie circulaire” : nouvelle date le 4 février 2016 (complet)

Ce 2 décembre 2015, la Commission européenne a présenté le contenu de son projet de paquet "économie circulaire" . Au programme, de nombreuses modifications du droit des déchets. Ci dessous : le communiqué de presse de la Commission et les liens vers les différents textes qui constituent ce paquet. Le cabinet vous propose trois rencontres pour décrypter ces textes ainsi que le décret relatif...

Publié le 16/01/2016 dans Cabinet... par | Lire la suite...

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