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Notes sur le tag : association
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Dernières notes
éolien : défaut d'intérêt à agir d'une association contre un permis de construire modificatif...
Par arrêt n°14LY01495 du 8 mars 2016, la Cour administrative d'appel de Lyon a rejeté pour défaut d'intérêt à agir, la demande d'annulation d'un permis de construire modificatif, présentée par une association opposée à un parc éolien. Un arrêt qui confirme, notamment, celui rendu le 8 janvier 2013 par cette même juridiction ainsi l'évolution en cours de la jurisprudence qui...
Publié le 18/03/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...
La gare haute du Funiculaire retrouve enfin son intégrité !
Après onze années de réclamations et d'atermoiements administratifs, nous sommes heureux de vous annoncer que la gare haute du Funiculaire a enfin retrouvé son intégrité. Fidèle à son engagement initial, notre association vient enfin d'obtenir gain de cause sur ce point ! Exit une bonne fois pour toutes la "terrasse" artisanale qui avait été construite en 2004-2005 sur les...
Publié le 02/03/2016 dans Les Amis du... par Les Amis du Funiculaire | Lire la suite...
Assemblée générale le 1er mars : participez !
Chers Amis, Notre Assemblée Générale ordinaire se tiendra mardi 1er mars. A cette occasion, nous nous retrouverons à partir de 20h à la Maison de Quartier des Prés-de-Vaux (chemin de Plainechaux à Besançon, en face l'ancienne Rhodia), autour d'un verre de l'amitié. Nous profiterons de cette occasion pour évoquer les derniers échanges que nous avons eus ces derniers...
Publié le 22/02/2016 dans Les Amis du... par Les Amis du Funiculaire | Lire la suite...
Les harkis bâillonnés par l’État ?
Publié par Guy Jovelin le 22 février 2016 Nouvelle colère des anciens harkis. Nouvelle colère des anciens harkis : l’État semble vouloir imposer des associations aux effectifs étonnamment pléthoriques pour évincer, des réunions au ministère, des associations plus petites mais, elles, 100 % harkies ! Jeudi dernier, le 18 février,...
Publié le 22/02/2016 dans Le Parti de... par . | Lire la suite...
WATEVER TOUJOURS PLUS SOLIDAIRE
Watever présente au Salon Nautique de Paris deux bateaux du Bangladesh illustrant deux programmes emblématiques menées dans un pays parmi les plus pauvres au monde : la et la recherche sur un bio composite bambou. A la manœuvre, deux gens de mer : l'archi tecte naval Marc Van Peteghem et Yves Marre, lauréat du prix littéraire Eric Tabarly 2015. Rapides explications....
Publié le 04/12/2015 dans EMBARQUEMENTS par stephanedugast | Lire la suite...
Poule House
L'équipe de Sébastien Cattanéo ne lâche rien et dénonce aujourd'hui l'augmentation programmée pour les prochaines années des impôts locaux et de l'endettement de la ville de Chevreuse. Dans le courrier reçu dans les boites à lettres ( Clicclic pour lire le tract ), elle n'hésite pas à remettre en cause le projet phare de l'ère Génot : la construction de la M aison des D eux A...
Publié le 02/12/2015 dans Le Blog de... par Le Blog de Chevreuse | Lire la suite...
Répartition de ma réserve parlementaire pour l'année 2015 ...
Sans en attendre la publication officielle sur le site de l'Assemblée nationale, et comme je le fais depuis 2012 , voici le détail des subventions que j'ai versées en 2015 au titre de ma réserve parlementaire. Pour rappel, mes critères d'attribution sont simples : sauf exception, j'affecte ma réserve uniquement à des projets d'investissement communaux, répartis sur l'ensemble de ma...
Publié le 26/11/2015 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...
Communiqué du Bureau de l'association
Malgré les tristes évènements qui nous ont tous touchés au plus profond de nous-même, nous avons décidé de maintenir le loto demain. Les bénéfices de ce loto seront reversés à une association d'aide aux victimes. Etre ensemble et solidaire est la meilleure leçon que l'on puisse donner.
Publié le 14/11/2015 dans CCBV -... par DBAUD | Lire la suite...
Déchets : une association nationale a intérêt à agir contre la décision d'un maire d'interdire la...
Par arrêt n°375178 rendu le 4 novembre 2015, le Conseil d'Etat a assoupli les conditions d'appréciation de l'intérêt à agir d'une association. En principe, une association nationale peut demander l'annulation d'une décision ayant un champ d'application territorial correspondant à celui définit dans ses statuts. Toutefois, "il peut en aller autrement lorsque la décision...
Publié le 12/11/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...
Loto d'automne : ”Tout pour la maison”
Publié le 09/11/2015 dans CCBV -... par DBAUD | Lire la suite...
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