Créez votre blog gratuit ou pro

Par Lieux (beta)

Par Blogs

Notes sur le tag : loi

Tags relatifs

Dernières notes

Et l'enfant dans tout ça ?

Pourquoi évoquer aujourd'hui un tel sujet, qui peut paraître loin des préoccupations des familles françaises dans cette période de crise financière, économique et sociale. C'est une question qui a été posée à l'occasion d'une réunion à laquelle j'ai assisté la semaine dernière, réunion présidée par Béatrice BOURGES, présidente de l'association " Pour la Protection de l'enfance ", auteur de...

Publié le 17/03/2009 dans Le Blog de... par DBAUD | Lire la suite...

Les jeunes et l’alcool

Rajout du vendredi 13 mars: Les commentaires déposés sur cette Note sont très riches, je remercie celles et ceux qui ont écrit leurs mots, leur avis, leur expérience ici. Je vous invite à les lire. J'ai aussi rajouté quelques réflexions personnelles sur ce sujet qui me tient à coeur. LP Il n’y a pas que les autoroutes...

Publié le 10/03/2009 dans Le Blog de... par Louis-Paul | Lire la suite...

La suppression des OB en temps de crise, une nécessité ?!

Dans le cadre du projet de la loi hôpital, patients, santé, territoire présentée par Roselyne Bachelot la semaine dernière, a été votée par l’Assemblé nationale une mesure interdisant la vente d’alcool au forfait, également appelé open bar (OB). On peut se poser plusieurs questions quant aux raisons qui poussent les gens à aller en OB, ainsi que les conséquences qui pourront résulter de...

Publié le 09/03/2009 dans Le Blog de... par Jérôme Laurent | Lire la suite...

Vote de la loi Boutin : La crise du logement reste sans réponse

Après 2 semaines de débat, 60 heures de séance et l’examen d’un millier d’amendements, la loi Boutin vient d’être adoptée par 312 voix contre 225 . Présent tout au long des discussions, j’ai proposé, avec mes collègues députés socialistes, de nombreux amendements afin d’améliorer le texte ou, tout au moins, afin d’en limiter les effets les plus négatifs. Mais à l’heure du bilan, et quoique...

Publié le 11/02/2009 dans Michel... par michelmenard | Lire la suite...

8 février 2008

LOI n° 2008-111 du 8 février 2008 pour le pouvoir d'achat NOR: MTSX0772436L Version consolidée au 22 août 2008 L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Article 1 I.-Par exception aux dispositions du II de l'article 4 de la loi n° 2005-296 du 31 mars 2005 portant réforme de...

Publié le 08/02/2009 dans La Terre et... par Naturel | Lire la suite...

Loi BOUTIN (logement) : Début de la discussion en séance publique

Nous l’attendions initialement pour la fin du mois de décembre, mais les révisions successives de l’ordre du jour des travaux de l’Assemblée en ont reculé l’examen : les députés entament donc aujourd’hui seulement la discussion en séance plénière du projet de loi de mobilisation pour le logement et contre l’exclusion, dit projet de loi « Boutin ». Ces quelques semaines supplémentaires...

Publié le 27/01/2009 dans Michel... par michelmenard | Lire la suite...

Pitoyable

L’image que nous donne l’assemblée nationale est vraiment pitoyable. Et pourtant, quand on sait le nombre de lois inappliquées ou voire même inapplicables, cela devrait donner à réfléchir. Aujourd’hui, il est tout aussi pitoyable d’observer le spectacle de ceux qui finalement préfèreraient éviter toute discussion et les autres, qui, pour tout bloquer, déposent amendements sur...

Publié le 16/01/2009 dans Le Blog de... par DBAUD | Lire la suite...

Yoga-Sutras

"La diversité des lois naturelles est cause de la diversité dans le changement." Patanjali III.15

Publié le 29/12/2008 dans Yoga par G | Lire la suite...

Taux d'incapacité 100 %/ compensation du handicap 0 €. Cherchez l'erreur !

Pour que tout le monde comprenne je vais faire un rappel des aides dont il va être question : ACTP : allocation compensatrice tierce personne : attribuée et versée par le conseil général aux personnes handicapées afin de rémunérer des personnes pour leur aide dans les actes quotidiens. Aide indexée aux revenus du FOYER. PCH : prestation de compensation du handicap : le joujou lancé à...

Publié le 20/10/2008 dans Les femmes... par JustmarieD | Lire la suite...

Temps de travail des cadres et délocalisations

Une loi est en cours de ratification et devrait être ratifiée ce soir : le passage à un temps travail annuel de 235 jours pour les cadres au forfait de jours. La loi vise à instaurer un temps de travail maximum qui supprime tous les RTT et tous les jours férié sauf l'un d'entre eux, le 1er mai par exemple. Pourquoi les cadres sont-ils aujourd'hui dans le...

Publié le 23/07/2008 dans 5 POURQUOI par 5 Pourquoi | Lire la suite...

Tags les plus populaires

Tous les tags