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Notes sur le tag : dispositif

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Dernières notes

Certificats d'économies d'énergie : la loi ”énergie-climat” renforce la lutte contre les fraudes

La loi "énergie-climat", adoptée en dernière lecture le 11 septembre 2019, comporte plusieurs articles  - 5, 5bis A et 5 bis - consacrés aux certificats d’économies d’énergie. La première version du texte [ cf. notre article ] a largement été étoffée. Présentation.   I. L'historique du projet de loi Le dépôt du projet de loi Le Gouvernement est parti du constat que le...

Publié le 25/09/2019 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Projet de loi pour une économie circulaire : le Gouvernement souhaite étendre le dispositif ”Triman”

Le Gouvernement s'apprête à présenter un projet de loi pour une économie circulaire. Pour mémoire, le logo « Triman » est destiné à informer les consommateurs que certains produits relèvent d’une consigne de tri en raison de leur caractère recyclable. La première version du projet de loi pour une économie circulaire du 15 janvier 2019 n’apportait pas de précision relative au logo Triman,...

Publié le 28/05/2019 dans Cabinet... par | Lire la suite...

Publicité lumineuse : Le Conseil d’Etat se prononce sur le mode de calcul de la surface unitaire...

Par une décision n° 408801 du 8 novembre 2017, le Conseil d’Etat a confirmé sa jurisprudence relative au mode de calcul de la surface unitaire d’une publicité lumineuse. La surface unitaire correspond à l’ensemble du panneau dont l’objet est de recevoir la publicité lumineuse. Dans cette affaire, la société O. a déposé des demandes d'autorisation pour installer cinq dispositifs de publicité...

Publié le 16/11/2017 dans Cabinet... par | Lire la suite...

SE SOUVENIR MAINTENANT 1

    SE SOUVENIR MAINTENANT 1   Il est impératif de se souvenir maintenant, et d'initialiser des interrogations sur l'ampleur d'une histoire devenue morne et lente.   Au cœur même de l'insondable dimension de l’existence, en ses limites inconnues dans le fol égaré des confins, la vie perçue n'a pour ainsi dire plus guère de sens. Elle...

Publié le 17/07/2017 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...

TES MOTS SONT DES ÉTOILES 3

A l'attention des multiples lecteurs qui arpentent, à juste titre il va de soi, ce lieu modeste certes mais, reconnaissez-le, pas loin d'être génial, cette histoire qui va débuter là sous vos yeux va être fractionnée -- confort de lecture oblige -- en autant d'épisodes qu'il sera nécessaire. Il suffira donc aux autres, tout aussi nombreux, qui la prendront en cours de narration, de...

Publié le 15/07/2017 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...

MISE EN VEILLE 7

A l'attention des multiples lecteurs qui arpentent, à juste titre il va de soi, ce lieu modeste certes mais, reconnaissez-le, pas loin d'être génial, cette histoire qui va débuter là sous vos yeux va être fractionnée -- confort de lecture oblige -- en autant d'épisodes qu'il sera nécessaire. Il suffira donc aux autres, tout aussi nombreux, qui la prendront en cours de narration,...

Publié le 13/10/2015 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...

Spectacle ”Raconte moi ton Rêve”

Ce matin était présenté à l'auditorium le spectacle « Raconte-moi un Rêve » par le dispositif musical de la Jonchère devant un auditoire de 350 personnes composé d'adulte et d'enfants. Les cordes, le clavier, les vents, les percussions, les batteries ont opéré sous nos yeux un ballet rythmé par une narratrice et une « bruiteuse ». Ces enfants nous ont...

Publié le 25/04/2009 dans Philippe... par Phil Cham | Lire la suite...

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