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Notes sur le tag : cogénération
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Autorisation environnementale : précisions sur la régularisation du vice susceptible d’affecter...
Par arrêt du 12 juillet 2018, n°15DA01535, la Cour administrative d’appel de Douai a d’une part, précisé les modalités de régularisation d’un vice affectant la demande initiale conformément aux dispositions de l’article L. 181-18 du code de l’environnement ainsi que d’autre part, exposé les critères en application desquels le juge administratif se prononce sur l’opportunité de suspendre...
Publié le 23/07/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...
Biogaz - Solaire : le décret n° 2018-112 du 16 février 2018 prolonge le délai permettant de...
A noter au JO du 18 février 2018 : le décret n° 2018-112 du 16 février 2018 prolonge le délai permettant de bénéficier de l'obligation d'achat de deux ans pour les installations qui valorisent le biogaz et de dix-huit mois pour les installations photovoltaïques d'une puissance inférieure à 9 kWc et précise la définition de l'achèvement des installations de cogénération à partir de gaz...
Publié le 19/02/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...
Cogénération
Les professionnels qui travaillent avec l'Education nationale sur la rénovation des licences professionnelles constatent dépités la faiblesse du niveau moyens des étudiants en langues. Ils en concluent que cela constitue un frein à l'embauche pour les grandes entreprises, mais que c'est moins grave pour les PME puisque 70 % ne sont pas tournées vers l'exportation. Cette appréciation traduit...
Publié le 04/04/2012 dans WILLEMS... par Jean-Pierre WILLEMS | Lire la suite...
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