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Déchets du bâtiment : quel avenir ?

14 organisations professionnelles ont confié au groupement ENOTIKO, INDDIGO et ENCKELL AVOCATS une étude nationale ayant pour objectifs de faire un état des lieux le plus complet possible de la gestion des déchets du bâtiment, puis d’identifier des solutions d’amélioration de la collecte et de la valorisation des déchets du bâtiment. Les conclusions de l’étude alimenteront les réflexions des...

Publié le 28/01/2019 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Blanquer, ”ministre du grand remplacement ” !

Le 11/09/18, Blanquer est venu se produire au micro d’un Pujadas, non seulement complaisant mais complice, pour l’aider à justifier ses propos de la veille au micro de JJ.Bourdin sur l’enseignement de l’arabe à l’école et à s’insurger contre les contestations soulevées par cette annonce. Comme l’a souligné Pujadas, Monsieur Blanquer est un ministre qui pèse au sein du gouvernement et...

Publié le 22/09/2018 dans Pour une... par France Catholique | Lire la suite...

Déchets : nouvelles confirmations de la nature administrative d'un contrat entre un éco-organisme...

Dans le cadre du litige opposant, depuis plusieurs années, l’éco-organisme agréé pour la gestion des déchets diffus spécifiques (DDS) et un syndicat intercommunal, les cours d'appel de Nîmes et Bordeaux viennent  de rendre de nouveaux arrêts confirmant la nature administrative des contrats conclus entre ces deux personnes et dont l'exécution relève donc de la compétence du juge...

Publié le 26/06/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...

Déchets du bâtiment : le Gouvernement réfléchit à la création d’une filière de responsabilité...

Ce lundi 23 avril 2018, le Gouvernement a présenté une " feuille de route de l’économie circulaire " qui récapitule les objectifs de l’Etat en ce domaine. L’un des principaux enjeux de cette feuille de route tient à la gestion des 247 millions de tonnes de déchets du secteur de la construction, qui représentent 70 % des déchets en France. Analyse.   L’enjeu Un des chapitres de...

Publié le 30/04/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...

D3E : arrêté du 13 avril 2018 portant modification du cahier des charges des éco-organismes

Publié au Journal Officiel du 25 avril 2018, l’arrêté du 13 avril 2018 modifiant l’arrêté du 2 décembre 2014 " relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers en application des articles R. 543-189 et R. 543-190 du code de l’environnement " modifie le cahier des charges des...

Publié le 30/04/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...

Responsabilité élargie du producteur : recours d'un éco-organisme contre un avis relatif au...

Par une décision du 11 avril 2018, le Conseil d’Etat a annulé pour excès de pouvoir les dispositions de l’avis relatif au champ d’application de la filière de responsabilité élargie du producteur (REP) des déchets diffus spécifiques en date du 2 décembre 2016, en ce qu’elles excluent les « aérosols d’extinction » de la catégorie 2 et ajoutent les « aérosols et fumigènes d’extinction » avec...

Publié le 16/04/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...

Blanquer accélère le ”grand remplacement” et supprime des écoles pour pouvoir ouvrir plus de...

Le 20 février 2018, le maire de PONTHOILE dans la Somme , commune de plus de 600 habitants et dont la démographie est en constante augmentation depuis les années 1990, reçoit une lettre de l’inspecteur d’académie – coursier du ministre de l’éducation BLANQUER – pour lui annoncer froidement, sans concertation préalable ni pré-avis, la suppression de son Ecole. Le fond et la forme de...

Publié le 20/03/2018 dans Pour une... par France Catholique | Lire la suite...

Le mythe BLANQUER face aux réseaux prioritaires REP réservés aux immigrés .

Il est désespérant de voir se répandre dans la « Grande Presse » et jusque dans les commentaires de personnalités de qui l’on serait en droit d’attendre un plus grand discernement, tous les commentaires élogieux qui accueillent – « avec soulagement » vont même jusqu’à dire certains – la nomination au poste de ministre de l’Education Nationale de Jean-Michel BLANQUER ainsi que les...

Publié le 29/09/2017 dans Pour une... par France Catholique | Lire la suite...

Avec BLANKER, même politique pour détruire ce qui reste de l' Ecole !

    Un « nouveau » ministre de l’Education Quand va-t-on arrêter de nous prendre pour des « billes » et de nous donner à croire que de changer de ministre nous fait changer de politique ? Le clone BLANQUER Fraîchement nommé ministre de l’éducation nationale, Jean-Michel BLANQUER est le clone parfait de Belkacem tout comme elle-même...

Publié le 31/05/2017 dans Pour une... par France Catholique | Lire la suite...

Déchets : Publication du décret n° 2017-210 du 20 février 2017 relatif aux instances...

Le décret n° 2017-210 du 20 février 2017 relatif aux instances consultatives dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets vient de paraître au journal officiel du 23 février 2017. Ce texte modifie le cadre réglementaire relatif à la gouvernance des instances consultatives dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets et plus particulièrement du Conseil...

Publié le 27/02/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

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