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Notes sur le tag : rapport

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«CLIPPERTON CONSTITUE UN ENJEU MAJEUR POUR LA FRANCE !»

C hargé par Manuel Valls d'une mission sur la «valorisation scientifique» de Clipperton , seule île française du Pacifique Nord, le député Philippe Folliot (UDI) remet ce soir s on rapport à George Pau-Langevin, Ministre des Outre-Mer. Entretien avec le député du Tarn préconis ant dans son rapport des solutions, dont l'implantation d'une station...

Publié le 09/06/2016 dans EMBARQUEMENTS par stephanedugast | Lire la suite...

Présentation du rapport de Martial Saddier et Jean-Louis Roumégas sur les politiques de lutte...

Audition, en commission développement durable, de Martial Saddier et Jean-Louis Roumégas, rapporteurs du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des politiques publiques de lutte contre la pollution de l'air. J'ai interrogé les rapporteurs sur la faible utilisation des Plans de Protection de l'Atmosphère par les agglomérations. Mes questions :  ...

Publié le 01/06/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Audition de Thierry Repentin, président de la Commission nationale de l’aménagement de...

Audition de Thierry Repentin, sur son rapport sur la mise en œuvre du dispositif de mobilisation du foncier public en faveur du logement. Je l'ai interrogé sur l' open data (données sur le foncier public) et sur les communes carencées en logements sociaux (ou en rattrapage)... avec, à l'appui, des exemples très concrets en Haute-Savoie. Questions / réponses :

Publié le 31/05/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Projet de loi création : examen de mes amendements sur la copie privée

Examen, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la création, à l'architecture et au patrimoine. Je défends 23 amendements, dont 18 sur la copie privée, examinés lundi soir. Ils ont tous été rejetés par le gouvernement et la majorité... tout va bien selon eux (alors que tous les rapports disent le contraire). Lien vers mes interventions et initiatives sur la copie privée...

Publié le 22/03/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Présentation du rapport d'application de la loi sur l'économie sociale et solidaire

Mon intervention en Commission des affaires économiques :

Publié le 09/03/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Caricature Code du travail

La Semaine de Suzette Zombi. Lundi :  Nombre d'économistes et de politiciens de tous bords prennent un air grave pour parler aux braves gens des "réalités économiques" ; mais l'économie moderne appartient au domaine du rêve et du fantasme ; la prétendue "science économique" est, en réalité, un art surréaliste.  

Publié le 25/01/2016 dans Zébra par Zébra | Lire la suite...

Rapport d'application de la loi sur la nomination des dirigeants de l'audiovisuel public

Il est important d'évaluer la loi une fois votée. C'est le but des rapports d'application. Celui sur la loi de 2013 relative à l'indépendance de l'audiovisuel public a été présenté mercredi matin en Commission des Affaires culturelles. Il a permis de constater que cette loi (contre laquelle j'avais voté) est très imparfaite pour la nomination des dirigeants de l'audiovisuel public (France...

Publié le 20/01/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

COP 21 : Les entreprises de l’Afep s’engagent pour l’économie circulaire

L’Association française des entreprises privées (Afep) vient de présenter, le 3 décembre 2015 durant la COP 21 au Bourget sont rapport sur l’économie circulaire ( communiqué de presse ici ) : « Les entreprises s'engagent pour l'économie circulaire, Rapport des entreprises de l'Afep », 2015. Dans le cadre de la préparation de ce rapport, nous avons été auditionné comme...

Publié le 10/12/2015 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Présentation du rapport sur la transmission d'entreprise

Après l'échec de la loi Hamon sur l'information des salariés, le gouvernement a commandé un rapport à la députée socialiste Fanny Dombre-Coste. Ce rapport était présenté mardi en commission des Affaires économiques. Je suis intervenu sur ce sujet, que je connais bien. Selon ce rapport, sur les 60 000 entreprises mises en vente chaque année, la moitié sont cédées et l’autre moitié disparait...

Publié le 18/11/2015 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

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