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Notes sur le tag : propriétaire
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SILEX AND THE CITY: LES PROPRIO SAPIENS
SILEX AND THE CITY LES PROPRIO SAPIENS Encore une réunion du Syndic de Copropriété pour les Dotcom : parviendront-il à faire voter l’installation du feu collectif malgré l’opposition des poulpes du rez-de-chaussée ?
Publié le 27/10/2013 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...
Déchets et ICPE : le Conseil d'Etat confirme la responsabilité sous conditions du propriétaire...
Le Conseil d'Etat vient de rendre un arrêt qui devrait définitivement clore un contentieux ancien et célèbre, né dans les années 1980 et qui aura marqué l'évolution du droit de l'environnement. Cet arrêt rendu le 25 septembre 2013 constitue donc sans doute l'épilogue de l'affaire " Société Wattelez / Commune de Palais sur Vienne ". Le Conseil d'Etat vient de rendre un troisième et sans doute...
Publié le 29/09/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...
YANNIS RITSOS, LA SYMPHONIE DU PRINTEMPS: «REGARDE AU LOIN»
YANNIS RITSOS LA SYMPHONIE DU PRINTEMPS «REGARDE AU LOIN» Lu par Benjamin JUNGERS Poème extrait de La symphonie du printemps , recueil publié chez Bruno Doucey éditeurs Traduction Anne Personnaz “ Je suis le ciel étoilé des moissons .” Le poète qui écrit cela paraît pourtant l’avoir perdue, sa bonne étoile....
Publié le 08/06/2013 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...
YANNIS RITSOS, LA SYMPHONIE DU PRINTEMPS: «J'AVAIS FERME LES YEUX»
YANNIS RITSOS LA SYMPHONIE DU PRINTEMPS «J'AVAIS FERME LES YEUX» Lu par Félicien JUTTNER Poème extrait de La symphonie du printemps , recueil publié chez Bruno Doucey éditeurs Traduction Anne Personnaz “ Je suis le ciel étoilé des moissons .” Le poète qui écrit cela paraît pourtant l’avoir perdue, sa...
Publié le 03/06/2013 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...
YANNIS RITSOS, LA SYMPHONIE DU PRINTEMPS: «JE QUITTERAI»
YANNIS RITSOS LA SYMPHONIE DU PRINTEMPS «JE QUITTERAI» Lu par Benjamin JUNGERS Poème extrait de La symphonie du printemps , recueil publié chez Bruno Doucey éditeurs Traduction Anne Personnaz “ Je suis le ciel étoilé des moissons .” Le poète qui écrit cela paraît pourtant l’avoir perdue, sa bonne étoile. Voyez plutôt : Yannis...
Publié le 02/06/2013 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...
Quels sont les droits du propriétaire riverain en cas de progression du rivage de la mer ?
Le domaine public naturel est susceptible d'évoluer, de s'étendre. Dans certains cas, l'Etat peut donc être appelé à décider de reconnaître l'extension du domaine public naturel sur des propriétés privées. Dans quelles conditions les propriétaires riverains de la mer, concernés par cette nouvelle délimitation du domaine public naturel, ont-ils droit indemnisation ? Saisi d'une QPC tendant au...
Publié le 26/05/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...
Déchets – Sols pollués : la responsabilité du propriétaire du terrain pollué est subsidiaire...
Le Conseil d’Etat vient de rendre, ce 1er mars 2013, deux arrêts qui apportent d’importantes précisions au régime de responsabilité du producteur et du détenteur de déchets à l’origine de la pollution du sol. L’arrêt n°348912 rendu ce 1er mars 2013 par le Conseil d’Etat (6ème et 1ère sous-sections réunies) peut être consulté ici. L’arrêt n°354188 rendu ce 1er mars 2013 par le Conseil...
Publié le 06/03/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...
Permis de construire et mur mitoyen : suite des épisodes précédents (Jurisprudence)
La Cour administrative d'appel de Nantes, précise que l’accord du propriétaire n’est point exigé si la construction projetée jouxte seulement le mur mitoyen, sans s’appuyer. Par arrêté du 13 juin 2009, un maire avait accordé un permis de construire pour l’extension d’une maison d’habitation. Les voisins de cette construction ont alors déposé une requête tendant à...
Publié le 24/10/2012 dans Urba Pratique par Urba Pratique | Lire la suite...
Jean GENET ”Journal d'un voleur” (extrait)
Jean GENET "Journal du voleur" (extrait Jean GENET, né à Paris le 19 Décembre 1910 et décédé le 15 Avril 1986 (presque un anniversaire) est un écrivain, poète ainsi qu'auteur dramatique. Propriétaire d'une écriture raffinée tendue d'intensité, il a surtout pas mal perturber le ronron littéraire ambiant de l'époque en exaltant -- presque systématiquement aussi...
Publié le 16/04/2012 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...
IMPORTANT : Police des déchets et des ICPE – responsabilité du propriétaire détenteur : un nouvel...
Le Conseil d’Etat vient de rendre, ce mardi 26 juillet, un arrêt qui devrait faire couler beaucoup d’encre. Un énième épisode – non le dernier - de l’affaire « Wattelez » et du dépôt de pneumatiques usagés de Palais sur Vienne qui aura considérablement nourri la jurisprudence relative aux déchets et aux ICPE. L’arrêt « Société Wattelez » du Conseil d’Etat du 21...
Publié le 26/07/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...
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