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Nunez veut faire des économies sur la justice

2026-06-24T10:44:26+02:00

La présomption d'innocence abandonnée à la violence du Léviathan.

2019-04-13T16:01:34+02:00

L’absence d’éthique, de compétence et d’objectivité de nombreux journalistes révèle un grave désordre de leur formation initiale ou continue.

Des « mots » virulents, inappropriés, de certains candidats à la présidentielle 2017, contre l’Etat, la Police ou la Justice incitent des électeurs à les blâmer plutôt qu’à les promouvoir.

Un pourcentage plus ou moins élevé du peuple transige, comme toujours, avec les obligations de la morale collective.

L’articulation complexe entre deux droits fondamentaux, le droit à la présomption d’innocence et le droit à l’information, sans bafouer l’un ou l’autre, mais en les conciliant intelligemment parfois, requiert une finesse d’analyse à l’évidence actuellement peu répandue, en dehors de l’Institution judiciaire et de quelques professionnels « savants ».

L’initiateur et les signataires d’une pétition sur « change.org » adressée à Madame Penelope Fillon trahissent le droit à la présomption d’innocence, contrefont le droit à l’information, arrêtent une sanction en tant qu’usurpateurs du droit et demandent à Mme Fillon, par ignorance des procédures et des textes juridiques, la preuve de sa culpabilité.

Les auteurs de « Avancer vers l’Etat de droit-Droit et présomption d’innocence » Guy Millière, Jean-Philippe Feldman, Patrick Simon, Jean-Philippe Delsol analysent la situation de la présomption d’innocence.

Jean-Philippe Feldman, professeur agrégé des facultés de droit et avocat, écrit que la présomption se définit comme une supposition, une vérité admise jusqu’à preuve du contraire à la charge de celui qui la conteste, une position de principe ouverte à la contestation. La présomption d’innocence se conçoit comme un préjugé, i.e, un indice qui permet de se faire une opinion provisoire, en faveur de l’absence de culpabilité...Les définitions de la présomption d’innocence permettent de comprendre que ce droit emporte deux conséquences principales. En premier lieu, il appartient à l’accusation d’apporter la preuve de la culpabilité : la charge de la preuve pèse sur l’accusation...Il n’appartient pas à la personne suspecte d’établir son innocence...La personne poursuivie doit être considérée comme innocente, même s’il existe contre elle des indices graves de culpabilité, et ce aussi longtemps qu’une décision de condamnation n’est pas intervenue. En substance, la présomption d’innocence donne à son bénéficiaire tous les avantages stratégiques de la « défensive procédurale ». Mais elle ne se réduit pas à un principe général du droit procédural ; elle est avant tout un droit de l’homme.

La règle fondamentale de la présomption d’innocence relève principalement du droit pénal. Jean-Philippe Delsol avocat et administrateur de l’Institut de recherches économiques et fiscales rappelle que son principe est inscrit dans l’article 9 de la Déclaration des droits de l’homme de 1789, repris par l’article 6.2 de la Convention européenne des droits de l’homme de 1950 , comme par l’article 14.2 du Pacte de l’ONU de 1966 sur les droits civils et politiques. De son côté, la Cour européenne des droits de l’homme réaffirme sans cesse ce principe que la loi française consacre aussi bien à l’article 9.1 du code civil qu’aux articles 177-1 et 212-1 du code de procédure pénale.

Jean-Philippe Feldman souligne que les atteintes portées à la présomption d’innocence sont pourtant encore majeures : le doute profite souvent à l’accusation, certaines législations, dont la législation douanière, instituent d’authentiques « présomptions de culpabilité » et enfin la détention provisoire contrevient à ce principe. C’est ce qui explique que la législation ait été complétée par la loi n° 2000-516 du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d’innocence et les droits des victimes. L’article premier de cette loi a introduit un article préliminaire dans le code de procédure pénale dont le I est le suivant :

« La procédure pénale doit être équitable et contradictoire et préserver l’équilibre des droits des parties.

Au III est inscrit :

« Toute personne suspectée ou poursuivie est présumée innocente jusqu’à ce que sa culpabilité ait été légalement établie. »

« Les atteintes à la présomption d’innocence sont prévenues, réparées et réprimées dans les conditions prévues par la loi. »

...Enfin, l’article 91 de la loi a modifié la rédaction de l’article 9-1 du code civil dont la rédaction est la suivante :

« Chacun a droit au respect de la présomption d’innocence. »

« Lorsqu’une personne est, avant toute condamnation, présentée publiquement comme coupable de faits faisant l’objet d’une enquête ou d’une instruction judiciaire, le juge peut, même en référé, sans préjudice de la réparation du dommage subi, prescrire toutes mesures, telles que l’insertion d’une rectification ou la diffusion d’un communiqué, aux fins de faire cesser l’atteinte à la présomption d’innocence, et ce aux frais de la personne, physique ou morale, responsable de cette atteinte. »

Le droit à la présomption d’innocence, en France, est imparfait et soumis trop souvent à l’arbitraire, alors que les pays anglo-saxons ont gravé dans le marbre le respect des droits de l’homme et fait de la présomption d’innocence depuis de longs siècles un principe véritable et effectif. L’Etat de droit est tout à fait en danger chaque fois qu’est violée la présomption d’innocence, parce que celle-ci est la barrière à la violence du Léviathan (le monstre du chaos primitif), parce qu’elle est au fondement de la sécurité juridique. Les auteurs de « Avancer vers l’Etat de droit-Droit et présomption d’innocence » proposent d’inscrire dans la Constitution, le principe de la présomption d’innocence, de telle manière que toute décision qui le violerait serait de droit nulle et non avenue.

Une fois la condamnation définitive prononcée, la présomption d’innocence s’efface évidemment et laisse place à la rigueur de la loi répressive.

Annie Keszey.

http://www.atelier-idees.org

http://www.rupture-et-metamorphose.org

http://www.notreputeaux.com

Christophe Grébert, analphabète en Droit, juge d'un tribunal populaire.

2017-01-27T23:30:00+01:00

Christophe Grébert, quêteur professionnel de « buzz », ce retentissement médiatique, perçu comme étant à la pointe de la mode, a lancé une pétition, étrangement acceptée par le site Change.org. Un buzz, c’est une agitation et la transmission rapide d’informations autour d’un nouveau concept, d’une idée, d’une personne...

Blogueur s’érigeant en procureur de la République, Il interpelle Madame Penelope Fillon.

« Pleureur » professionnel quand une plainte en justice est déposée contre lui, il piétine aujourd’hui la « présomption d’innocence ». Juge, usurpateur, d’un tribunal populaire, il fixe des projecteurs publics sur une citoyenne capturée ainsi, qu’il interroge médiatiquement, avant de l’avoir consultée.

La présomption d’innocence signifie qu’un individu même suspecté de la commission d’une infraction ne peut être considéré comme coupable avant d’avoir été jugé par un tribunal. C’est un principe qui fait reposer sur le procureur de la République la charge de rapporter la preuve de la culpabilité du prévenu.

Le « grand » juge Marc Trévidic a déjà déploré que la présomption d’innocence soit souvent détournée, faute d’un civisme éclairé, en présomption de culpabilité.

Une enquête préliminaire a été ouverte par la Justice. Madame Penelope Fillon sera interrogée et jugée selon la procédure légale. Nous en serons informés.

Christophe Grébert qui tente de « laver plus blanc » devrait travailler la perfection de son éthique personnelle, avant de corriger autrui. Légitimement intéressé par la liberté d’expression, initiateur sur son blog d’un mouvement pour la liberté d’expression, il censure ce même blog quand des articles contredisent, avec raison, ses affirmations...

La Justice, en démocratie, ne peut être rendue par des « analphabètes » en Droit.

La présomption d’innocence nous protège, tous, à égalité.

Annie Keszey

Christophe Grébert, analphabète en Droit, juge d'un tribunal populaire.

2017-01-27T23:27:00+01:00

Blogueur s’érigeant en procureur de la République, Il interpelle Madame Penelope Fillon.

Le « grand » juge Marc Trévidic a déjà déploré que la présomption d’innocence soit souvent détournée, faute d’un civisme éclairé, en présomption de culpabilité.

Une enquête préliminaire a été ouverte par la Justice. Madame Penelope Fillon sera interrogée et jugée selon la procédure légale. Nous en serons informés.

Christophe Grébert qui tente de « laver plus blanc » devrait travailler la perfection de son éthique personnelle, avant de corriger autrui. Légitimement intéressé par la liberté d’expression, initiateur sur son blog d’un mouvement pour la liberté d’expression, il censure ce même blog quand des articles contredisent, avec raison, ses affirmations...

La Justice, en démocratie, ne peut être rendue par des « analphabètes » en Droit.

La présomption d’innocence nous protège, tous, à égalité.

Annie Keszey

Christophe Grébert, analphabète en Droit, juge d'un tribunal populaire.

2017-01-27T23:24:00+01:00

Blogueur s’érigeant en procureur de la République, Il interpelle Madame Penelope Fillon.

Le « grand » juge Marc Trévidic a déjà déploré que la présomption d’innocence soit souvent détournée, faute d’un civisme éclairé, en présomption de culpabilité.

Une enquête préliminaire a été ouverte par la Justice. Madame Penelope Fillon sera interrogée et jugée selon la procédure légale. Nous en serons informés.

La Justice, en démocratie, ne peut être rendue par des « analphabètes » en Droit.

La présomption d’innocence nous protège, tous, à égalité.

Annie Keszey

TUMULTE CÉRÉBRAL

2016-04-24T15:45:00+02:00

TUMULTE CÉRÉBRAL

Il fait résolument triste dans ce paradis,

Tout y est de la même impitoyable lumière.

Au tumulte cérébral du mécanisme intellectuel,

Il est dans le refus de la masse confuse

Proposée par l’expérience présumée des autres.

Dans la peine laborieuse à définir toutes choses,

Il veut rester capable de donner à la vie

La somme de sensations qui constitue sa sensibilité.

Alors, dans cet impromptu fatras de papier noirci,

Il se récite sans pudeur au regard des autres.

P. MILIQUE

La paille et la poutre

2013-06-23T15:19:00+02:00

Dans son éditorial du 22 juin Le Monde titre : Fraude fiscale : « la fin ne justifie pas les moyens ». Bien en tendu il ne défend pas les fraudeurs mais s’inquiète de méthodes d’enquête et de coercition que le journal juge dangereuses pour les libertés : « Est-il indispensable de créer, en cas de fraude fiscale aggravée, une garde à vue de quatre jours ? D'autoriser « les techniques spéciales d'enquête » que sont la surveillance, l'infiltration, les interceptions de communications téléphoniques au stade de l'enquête, les sonorisations et fixations d'images de certains lieux et véhicules, les captations de données informatiques - toutes les techniques d'espionnage, en somme ? »

Fort bien, je serais tenté d’applaudir et puis cela fait une vingtaine d’années que je fréquente Le Monde jour après jour, une vingtaine d’années que je le vois produire des pièces extraites de dossiers d’instruction, bafouer le secret de l’instruction et la présomption d’innocence, encourager la trahison de magistrats et de fonctionnaires, condamner les uns, excuser les autres, le tout selon des critères purement idéologiques.

Alors je me dis: ils sont quand même gonflés de vouloir donner des leçons. Si Le Monde condamne « les pouvoirs exorbitants » qu’il mette ses actes en conformité avec ses jugements et ne se retranche pas derrière le secret des sources.

http://dejudasatartuffelettresaumonde.hautetfort.com

C'est mon fils, ma bataille

2012-12-08T13:04:00+01:00

Défendre Jacob, William Landay

Avis chrono'

Subtil compromis entre l'amour sincère de la justice et le dépit de devoir constater ses imperfections, Défendre Jacob se fait l'écho d'une réflexion très fine sur le système judiciaire américain, bien emballée dans une intrigue à suspense qui tient parfaitement la route. Vous empaquetez tout ça, un beau ruban sur le dessus et zou, sous le sapin.

"L'idée que le meurtre puisse regarder l'Etat est relativement moderne. Car, pendant la majeure partie de l'histoire de l'humanité, l'homicide est resté une affaire purement privée." (J. Eisen, Murder: A history)

Nos télévisions regorgent de séries policières, d'analyses scientifiques de scènes de crimes... Pas une soirée sans sa brochette d'experts. Le meurtre en est devenu écoeurant de banalité. Réduit à des trainées de poudre, des impacts de balles, de microscopiques traces organiques. Au terme des 50 minutes d'enquête, le coupable est arrêté. L'épisode aussi.

Défendre Jacob, c'est un roman qui prend le contrepied. Qui s'interroge, au delà de l'enquête, sur le sens du mot justice. Sur la notion de culpabilité, un peu, mais surtout sur l'impact humain d'un procès. Les 4/5 du livre sont proches de la perfection. Je déplore, encore une fois, cette manie de vouloir nous accrocher dès le début en nous balançant les minutes d'un futur procès pour nous laisser entendre qu'il va se passer quelque chose d'inatendu à la fin. J'aurais pu attendre. J'aurais été encore plus surprise à la fin. Mais sans doute que l'on prend les lecteurs pour des consommateurs avides et impatients.

C'est dommage, le reste est si bien fait. Le narrateur est un père presque comme les autres. Mais il est procureur. Un angle qui permet, lorsque son grand ado taciturne se retrouve accusé du meurtre d'un de ses camarades, de rendre compte presque de l'intérieur de la procédure qui se met en place. A la fois la vision d'un juriste, qui sait comment se tirent toutes ces ficelles. Et celle du père.

Les deux choses sont aussi bien menées l'une que l'autre. Je suppose que l'auteur appartient à ce monde, tant ses réflexions sur le fonctionnement de la justice, sur cette notion même, sont percutantes.

"Ils n'avaient aucun point commun, si ce n'était un manque flagrant de qualifications pour cet emploi. Leur ignorance du droit, du fonctionnement des tribunaux, et même de cette affaire, dont la presse et les journaux télévisés s'étaient pourtant abondamment fait l'écho, était presque comique. Ils avaient été choisis pour leur inculture totale en la matière. Voilà comment le système fonctionne. A la fin, avocats et juges s'éclipsent gaiement et laissent les clés à une douzaine d'absolus amateurs. Ce serait drôle si ce n'était pas aussi aberrant."

Sans donner l'impression d'être artificielle, l'intrigue progresse en nous permettant d'examiner toutes les facettes de ce système. Il y a une telle foi, une telle confiance en la justice derrière ces mots. Une telle rage, aussi, d'en constater les dysfonctionnements, les aberrations...
De grandes questions sont abordées: rappel du droit de tout être humain, quel que soit le crime dont on l'accuse, à une défense de qualité. Valeur des preuves scientifiques, biais humains, marge d'erreur, techniques de manipulation des jurés. Place de la génétique dans la justice et de la dangereuse notion d'hérédité: peut-on hériter de la violence comme on hérite de sourcils épais ou d'yeux bleus?
Il y a quelque chose du parcours initiatique pour le lecteur, dans ce roman.

"[...] un vieil artifice judiciaire, la "preuve par propension" : puisque l'accusé a tendance à commettre tel genre d'actes, il a forcément commis celui-ci, même si rien ne le prouve. [...] l'accusé est un braqueur de banques; une banque a été braquée - je vous laisse conclure..."

Ajoutez encore quelques remarques fort pertinentes autour des thèmes de la médiatisation des procès, ou de l'évolution de nos sociétés et l'impact que cela peut avoir sur le système judiciaire.

"Contrairement à un coup de fil, ce mode de communication était écrit: il généraient eux-mêmes une transcription de leurs discussions. Le Web est un rêve de procureur, un moyen de surveillance et d'enregistrement à l'écoute des secrets les plus intimes et les plus scabreux, les plus indicibles même. Encore mieux qu'un micro planqué: c'est un micro greffé à l'intérieur des têtes."

Le plus incroyable, c'est qu'à côté de tout cela, il y a le thriller, parfaitement mené lui aussi. Qui ne serait pas troublé par cette histoire? On aime ses enfants, on leur fait confiance. Un jour, quelque chose d'horrible arrive qui pourrait nous forcer à les voir différemment.

Jacob est effrayant parce qu'il est normal. Il s'enferme dans sa chambre. Regarde un peu de porno. Passe du temps sur Facebook, ne parle guère à ses parents. Est-ce un monstre? Pendant tout le récit, nous ne pouvons que nous demander s'il est coupable. L'auteur s'applique à nous faire partager les pensées des parents. Qui coulent peu à peu, perdent tout, engagent leurs économies pour défendre leur fils parce que le système judiciaire américain est ainsi conçu. Coupable ou innocente, il va broyer la victime financièrement.

Les parents oscillent, encaissent. Ils sombrent. Ils refusent de croire leur fils coupable. Ils refusent même d'y penser. Ils s'épuisent à fermer leur esprit à cette odieuse pensée, qui rôde, qui les harcèle. Et si...

Peut-être ai-je un peu été déçue des toutes dernières pages, d'une qualité moindre que tout ce qui précédait. Mais l'ensemble... je le garderai bien longtemps en mémoire. Je trouve très sain de mettre sur la table toutes ces questions et très habile la forme qui est donnée à cette démarche.

Je remercie chaleureusement les éditions Michel Lafon et Livraddict pour ce partenariat qui a été l'occasion de découvrir un titre hors du commun!

Sarkozy veut un permis de tuer pour la police

2012-04-27T10:12:39+02:00

Après la mort d'un homme en fuite à Noisy le sec, le policier qui l'a abattu a été mis en examen: il parle de légitime défense, quand l'homme a pris une balle dans le dos! La police s'est aussitôt émue de cette procédure et a spontanément manifesté en bloquant l'avenue des Champs Elysées. Les policiers réclament une "présomption d'innocence renforcée" pour eux-mêmes. Marine le Pen a mis cette mesure dans son programme. Et à quelques jours du second tour, Sarkozy lui embraye le pas!

Au-dessus de la mêlée

2011-06-08T13:29:00+02:00

Tout en haut, hier. Tout en bas, maintenant...

A Charles

Nous vivons dans un monde misérable. Misérable, car l'humain en lui-même est généralement misérable.

Regardez bien, le spectacle est éloquent.

Avez-vous vu l'état de décomposition avancée de DSK après son arrestation ? Avez-vous vu, ce lundi au tribunal, après dix jours dans sa résidence de luxe, le petit vieillard (il n'a que 62 ans) qu'est devenu cet homme puissant et respecté qui, nous dit-on faisait, au plan mondial, la pluie et le beau temps financiers, dont on nous annonçait la candidature et l'élection triomphale au poste de Président de la France ?

Personne ne vous parle jamais de ça, alors je vous en parle.

Les sodomiseurs de diptères vous parleront, eux, de la présomption d'innocence, s'indigneront qu'on puisse s'étonner de l'effondrement physique et psychologique d'une personne peut-être, selon eux, injustement accusée, et crieront à la honte et à l'inhumanité qu'il y aurait, selon eux, à souligner son abaissement en pareilles circonstances.

Comme par hasard, ces aveugles au royaume des aveugles, ainsi que leurs idiots utiles, larbins de la classe éco-politico-médiatique dominante, passeront sous silence le caractère pour le moins répandu de la présomption d'innocence (votée, on se demande pourquoi) bénéficiant aux auteurs "présumés" de comportements déviants et criminels, manifestement tout aussi répandus dans les sphères de pouvoir.

A tel point que la France entière se demande aujourd'hui si c'est Jack Lang ou Philippe Douste-Blazy (à moins que les deux n'aient à se sentir concernés) qui est visé par les déclarations de Luc Ferry.

Il est, en tout cas (sauf pour les sodomiseurs de diptères), évident que la richesse et le pouvoir font, en général, perdre le contact avec la réalité.

Qu'est une femme de chambre de grand hôtel, aux yeux des puissants de ce monde ? Strictement rien. Au mieux, un objet, éventuellement sexuel.

Qu'est une femme tout court, même mieux lotie socialement et économiquement ? Guère plus, puisque tout s'achète et que tout se commande : "servez-moi bien chaud".

Mais, pendant ce temps, malgré l'exercice de la richesse et du pouvoir, quelle adéquation entre ces privilèges et le monde intérieur des "puissants" ? Manifestement aucune, puisque, à la moindre anicroche, la baudruche se dégonfle, révélant le tout petit humain qui campe dans la cave.

DSK décomposé, puis vieilli de dix ans, après l'épisode du Sofitel, c'est l'incarnation de cette petitesse, de ce manque total de colonne vertébrale, de "développement humain". Plus rien qu'un tas de gélatine, de barbapapa explosée après avoir franchi le mur du çon.

Le guerrier, samouraï ou dans les tranchées de 14-18, a un autre vécu, un autre exercice de la richesse et du pouvoir. Il est peut-être démuni, peut-être affamé, peut-être sale, peut-être blessé, mort de toute façon aujourd'hui ; il n'en est pas moins supérieur, infiniment, aux membres de cette caste de zombies déconnectés du réel, demandeurs de tout et capables de rien.

Même sans parler de guerrier, le petit prolo qui marne tous les jours de sa vie à l'usine, la mère de famille qui rame entre son boulot et ses gosses, l'amoureux prêt à se sacrifier pour sa belle, le gamin qui se défend contre le racket à l'école, l'artisan au combat entre les taxes et les clients versatiles et radins, l'homme lambda qui cherche à savoir ce qu'il est et à sortir de l'esclavage de ses conditionnements, font preuve d'une valeur humaine, d'une vertu, d'un courage, dont seraient bien incapables nos élites invertébrées.

Qu'aucun journaliste du Système n'évoque cette question centrale est révélateur du degré de gangrène atteint par une société misérable. C'est, en soi, un scandale public presque aussi grand que l'incapacité des "puissants" à s'élever un tant soit peu au niveau de leurs responsabilités.

A contrario, l'incroyable omerta qui règne sur ce sujet est aussi le signe d'une immense fragilité. On ne parle pas de ce qui est une menace pour la pérennité de la classe dominante.

Vous vous rendez compte ? Nous sommes gouvernés par des ectoplasmes ! Il suffirait d'une petite brise pour les disperser, tant le néant fait leur substance !

Ceux, parmi les théoriciens du complot, qui prêtent aux oligarchies et à leurs plans un caractère "irrésistible", devraient méditer sur l'inanité du matérialisme.

Même si tout est relatif, pour les véritables êtres humains, l'esprit gouverne la matière, et non l'inverse. Et l'esprit n'est pas avec nos élites.

Mais, pour en prendre conscience, encore faut-il être un peu capable de dépasser les ratiocinations confortables, de nettoyer les écuries d'Augias, en un mot : de s'élever au-dessus de la mêlée.