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Notes sur le tag : jean-marie hivonnet architecte
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L’arrêt du 14 mai 2014 de la Cour d’appel de Caen dans l’affaire MOISSET-HIVONNET (Institut...
Dans une note du 2 avril dernier (il en a passé de l’eau sous les ponts de l’Orne depuis 4 mois !), je vous donnais rendez-vous à la mi-mai pour prendre connaissance de l’arrêt de la Cour d’appel dans l’affaire MOISSET-HIVONNET. Mais à la mi-juin, je n’en avais toujours aucune nouvelle. Je n’avais rien vu sur ce sujet dans la presse locale, que je ne consulte il est vrai...
Publié le 12/08/2014 dans Caennais si... par Bruno | Lire la suite...
MM. Eric MOISSET (ancien directeur de l’Institut Lemonnier) et Jean-Marie HIVONNET (architecte...
On se souvient du jugement du Tribunal Correctionnel de Caen, qui avait condamné MM. Eric MOISSET et Jean-Marie HIVONNET à des peines de prison (avec sursis et mise à l'épreuve pendant deux ans) pour escroquerie et complicité. Ils étaient par ailleurs solidairement condamnés à rembourser 118 400 € à l'Institut Lemonnier (montant d’une première facture litigieuse), Jean-Marie...
Publié le 31/03/2014 dans Caennais si... par Bruno | Lire la suite...
Lemonnier: l’ancien directeur Eric MOISSET fait appel de sa condamnation à rembourser les...
Prison avec sursis… Je reprends (tardivement, j’en conviens) le récit des aventures judiciaires de MM. Eric MOISSET (ancien directeur de l’Institut Lemonnier) et Jean-Marie HIVONNET (architecte caennais), laissé en friches à la veille de leur comparution devant le Tribunal Correctionnel de Caen, le 22 mai. Il est vrai que vous n’aviez pas besoin de moi pour connaître les...
Publié le 08/07/2012 dans Caennais si... par Bruno | Lire la suite...
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