Créez votre blog gratuit ou pro

Par Lieux (beta)

Par Blogs

Notes sur le tag : interdiction

Tags relatifs

Dernières notes

La Cour de Justice de l’Union Européenne dit Oui à l’interdiction stricte des éoliennes dans les...

Dans un arrêt du 21 juillet 2011, la Cour de Justice de l’Union Européenne (CJUE) vient de permettre aux é tat membres de l’Union européenne d’ interdire sans aucune possibilité de dérogation les parcs éoliens dans les sites Natura 2000 (CJUE, 21 juillet 2011, Azienda Agro-Zootecnica Franchini Sarl, Eolica di Altamura Srl c/ Regione Puglia, affaire C‑2/10). Le juge national est...

Publié le 02/08/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Loi sur le gaz de schiste : le risque du ”droit gazeux”

Le Sénat vient de voter, ce jeudi 9 juin, la proposition de loi sur les gaz et huiles de schiste . Au delà du débat sur le risque environnemental se profile celui du risque pour le droit lui-même. La loi est en effet aussi courte que compliquée. Le Sénat a donc examiné hier plusieurs propositions de loi, dont celle rédigée par Christian Jacob et votée par l'Assemblée nationale,...

Publié le 28/06/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

L’utilisation du bisphénol A dans la fabrication des biberons interdite par l’Union européen à...

Commission europeenne – Communique de presse Bruxelles , 31 mai 2011 – C’est le 1 er juin qu’entre en vigueur l’interdiction frappant la commercialisation et l’importation dans l’Union européenne des biberons fabriqués à partir de bisphénol A (BPA) ; ces articles devront donc être retirés de la vente dans l’ensemble de l’Union dès cette date. L’interdiction...

Publié le 04/06/2011 dans Ensemble... par gergovie67 | Lire la suite...

Substances chimiques/REACH: l'UE interdit le cadmium dans les bijoux, les baguettes de brasage et...

Je reproduis ci aprés un communiqué de presse de la Commission européenne relatif à la récente interdiction du cadmium dans les bijoux, les baguettes de brasage et la totalité des matières plastiques. Interdiction effective à compter du mois de décembre 2011. Substances chimiques/REACH: l'UE interdit le cadmium dans les bijoux, les baguettes de brasage et la totalité des matières...

Publié le 24/05/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Oh Gode!!

Hier j'avais une discussion sur les sex toys et j'ai découvert un truc énorme (et insoup çonné) : ils sont interdits en Inde ! ! Je n'en avais pas la moindre idée ! ! Imaginez : je rentre de France avec un gode et je me fais arrêter à la douane… Qu’est-ce qu’il se passerait ? J’ai donc cherché l'article de loi qui interdit les « objets obscènes » (il date de...

Publié le 23/05/2011 dans Indian... par IndianSamourai | Lire la suite...

Arc de Triomphe / Soldat inconnu

Le théâtre, célébration religieuse que sa propre licence a commué en exercice politique tiré à blanc, – et précisément parce qu’à l’intersection de la religion et de la politique son champ d’expérimentation porte exclusivement sur la loi, les effets de celle-ci sur les hommes et des hommes sur celle-ci – ne peut évidemment...

Publié le 08/05/2011 dans Theatrum Mundi par Pascal Adam | Lire la suite...

Adieu les biberons au Bisphénol A en Europe

Les biberons contenant du Bisphénol A (BPA) ne sont plus fabriqués en Europe depuis le 1er mars 2011 et ne seront plus vendus à partir du 1er juin. Lorsqu'ils sont chauffés, ces biberons peuvent laisser passer les substances nocives qu'ils contiennent dans le lait des enfants. L'Union européenne a décidé d'appliquer le principe de précaution sur les biberons contenant du...

Publié le 05/03/2011 dans Ensemble... par gergovie67 | Lire la suite...

L'Union européenne devrait durcir ses règles sur les OGM

Les institutions européennes accélèrent le pas sur le dossier des organismes génétiquement modifiés (OGM) : lundi 24 janvier, la centriste Corinne Lepage, vice-présidente de la commission environnement, santé publique et sécurité alimentaire du Parlement européen, remet le rapport d'examen d'une importante proposition de la Commission européenne. Celle-ci, en juillet 2010, a...

Publié le 24/01/2011 dans Ensemble... par gergovie67 | Lire la suite...

ix collectivités veulent interdire les véhicules polluants dans le centre des villes

La chasse aux 4×4 et aux vieux moteurs Diesel est ouverte. D'ici quelques années, les véhicules émettant trop de CO 2 et de particules fines capables de pénétrer les voies respiratoires pourraient se voir refuser l'accès au centre de certaines villes. Six collectivités vont en effet expérimenter, à partir de 2012, des "zones d'action prioritaires pour l'air" (ZAPA) dont l'accès...

Publié le 28/12/2010 dans Ensemble... par gergovie67 | Lire la suite...

Vanité

Vanité aux livres , de Paul Magendie (1) – Vous lisez ? – Non, plus tellement. – Mentez ? – Pas mal, oui. – Vous lisez ? – Non. Ça ne sert plus à rien. – Mentez encore ? – Les meilleurs livres… – Oui ?... – … ne défendent pas la lecture. –...

Publié le 14/08/2010 dans Theatrum Mundi par Pascal Adam | Lire la suite...

Tags les plus populaires

Tous les tags