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Notes sur le tag : géothermie

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Aides d'Etat : la Commission européenne et la ministre de l'environnement précisent les nouveaux...

Par un communiqué de presse en date du 12 décembre 2016 , Mme Margrethe Vestager, commissaire chargée de la politique de concurrence, a indiqué que la commission a validé, au titre des aides d'Etat, quatre régime de soutien au développement des énergies renouvelables. La ministre de l'environnement a, pour sa part, apporté des précisions sur le futur régime de soutien pour l'éolien...

Publié le 13/12/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

Energies renouvelables : dix projets de textes devant le Conseil supérieur de l'énergie

Le Conseil supérieur de l'énergie examinera, le 3 novembre 2015, dix projets de décrets et arrêtés relatifs aux énergies renouvelables : complément de rémunération, notion de puissance installée, procédure d'autorisation d'exploiter, tarifs d'achat biogaz, STEP, déchets, géothermie... Voici les versions « projet » des textes suivants dont la publication est attendue avant la fin de...

Publié le 28/10/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...

Géothermie de minime importance : deux projets d'arrêtés bientôt soumis à consultation publique

Le Ministère de l'écologie s'apprête à ouvrir une consultation publique sur deux projets d'arrêtés destinés à compléter le nouveau cadre juridique de la géothermie basse température dite "de minime importance". Vous pouvez télécharger ci-aprés Le projet d'arrêté relatif aux prescriptions générales applicables aux activités géothermiques de minime importance Le projet d'arrêté relatif à...

Publié le 23/04/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

La chaleur de la Terre provient de la radioactivité

L'essentiel de la chaleur dégagée par la Terre provient de la radioactivité. C'est l'énergie nucléaire produite par la désintégration de l'uranium, du thorium et du potassium. Ce flux géothermique est si faible à la surface du globe qu'il ne peut être directement capté. En fait, on exploite la chaleur accumulée, stockée dans certaines parties du sous-sol via des nappes d'eau. Cette eau est...

Publié le 21/01/2014 dans BLOG'Opapilles par Opapilles | Lire la suite...

Géothermie de minime importance : consultation publique sur les projets de texte

Le Ministère de l'écologie vient d'ouvrir une consultation publique, jusqu'au 25 décembre 2013, sur les projets de textes relatifs au nouveau régime juridique de la géothermie de minime importance. Il est possible d'y participer ici, sur le site internet du ministère. Mon cabinet intervient auprès d'opérateurs de la géothermie et suit attentivement le processus d'élaboration de ce nouveau...

Publié le 03/12/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Géothermie à Bure : la Lorraine est assise sur un gisement d’énergie…renouvelable !

Comme le supposait déjà le BRGM (Bureau de Recherche Géologique et Minière) dès 1976, une contre expertise vient de confirmer que le sous sol de Bure présente un intérêt particulier pour l’exploitation géothermique. Une donnée qui aurait pu faire de l’ombre au choix du site pour le projet Cigéo d’enfouissement des déchets nucléaires si elle n’avait pas été minimisée par l’ANDRA (Agence...

Publié le 09/11/2013 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

Droit minier : extension de la liste des travaux miniers soumis à étude d'impact, à enquête...

Le Ministère du redressement productif vient d'ouvrir une consultation publique sur le projet modifiant le décret n°2006-649 du 2 juin 2006 relatif aux travaux miniers, aux travaux de stockage souterrain et à la police des mines et des stockages souterrains ainsi que le décret n°2011-2019 du 29 décembre 2011 portant réforme des études d’impact des projets de travaux, d’ouvrages ou...

Publié le 04/11/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

A COTE DE VANVES, ISSY INAUGURE SON ECO-CYBER QUARTIER DU FORT

Le nouveau éco-cyber quartier du Fort d’Issy à côté de Vanves sera inauguré aujourd’hui à 11H par André Santini, alors que Vanves sera envahi par les participants à la Vanvéenne, et Issy les Moulineaux transformé en brocante géante dans son centre. La circulation va être très difficile dimanche matin. Ce quartier a fait couler beaucoup d’encre depuis son lancement voilà prés de 16...

Publié le 02/06/2013 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...

Les énergies renouvelables terrestres et aériennes.

Le grand débat national sur la transition énergétique qui a lieu en ce moment ne passionne guère les journalistes, et cette indifférence est assez révélatrice de l’absence de vision à long terme de ce système plus médiacratique que démocratique au sens athénien du terme… Mais, que la République ne parvienne pas à susciter les bonnes interrogations ou qu’elle soit impuissante, faute...

Publié le 02/12/2012 dans Jean-Philipp... par J.-P. Chauvin | Lire la suite...

Géothermie de minime importance : le projet de décret

Le Gouvernement vient de diffuser un projet de décret trés attendu - relatif au régime juridique des activités géothermiques de minime importance. Vous pouvez télécharger ci dessous : 1° Le projet de décret relatif à la géothermie et modifiant le décret n° 2006-649 du 2 juin 2006 relatif aux travaux miniers, aux travaux de stockage souterrain et à la police des mines et...

Publié le 04/11/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

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