Last posts on erreur judiciaire

Des bruits qui courent.

2018-12-06T07:14:00+01:00

Personne ne sera son juge et il ne plaidera pas coupable. Les principales victimes de la justice des hommes ne sont pas les assassins dûment pourvus d'alibis en béton armé mais les innocents par définition désarmés. Certes, les blanches colombes ne devraient pas avoir peur des bruits qui courent mais quand même se méfier de la bêtise de ceux qui croisent leur route. Quel innocent blanchi du bout des lèvres par des juges qui se croyaient infaillibles a pu retrouver son intégrité et sa respectabilité ? Pas Dreyfus dont la carrière militaire n'a jamais décollé après son acquittement, pas Pierre Goldman assassiné par un commando nommé "Honneur de la Police", pas Patrick Dils qui se voit toujours refuser les postes au contact des enfants (le fameux principe de précaution). Lancez une rumeur sur internet en ayant l'air sûr de vos sources, choisissez les bons relais d'opinion pour qu'elle circule vite et il y aura bien un journaliste du Canard ou un pigiste de Mediapart pour en faire ses choux gras. Et, comme la justice quand elle fait fausse route (en ayant détruit, laminé, réduit à néant la vie d'un innocent), la presse rechigne à reconnaître ses erreurs. Celui qui avait fait l'ouverture du journal de 20 heures comme coupable désigné devra se contenter de 3 lignes lapidaires dans un quotidien régional pour annoncer sa relaxe.

Chercher l'erreur judiciare

2016-01-24T23:12:00+01:00

Dessin de Lulu d'Ardis pour Le Monde

Le cas Brahim El Jabri ! ! ! Et la Gauche monstrueuse !

2015-07-12T01:49:52+02:00

Nouveau scandale à GAUCHE ! Non ! Reste seulement des GUIGNOLS ! Brahim El Jabri ? « Pas connaître » ! Pas de réparation ! ! !

Ms. Hollande et Taubira, toujours « au charbon », n’ont sans doute pas encore eu le temps de RÉPARER UNE ERREUR

Humour. On n’est plus sous le règne de la DROITE ! Quelle différence ! 13ans de prison pour rien ! ET RIEN !

Brahim El Jabri, treize ans de prison pour rien, et pas de réparation

Publié le 11/07/2015 La Voix du Nord

L’abbaye Saint-Maur de Bleurville s’est muée en tribunal l’espace d’une conférence. Et Marie-Françoise Michel s’est transformée en chroniqueuse judiciaire pour faire toute la lumière sur l’affaire « Martin-Buzenet ». Devant un parterre d'amateurs d'histoire locale avide de connaître enfin la vérité.

La légende s’était emparée de cette affaire criminelle au point qu’on avait attribué à François Buzenet une vingtaine de crimes les plus sordides. Grâce à la perspicacité de notre historienne, les bleurvillois n’ont plus rien à craindre du sobriquet de « Buzenet » qui les désignait depuis la fin du XVIIIe siècle. Les minutes des procès de François Buzenet et de François Martin, retrouvés à la Bibliothèque nationale et aux Archives nationales à Paris, ont permis de reconstituer dans le détail tout le déroulement de ces affaires judicaires.

François Martin, tonnelier de 27 ans natif de Nonville et installé à Bleurville, fut accusé à tort d’avoir tué le 20 janvier 1766 Mathieu Moignot, de Choiseul, et de l’avoir dépouillé de quelques écus venant de la vente d’un cheval. Martin fut condamné sur un indice bien mince : l’empreinte de ses souliers dans la neige… Et, pour son malheur, sa victime avait cru le reconnaître et avait pu parler durant sa longue agonie de 27 jours. Mais Moignot, affaibli par ses blessures, avait fait une grave confusion : Martin et Buzenet présentaient en effet des traits physiques assez proches (grande taille, cheveux noirs). Martin fut donc exécuté sur la place publique.

Mais deux ans plus tard, un autre meurtre répandait l’effroi dans le village : le 19 mai 1768, Joseph Mougin, de Godoncourt, était retrouvé mort à demi enterré sur le chemin entre Bleurville et Monthureux-sur-Saône. Grâce aux renseignements fournis par la famille de Buzenet et l’intervention de l’abbé Ricard, curé de Bleurville, les soupçons se portèrent sur François Buzenet, garçon chapelier âgé de 22 ans, qui s’était enfuit. Intercepté à Roanne, il fut ramené à Lamarche pour y être jugé. Outre l’assassinat de Mougin, il avoua plusieurs méfaits : la tentative de meurtre sur Pierre Tisserand, de Darney, sur le chemin du Haut-de-Salin, le vol d’une montre à Bains-les-Bains et le vol d’un pistolet à Monthureux. Avant son exécution, Buzenet révéla dans son « testament de mort » avoir tué Joseph Mougin, innocentant du même coup le pauvre Martin. La veuve Martin, née Anne Viard, demanda la révision du procès auprès du chancelier Maupeou, ministre de Louis XV. Celle-ci ne vint jamais. De son côté, Voltaire informé de ces affaires par un avocat de Neufchâteau, ne semble pas avoir mis tout son poids de philosophe en vue afin d’obtenir la réhabilitation de François Martin ; d’autres affaires impliquant des personnalités d’importance l’accaparaient alors.

Après la complainte du XIXe siècle qui comparait Buzenet à Cartouche et Mandrin, après le scénario romancé de « La lune écarlate », les travaux de Marie-Françoise Michel ont le grand mérite de faire toute la vérité sur ce mauvais garçon « libertin, joueur, buveur et carillonneur » qui a marqué l’histoire de Bleurville. Elle aura permis aussi de contribuer un peu à réhabiliter la mémoire du malheureux François Martin.

[clichés Association des Amis de Saint-Maur et Vosges Matin]

L'affaire Busenet : ”Faites entrer l'accusé !”

2009-08-16T00:00:00+02:00

L'abbaye Saint-Maur de Bleurville (Vosges) va vivre des instants "historiques" dimanche 23 août. Marie-Françoise Michel va révéler toute la vérité sur l'affaire Busenet, une incroyable affaire criminelle qui défraya la chronique dans les années 1760.

Grâce à ses recherches, Marie-Françoise Michel, historienne du pays de la Saône Lorraine, a pu reconstituer dans le détail tout le déroulement de cette affaire judiciaire. On devrait plutôt parler "des" affaires puisque nous avons eu une première condamnation d'un pauvre innocent - François Martin, tonnelier à Bleurville - suivie du procès du véritable auteur des crimes et tentatives de meurtres perpétrés dans le pays : François Busenet (ou Buzenet), chapelier également du village de Bleurville.

Nous vous promettons des révélations... historiques, assez éloignées - il faut bien l'avouer - du spectacle de la Compagnie L'Odyssée des étés 2007 et 2008 qui s'était inspiré de cette affaire locale.

Venez nombreux écouter notre chroniqueuse judiciaire d'un jour !

>> Conférence "Toute la vérité sur l'affaire Busenet" par Marie-Françoise Michel, dimanche 23 août à 15h00 à l'abbaye Saint-Maur de Bleurville.

LE JUGE BURGAUD, BOUC EMISSAIRE

2009-05-13T13:02:00+02:00

Publié sur Le Post le 26/04/2009

Une erreur judiciaire est forcément toujours scandaleuse.

Quand on en est victime, on s'escrime à faire réformer la décision contestée par toutes les voies possibles, on essaye de valoriser son préjudice. Certains, moins combatifs, plus fatalistes, préfèrent laisser tomber, oublier. .

A Outreau les accusés ont eu deux immenses avantages au regard de l'erreur judiciaire ordinaire. Premièrement, ils étaient nombreux, bien plus nombreux que dans un procès ordinaire. Et on a toujours tendance à écouter la majorité... Il est très difficile de se faire entendre quand on se trouve face à une masse unie et organisée, et c'est également vrai pour le procureur. Deuxièmement, certains d'entre eux (Roselyne Godard, la "boulangère") étaient défendus par le célèbre Me Dupond-Moretti, le détenteur du record d'acquittements en France. Tout avocat se demande quel est son secret. Se situe-t-il en amont, dans un choix judicieux des dossiers qu'il défend ? Ou a-t-il un réel talent pour tirer n'importe qui des griffes de la justice ? Ce talent m'inquièterait plus, car alors un tel succès serait peut-être synonyme d'erreur judiciaire pour les victimes présumées des personnes qu'il défend ... Mais passons...

Lorsque le scandale d'Outreau a éclaté, la figure du juge Burgaud est apparue comme celle d'un ... coupable idéal. D'aspect juvénile (en réalité, pas si jeune, il avait déjà près de trente ans au moment des faits et il a actuellement trente-sept ans), taiseux, un peu frèle, il n'allait pas opposer une défense très dure, dont acte. .

La chose qui m'inquiète le plus dans cette affaire, c'est que si c'est bien le juge d'instruction qui instruit le dossier, à charge et à décharge, ce n'est pas lui qui ordonnera une incarcération.

Sans la signature du juge des libertés et de la détention (le JLD), qui a pour mission d'étudier le dossier que lui remet le juge d'instruction, pas d'incarcération en cours d'instruction. Dix-huit personnes seront incarcérées en cours d'instruction sur ordre du JLD (et non par la seule volonté de Burgaud) et dix-sept seront renvoyées vers le tribunal de Saint Omer (une personne est morte durant son incarcération). Au procès de Saint Omer, pas moins de six personnes furent condamnées. Et pas par le juge d'instruction évidemment, par les magistrats du siège. Lorsque la Cour d'Appel de Paris a ensuite été saisie de cette affaire, un juge qui y siégeait (et pas le juge d'instruction Burgaud) a rejeté les demandes de mise en liberté d'un des (à l'époque) futurs acquittés (ce même juge a ensuite fait partie du CSM qui a réprimandé le juge Burgaud). Aucune des incarcérations n'est du seul fait du juge Burgaud !!!

Pire, ce n'est pas lui qui a instruit l'affaire de bout en bout ! Le juge Burgaud a été saisi du dossier de février 2001 à août 2002 (donc environ 18 mois). L'instruction s'est close en mai 2003, donc près d'un an après. L'ordonnance de mise en accusation qui a renvoyé les accusés vers le tribunal de Saint Omer ne sera même pas signée par Burgaud mais par son successeur qui planchait depuis près d'un an sur le dossier ! Et tout en gardant à l'esprit que la personne qui décide en définitive de l'emprisonnement n'est même pas le juge d'instruction !

Cette affaire a duré cinq ans (de février 2001 à décembre 2005) et n'est passée que 18 mois entre les mains du juge Burgaud, lequel n'a même pas bouclé lui-même l'instruction.

Dans ces conditions, il me semble que le juge Burgaud fait bien figure de bouc émissaire, n'étant qu'un maillon intermédiaire et temporaire dans une mécanique qui a grippé.

Mais je vois des personnes qui réclament la tête du juge Burgaud. Si sa tête tombait, elle ne pourrait tomber seule ... Et pour cette raison, sanctionner le seul juge Burgaud me paraît injuste. Soit on ne sanctionne personne, soit on sanctionne tous les verrous de sécurité qui ont sauté et plus précisément le JLD et les magistrats du siège.

(Sources : Wikipedia, Reuters, Légifrance).

Par Doris Glénisson, DESS de Droit, MBA

AVERTISSEMENT : Veuillez, par courtoisie ne pas citer mon nom de famille dans vos critiques.

Suicide d'un prof.

2008-10-25T00:16:09+02:00

Il y a quelques semaines, j’évoquais sur ce blogue le suicide d’un jeune professeur, accusé par un élève de l’avoir frappé : cette accusation avait entraîné la garde à vue de l’enseignant qui, sorti de celle-ci et déjà fragilisé par un divorce difficile, n’avait pas supporté le traumatisme de cette opprobe publique et s’était pendu.

Or, il se trouve que cette sinistre histoire a une suite et que cette suite rajoute au malaise et à la honte que, j’espère, éprouvent certains : l’élève accusateur a reconnu avoir menti, sans peser les éventuelles conséquences de ses dires.

Ainsi, et ce n’est pas la première fois, la parole de l’enfant, aujourd’hui trop souvent portée au pinacle par principe et sans beaucoup de prudence, s’est avérée mensongère et meurtrière. Mais qui est le plus coupable ? Cet enfant inexpérimenté qui ne connaît pas le poids des mots ou ses parents qui, dans un réflexe « judiciariste », déposent plainte contre un enseignant sans même chercher à régler le problème dans le cadre de l’institution scolaire, ne serait-ce qu’en rencontrant celui-ci et ses supérieurs ? L’enfant affabulateur à qui l’on cède tout ou ceux qui acceptent cette situation ? L’adolescent tapageur ou le juge qui s’empresse d’envoyer des gendarmes au domicile d’un « présumé coupable » pour le simple fait d’être « l’adulte responsable de ses actes », qu’en l’occurrence il n’a pas commis ?

Bien sûr, je ne dévalue pas la culpabilité certaine de l’enfant accusateur mais je la distingue de la responsabilité morale de ceux qui, d’une banale affaire scolaire, ont fait une affaire judiciaire, au risque de provoquer ce drame absurde, terrible.

L’affaire d’Outreau a-t-elle servi à quelque chose ? Il est des moments où l’on peut honnêtement en douter…

A propos de l'affaire Busenet...

2007-09-12T11:15:00+02:00

Le spectacle son et lumière « La Lune écarlate » présenté cet été à Bleurville par la Compagnie L’Odyssée revisitait une affaire criminelle qui marqua profondément le bourg de Bleurville autour des années 1760. Cette interprétation spectaculaire de « l’affaire Busenet » a provoqué un intérêt renouvelé pour l’histoire locale et a suscité nombre de questions chez les habitants du village mais également chez tous ceux qui s'intéressent à l'histoire de notre région.

Qui était donc ce François Busenet qui fut condamné à mort en 1769 pour de multiples meurtres perpétrés à Bleurville et dans les environs ?

Les Busenet apparaissent à Bleurville dès la fin du XVII^ème siècle puisqu’en 1695 un Nicolas Busenet est recensé parmi les chefs de familles qui paient une redevance au prieuré Saint-Maur.

Il semblerait que les personnes portant le patronyme « Busenet » soient originaires de Bourgogne (Côte d’Or et Yonne) et, en particulier provenant des communes de Minot et Salives (Côte d’Or, pays Châtillonnais). Celles-ci immigrèrent vers la Franche-Comté puis la Lorraine après la guerre de Trente Ans à la fin du XVII^ème siècle, répondant ainsi aux appels du duc de Lorraine qui souhaitait repeupler les contrées saignées à blanc à la suite du malheur des guerres.

Le patronyme « Busenet/Buzenet/Bussenet » proviendrait du nom dont était affublé les joueurs de « businette », sorte de trompe ou de trompette que l’on utilisait en Bourgogne pour faire danser les villageois.

Les Busenet s’installent en Lorraine principalement à Bleurville entre 1695 et 1730 et à Contrexéville entre 1722 et 1775. Etaient-ils issus de la même famille ? En l’état actuel de nos recherches, nous ne pouvons l’affirmer. Quoi qu’il en soit, nous ne trouvons plus aucun Busenet à Bleurville au début du XIX^ème siècle : les femmes mariées nées Busenet (et apparentés notamment à la famille Froment) ne réactivèrent jamais le nom de Busenet tellement celui-ci était devenu en horreur.

Les archives conservent la traces de membres de la famille Busenet qui s’illustrèrent « honnêtement » dans la vie du bourg : ainsi entre 1748 et 1758, François Busenet (probablement notre tristement célèbre criminel) est syndic de la communauté (c’est-à-dire maire chargé de la défense des intérêts des habitants). En 1722 et 1723, un règlement de succession est enregistré lors du décès de Nicolas Busenet, chapelier à Bleurville, au profit de sa femme Anne Thiébault et de ses quatre enfants Nicolas (qui reprendra le commerce de chapelier de son père), Simon, François (probablement notre futur meurtrier) et Anne. En 1749, Claude Busenet, bourgeois de Bleurville, est témoin de la donation d’un tabernacle à l’église paroissiale par les bénédictins de Saint-Nicolas-de-Port.

De nouveaux drames

Si l’on connaît relativement bien le déroulement de cette affaire criminelle grâce aux recherches menées par l’abbé Melchior Dion à la fin du XIX^ème siècle et par Jean Bossu, journaliste à La Liberté de l’Est, dans les années 1960, nous pouvons encore exhumer des archives de nouvelles révélations à propos de cette sordide affaire.

Ainsi cet épisode encore ignoré des historiens jusqu’à ce jour : en février 1766 un homme de Darney est attaqué « à coups de pistolet » sur la grande route royale qui va de Lorraine en Franche-Comté (actuellement dénommée « voie romaine ») sur le territoire de la commune de Serocourt. Fort heureusement, il ne dut son salut qu’au passage de deux voyageurs qui lui portèrent rapidement secours. Les enquêteurs du bailliage de Lamarche relient cette tentative de meurtre à ceux qui furent commis dans des circonstances similaires dans la région et, en particulier, celui d’un marchand de bœufs de Godoncourt qui sera tué en mai 1768 sur le chemin entre Monthureux et Bleurville et retrouvé à demi enterré dans une raie d’un champ sur le finage de Bleurville.

C’est d’ailleurs à la suite de ce dernier crime que l’enquête va aboutir à la mise en cause de François Busenet. Le 9 janvier 1769, le procureur royal au bailliage de Lamarche, le sieur De Bourgogne, entend les témoins (nous ne connaissons malheureusement ni leurs noms ni leurs qualités) dans l’information engagée contre François Busenet. La procédure est désormais lancée. Elle aboutira, quelques mois plus tard, à la condamnation et à l’exécution le 26 juillet 1769 du plus grand criminel que Bleurville n’ait jamais connu.

Il serait intéressant de connaître les mobiles qui ont poussé Busenet à devenir un « serial killer » (ou tueur en série). L’appât de l’argent ? Son commerce connaissait-il des difficultés financières ? La schizophrénie ? Etait-il atteint d’une pathologie psychiatrique le poussant au crime ? Seul la découverte du jugement de condamnation pourrait nous aider à répondre à ces questions. Sans oublier le pauvre Martin qui fut doublement victime d’enquêteurs et de juges indignes, et du monstrueux Busenet.

Et nous conclurons – non pas en chanson – mais par la complainte que firent circuler les colporteurs à la suite de l’affaire Busenet et qui jetait l’opprobre sur les Bleurvillois. Une seule strophe nous est encore connue :

"Je suis natif de Bleurville,

Je m’appelle François Busenet,

Quand je vais de ville en ville,

Que je me rende au cabaret,

Je suis connu comme assassin,

Plus que Cartouche aussi Mandrin !"

Si la suite n’est plus connue, il reste encore le sobriquet qui désignait les gens de Bleurville : « les Busenets ». Jeté à la figure d’un habitant du village équivalait à le traiter d’effroyable bandit !

________

[illustrations : spectacle "La lune écarlate" d'août 2007 et carte de Cassini (Bleurville), XVIIIe s.]

Merci à A. B. pour son article à paraître dans L'Echo des Trois Provinces.