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Notes sur le tag : enr

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Les énergies renouvelables ont le vent en poupe

Deux études conduites en France et en Europe démontrent que les français comme les européens plébiscitent les énergies renouvelables. Au niveau national, d’abord, selon un sondage réalisée pour le Syndicat des énergies renouvelables (SER) , et publié dans Le Monde (hors-série annuel, Le Bilan du monde du 17 janvier 2013), neuf Français sur dix ont une bonne image des énergies...

Publié le 17/01/2013 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Hydroélectricité et intérêt public

Les centrales hydroélectriques, à l'instar d'autres équipements de production d'énergies renouvelables, sont des équipements d'intérêt public. Ce statut, récemment reconnu par plusieurs arrêts du Conseil d'Etat du 13 juillet 2012 aux parcs éoliens, permet de défendre l'intérêt général des centrales hydroélectriques en cas d'usages mutliples. La reconnaissance par le juge de l'utilité...

Publié le 08/10/2012 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Requiem pour les ZDE - l'Assemblée Nationale simplifie la réglementation des parcs éoliens

Les ZDE on vécu leur oraison funèbre dans la nuit du jeudi 4 au vendredi 5 octobre 2012 et personne (ou presque) ne les regrettera. En effet, l'Assemblée Nationale a voté cette nuit le projet de loi sur la tarification progressive de l'énergie. A cette occasion des amendements très importants ont été adoptés à la suite des déclarations de la conférence environnementale. Voici le...

Publié le 05/10/2012 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Réunion régionale France Hydroélectricité à Paris le 19 septembre

Le syndicat professionnel France Hydro Électricité réunira ses adhérents à Paris le 19 septembre prochain. A la veille de la conférence environnementale et après la publication au JO du 5 septembre 2012 des conditions de renouvellement des contrats H97, les sujets ne manqueront pas. J'interviendrai pour ma part sur la question transversale de l'intérêt public des équipements de...

Publié le 10/09/2012 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Le développement des EnR en Europe remis en cause par une condamnation historique de l’ONU (pas...

La décision du Comité de Conformité de la Commission Economique des Nations Unies pour l’Europe (UNECE) était attendue. Elle est discrètement tombée le 16 août 2012, au cœur de l’été, mais peut faire l’effet d’un bombe : L’Union Européenne est condamnée par l’ONU pour avoir méconnu la Convention d’Aarhus, c’est à dire le droit international. Plus précisément,...

Publié le 04/09/2012 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Le nouveau cadre juridique de l’injection du biométhane sur le réseau

La filière du biométhane est en forte progression et a produit en 2010 7 TWh, soit 2,7 % des EnR (ce qui est supérieur au solaire thermique et au solaire photovoltaïque). Les 4 décrets qui viennent d'être publiés au Journal Officiel fixent le cadre juridique de l’injection du biométhane sur le réseau (conditions de vente, mécanisme de compensation des charges de service public,...

Publié le 22/11/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Un pas en avant, deux pas en arrière, c’est la politique … de nos ENR : la méthanisation à son...

NIMBY : Not in my backyard (pas devant chez moi). On connaissait les effets (dévastateurs) de ce credo sur les parcs éoliens, les centres d’enfouissement de déchets ou encore les parcs photovoltaïques au sol. Voilà à présent que la toute jeune filière de la méthanisation en subit à son tour les conséquences. Dans une perspective d’augmenter la part des énergies...

Publié le 04/08/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Liens vers la sortie du nucléaire et les EnR

---------------------------------------------------- LA GALAXIE ANTINUCLÉAIRE FRANÇAISE : Action des Citoyens pour le Désarmement Atomique (ACDN) Collectif d'Action Contre l'Enfouissement des Déchets Radioactifs (Cacendr) Collectif Anti-Nucléaire Ouest (Cano) Collectif Contre l'Enfouissement des Déchets Radioactifs (Cedra) Collectif Sortir du Nucléaire Loire et Vienne...

Publié le 08/04/2007 dans Sortir du... par SDN49 | Lire la suite...

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Tarifs : plein 12 € / réduit 6 € (chômeurs, précaires, étudiants...) Envoyez un chèque (à l'ordre de "Sortir du nucléaire 49") à SORTIR DU NUCLEAIRE 49, 130 rue de Frémur - Porte 3, 49000 ANGERS. N'oubliez pas d'indiquer vos noms, adresse, tél et courriel ! Rendez-vous à Angers, 9h45, place La Rochefoucault. Arrivée à Rennes (Parking de l'Université Rennes-2, avenue du Pr Bernard)...

Publié le 22/01/2007 dans Sortir du... par SDN49 | Lire la suite...

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