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Notes sur le tag : enr

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Dernières notes

EPR vs EnR - Le renouvelable gagne du terrain

Deux informations récentes font avancer, chacune à sa manière, le débat sur la politique énergétique de la France. La première concerne l'EPR de Flamanville sur lequel a été détectée des défauts de fabrication au niveau de la cuve elle-même. L'information a été confirmée par Pierre-Franck Chevet, le directeur général de l'ASN (Rapport annuel de l'ASN auprès de l'OPECST, cf vidéo 30...

Publié le 18/04/2015 dans Cap21-LRC... par Cap21 Lorraine | Lire la suite...

Electricité 100% renouvelable, c'est possible !

Le rapport de l'Ademe , évoqué récemment dans ce blog , fait le buzz ! Pour l'Ademe, atteindre un objectif de 100% d'électricité d'origine renouvelable à l'échéance 2050 est possible, à un prix à peine supérieur à celui du schéma actuel, essentiellement nucléaire. Le gouvernement essaie de masquer un rapport qui contrarie sa ligne... mais force est de constater que la...

Publié le 11/04/2015 dans Cap21-LRC... par Cap21 Lorraine | Lire la suite...

100% d'ENR ? L'Ademe victime des Services de Ségolène

Ce devait être le clou d’un colloque organisé, les 14 et 15 avril à Paris, par l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe). L’établissement public devait y dévoiler un scénario « 100 % énergies renouvelables » , traçant la voie vers un bouquet électrique intégralement composé de ressources « vertes » à l’horizon 2050. L’Ademe l’avait...

Publié le 26/03/2015 dans Cap21-LRC... par Cap21 Lorraine | Lire la suite...

Pour le fun... mais pas seulement

EDF présente sa Smartflower , une centrale photovoltaïque "intelligente", esthétique et mobile. Derrière cette conception innovante, resurgit la question de la rentabilité des énergies renouvelables. Le site comparatif très documenté Energeia présente les coûts de production des principales EnR et du nucléaire. Ci-dessous, un tableau comparatif...

Publié le 28/02/2015 dans Cap21-LRC... par Cap21 Lorraine | Lire la suite...

Transition énergétique : remplacer du chauffage au fioul et au charbon par de la biomasse est...

Dans une ordonnance du 15 juillet 2014, le juge des référés du Tribunal administratif de Dijon a jugé, dans le cadre d’un recours engagé par un collectif de riverains contre la chaufferie biomasse du Grand Dijon, que le remplacement du chauffage au fioul et au charbon par de la biomasse est d’intérêt général (ord. Référé, TA Dijon, 15 juillet 2014, req. n° 1402006). Pour ce faire, il...

Publié le 30/09/2014 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Permis de construire un parc éolien : le Préfet doit examiner chaque élément car la demande est...

Dans un important arrêt du 12 juin 2014, la Cour administrative d’appel de Nancy vient de reconnaître qu’une éolienne est divisible du reste d’un parc éolien soumis à permis de construire. Cet arrêt offre une double garantie aux opérateurs : - Une réponse circonstanciée de l’administration est due pour chacune des éoliennes composant un projet de parc ; - La possibilité de...

Publié le 29/09/2014 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

L'essor des énergies marines sur le littoral français

Un an après la publication du rapport du   CGEDD*  ( Conseil Général   de l’Environnement et du Développement Durable), les énergies marines entrent dans leur phase de développement. Les présidents des Régions Aquitaine, Basse-Normandie, Bretagne, Haute-Normandie et Pays de la Loire ont annoncé le 9 avril leur coopération pour  "accélérer le développement " de...

Publié le 22/04/2014 dans Cap21-LRC... par Cap21 Lorraine | Lire la suite...

Rapport de la Cour des comptes sur les EnR : comment simplifier le régime juridique

Les constats de la Cour des comptes La Cour des comptes a rendu public, le 25 juillet 2013, un rapport sur la politique de développement des énergies renouvelables. Elle constate que l ’objectif de 23 % d’EnR en 2020 sera difficile à atteindre, car l’effort à consentir entre 2012 et 2020 doit être beaucoup plus important que celui accompli entre 2005 et 2011. La production...

Publié le 22/08/2013 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Projet de décret urbanisme : il est interdit d’interdire les énergies renouvelables domestiques ?

Le Ministère de l’égalité des territoires et du logement vient de soumettre à consultation publique un projet de décret qui vient préciser le régime juridique compliqué d’un principe de non interdiction des ENR domestiques, assorti de nombreuses dérogations. Analyse. C’était sans doute l’une des dispositions les plus mal compliquées de la loi Grenelle 2 du 12 juillet 2012 portant engagement...

Publié le 05/02/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

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