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Notes sur le tag : enerplan

Dernières notes

[Agenda] Solaire : réunion de la commission juridique d'Enerplan, le 4 juillet 2018

La commission juridique d'Enerplan - le syndicat des professionnels du solaire - est animée par le cabinet Gossement Avocats. Elle se réunira à Paris le 25 juin 2018. Renseignements et inscriptions auprès d'Enerplan : https://goo.gl/forms/WyoK1ymiySs8Tum22 L'ordre du jour prévisionnel est le suivant Point général - Groupe de travail ministériel sur la simplification pour le...

Publié le 02/07/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...

[Agenda] Solaire : réunion de la commission juridique d'Enerplan le 8 février 2018 à Paris

La prochaine réunion de la commission juridique d'ENERPLAN est fixée au 8 février 2018, de 9h30 à 12h30, au FIAP à Paris. Elle est réservée aux adhérents d'Enerplan. Elle sera animée par l'équipe du cabinet Gossement Avocats. Ordre du jour prévisionnel Actualité législative - La création du statut de "réseaux intérieurs des bâtiments" par la loi n° 2017-1839 du 30 décembre 2017...

Publié le 01/02/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...

[Agenda] 11 octobre 2017 : réunion de la commission juridique d'Enerplan, le syndicat des...

La commission juridique d'Enerplan, pilotée par Arnaud Gossement, se réunit ce 11 octobre 2017 à Paris. Elle est réservée aux adhérents d'Enerplan. L'ordre du jour sera principalement consacré. - à la création du statut de "réseaux intérieurs des bâtiments" dans le cadre de l'examen du projet de loi hydrocarbures - au projet d’arrêté relatif aux modalités de contrôle des installations de...

Publié le 09/10/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire : Gossement Avocats défend le syndicat des professionnels du solaire ENERPLAN et obtient...

Par une décision n°401294 du 20 septembre 2017 , le Conseil d'Etat, à la demande du syndicat ENERPLAN, défendu par le cabinet Gossement Avocats, a annulé le pragraphe 86 et l'annexe 6 de la circulaire du ministre des finances et des comptes publics du 11 mai 2016 et condamné à l'Etat à verser la somme de 3500 euros au syndicat ENERPLAN. La Haute juridiction juge ainsi que le ministre des...

Publié le 21/09/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

[Agenda] Solaire : réunion de la commission juridique d'Enerplan présidée par Arnaud Gossement,...

La Commission juridique d’ Enerplan (syndicat des professionnels du solaire) présidée par Arnaud Gossement, se réunira à Paris, le 25 avril 2017 . Elle sera entièrement consacrée à la mise en place du cadre juridique de l'autoconsommation La participation aux travaux de la Commission juridique est réservée aux adhérents d’Enerplan et aux clients du Cabinet Gossement Avocats. A lire...

Publié le 18/04/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

Arnaud Gossement élu membre du conseil d'administration du syndicat des professionnels du solaire...

Lors de l'Assemblée générale d' ENERPLAN qui s'est tenue ce mardi 18 octobre 2016 à Paris, Arnaud Gossement a été élu membre du conseil d'administration d' ENERPLAN . Arnaud Gossement était d'ores et déjà le pilote de la commission juridique du syndicat des professionnels du solaire. Au sein du conseil d'administration, Arnaud Gossement continuera de s'investir pour que le droit soit un outil...

Publié le 18/10/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

[Agenda] Solaire : réunion de la Commission juridique du syndicat des professionnels du solaire...

La commission juridique du syndicat des professionnels du solaire ENERPLAN , présidée par Arnaud Gossement, se réunira à Paris ce 5 octobre 2016, de 9h30 à 12h. A l’ordre du jour (prévisionnel) de la Commission Juridique : Le cadre juridique relatif à l'autoconsommation Les appels d'offres en cours La bonification du droit à construire Le recours contre la circulaire TICFE...

Publié le 08/09/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

Enerplan : réunion de la commission juridique le 28 juin à Paris

La Commission juridique d’ Enerplan (syndicat des professionnels du solaire) présidée par Arnaud Gossement, se réunira à Paris, le 28 juin 2016 de 9h à 12h. Ordre du jour prévisionnel Actualité législative et réglementaire Les décrets des 27 et 28 mai 2016 relatifs à la réforme de l’obligation d’achat et du complément de rémunération Le projet d’arrêté tarifaire pour les...

Publié le 08/06/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

[Save the date] Solaire : petit déjeuner Gossement avocats / ENERPLAN le 26 novembre 2014

La prochaine réunion de la commission juridique animée par le cabinet Gossement/Avocats et le Syndicat des professionnels du solaire ENERPLAN se tiendra le 26 novembre 2014 à Paris. Elle sera plus particulièrement consacrée à la réforme de l'obligation d'achat. Informations et inscriptions ci-après. Le cabinet Gossement/Avocats anime avec le Syndicat des professionnels du...

Publié le 21/11/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

Thierry Mueth, Président d'Enerplan : « Il faut donner au photovoltaïque français une assise...

Je me permets de vous recommander la lecture de cet entretien très intéressant avec Thierry Mueth, le Président d'Enerplan sur la situation actuelle de la filière solaire. --

Publié le 14/01/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

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