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Table ronde EFE : ”L'enquête publique après le Grenelle II” 13 mars 2012 Paris

Je participerai ce mardi 13 mars 2012, à 16h30, à une table ronde organisée par le Groupe EFE sur la réforme de l'enquête publique . Pour rappel, j'assure une formation consacrée aux nouvelles règles de l'étude d'impact et de l'enquête publique, le 4 avril avec le Groupe EFE. --

Publié le 08/03/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Réforme de l'étude d'impact et de l'enquête publique : conférence de formation EFE le 1er février

J'organise ce 1er février, avec EFE, une matinée de formation destinée à faire le point sur les nouvelles règles de l'étude d'impact et de l'enquête publique. Deux décrets du 29 décembre 2011 ont en effet considérablement modifié le régime juridique de l'étude d'impact et de l'enquête publique . Ces règles doivent être maîtrisées dés auijourd'hui pour assurer la sécurité juridique des...

Publié le 23/01/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Le nouveau cadre juridique du traitement des déchets

Jeudi 8 décembre prochain, j’animerai pour E FE une matinée consacrée au nouveau cadre juridique du traitement des déchets. Nous examinerons notamment les contraintes et opportunités issues de la hiérarchisation du mode de traitement des déchets. Après l’ordonnance du 17 décembre 2010, le décret du 11 juillet 2011 permet à la France de poursuivre la transposition dans son droit national...

Publié le 28/11/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

”Eolien : le nouveau cadre juridique” Matinée de l'énergie EFE le 13 octobre 2011

Le 13 octobre prochain, en partenariat avec EFE, j'animerai une conférence destinée à faire le point sur le nouveau cadre juridique de la production d'énergie éolienne : ICPE, ZDE, SRCAE...autant de sujets que je traiterai à cette occasion. Pour tout renseignement, je vous propose de consulter le programme ci dessous. Si ce message ne s'affiche pas correctement, vous pouvez le...

Publié le 30/09/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Matinée de l'énergie EFE - les certificats d'économies d'énergie

Pour votre information, je participe à l'animation d'une matinée de formation consacrée aux Certificats d'économie d'énergie. Pour tout renseignement, je vous invite à consulter le site internet du Groupe EFE . Si ce message ne s'affiche pas correctement, vous pouvez le visualiser en suivant ce lien . Pour continuer à recevoir nos informations, ajoutez...

Publié le 25/03/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire - Matinée de l'environnement EFE : le point sur le nouveau cadre juridique

J'organise, le 24 mars prochain, une conférence avec le Groupe EFE, consacrée au nouveau cadre juridique applicable à la production d'énergie solaire photovoltaïque. L'occasion de faire le point sur les conséquences de la suspension de l'obligation d'achat et sur les nouveaux textes issus de la concertation pilotée par MM Charpin et Trink. Le programme de cette "Matinée de...

Publié le 21/03/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Solaire photovoltaïque : formation d'actualité EFE les 26&27 janvier 2011

Pour information, j'interviendrai le 26 janvier 2011, au cours de cette formation d'actualité sur le solaire photovoltaïque qui réunit - à paris - de nombreux experts et professionnels de cette énergie. L'occasion de faire le point sur les trés nombreux changement et évolutions intervenus en 2010. Pour tout renseignement, vous pouvez vous rendre sur le site internet du Groupe EFE...

Publié le 21/01/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

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