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Notes sur le tag : domaine public

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Dernières notes

Quels sont les droits du propriétaire riverain en cas de progression du rivage de la mer ?

Le domaine public naturel est susceptible d'évoluer, de s'étendre. Dans certains cas, l'Etat peut donc être appelé à décider de reconnaître l'extension du domaine public naturel sur des propriétés privées. Dans quelles conditions les propriétaires riverains de la mer, concernés par cette nouvelle délimitation du domaine public naturel, ont-ils droit indemnisation ? Saisi d'une QPC tendant au...

Publié le 26/05/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Emile NELLIGAN: ”Mon Âme”

Photo d'Emile NELLIGAN au début de l'année 1899. Ambiance musicale : Verdi, La Forza del Destino, extrait de 'La Vergine degli Angeli', avec Maria Callas ; l'orchestre et le chœur de la Scala de Milan sous la direction de Tullio Serafin, (domaine public - enregistrement de 1954) .   C'est à ce moment qu'il a "sombré dans l'abîme du rêve". Il sera interné en unité...

Publié le 29/02/2012 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...

Droits d’occupation du domaine des personnes publiques (partie réglementaire du CGPPP)

La partie réglementaire du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques (CGPPP) a été publiée par un décret du 22 novembre 2011 . Elle a pour objectif de rassembler, dans un seul et même Code, les textes d’application de la partie législative déjà approuvée. Ce texte codifie plusieurs décrets relatifs aux procédures de valorisation du domaine public ou privé des personnes...

Publié le 28/11/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Mi-route, de Robert Desnos

Il y a un moment précis dans le temps Où l’homme atteint le milieu de sa vie, Un fragment de seconde, Une fugitive parcelle de temps plus rapide qu’un regard, Plus rapide que le sommet des pâmoisons amoureuses, Plus rapide que la lumière, Et l’homme est sensible à ce moment. De longues avenues entre des frondaisons S’allongent vers la tour où sommeille une dame Dont la beauté résiste aux...

Publié le 05/12/2010 dans vivelescouleurs par DH | Lire la suite...

A découvrir

Un nouveau (enfin nouveau pour moi) site vient de lancer dans la lignée de Youtube et de Dailymotion : Stage6 . Il s'agit bien sûr de vidéo en ligne mais cette fois, elles peuvent se télécharger, il n'y a pas de limitation de durée et elles sont en format DivX, ce qui donne une qualité un peu meilleure que sur ses concurrents. L'intérêt c'est qu'il y a beaucoup de choses à découvrir autour...

Publié le 14/09/2007 dans Inisfree par Vincent JOURDAN | Lire la suite...

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