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Notes sur le tag : démolition

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Li fantaumo de Valabregue

Les fantômes de Valabregue Valabregue's ghosts 1987

Publié le 14/10/2013 dans │ˉˉˉˉ│∩│ˉˉˉˉ... par Avignon | Lire la suite...

Agenda : gestion des déchets de chantier du BTP - formation intra le 14 novembre

Le jeudi 14 novembre 2013, de 9h à 12h30, le Cabinet Enckell Avocats et la société de conseil Recovering organiseront une session de formation / débat d’actualité consacrée à la « Gestion des déchets de chantiers du BTP : maîtrisez l’évolution des filières et de la réglementation ». La gestion des déchets et notamment des déchets de chantiers entre dans une...

Publié le 10/10/2013 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Quels sont les risques réels de démolition d'un parc éolien ?

Un jugement du Tribunal de Grande Instance de Montpellier du 17 septembre 2013 vient d'ordonner la démolition de 10 éoliennes dans le Pas-de-Calais. Pour autant, il s'agit d'un cas très spécifique et il ne peut pas en être déduit qu'il ferait jurisprudence. Actu-Environnement a bien voulu m'interroger à ce titre et je vous propose de lire l'interview ici. Bien sûr, il est...

Publié le 04/10/2013 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Permés de desmouli

Permis de démolir Demolition permit

Publié le 11/09/2013 dans │ˉˉˉˉ│∩│ˉˉˉˉ... par Avignon | Lire la suite...

Ateliers européens ”Recyclage des déchets de construction et de démolition : comment boucler la...

La Fédération Nationale des Travaux Publics (FNTP) organise en partenariat avec la Confédération Construction de Belgique un symposium consacré au recyclage des déchets de construction et de démolition, les 23 et 24 mai 2013 à Paris. Ateliers européens : " Recyclage des déchets de construction et de démolition : comment boucler la boucle ? " Cet événement aura l’immense avantage de...

Publié le 17/04/2013 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Atmousfèro 1900 : la porto de l'Oulo en demoulicioun

Atmosphère 1900 : la porte de l'Oulle en démolition Atmosphere 1900 : the Oulle gate beeing demolished

Publié le 20/08/2012 dans │ˉˉˉˉ│∩│ˉˉˉˉ... par Avignon | Lire la suite...

Maison construite en violation du cahier des charges d'un lotissement : pas de démolition en cas...

Dans cet arrêt, la Cour de cassation rappelle que la démolition d'une construction édifiée en violation du cahier des charges d'un lotissement ne peut être ordonnée si l'exécution de cette mesure est matériellement impossible. Devant la Cour d'appel, le propriétaire d'une parcelle condamné à démolir sa maison, édifiée en partie sur une zone non constructible d'après le...

Publié le 30/07/2012 dans Urba Pratique par Urba Pratique | Lire la suite...

ICPE : réforme de la rubrique 2515 pour les installations de broyage et concassage

En réponse à une question parlementaire, le Gouvernement vient d'annoncer une réforme de la rubrique 2515 de la comenclature relative au régime juridique des installations de broyage, concassage exploitées pour les carrières et chantiers de démolition. ______________ 13ème législature Question N° : 128302de M. Max Roustan ( Union pour un Mouvement Populaire - Gard )Question écrite...

Publié le 05/04/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Disparition imminente des derniers murs de la maison d'arrêt du Havre

Après une première phase consistant à détruire les bâtiments principaux et annexes diverses, c’est maintenant le mur d’enceinte et ses fondations qui vont disparaître. Un périmètre de sécurité de 5 mètres et une signalisation vont être installés. Une occupation temporaire de la voirie dans les rues situées autour de l’enceinte de la prison est prévue. L’entreprise Cardem entamera...

Publié le 19/02/2012 dans Je vis au... par Alexandre Cauchois | Lire la suite...

La grande démolition...

Les éditions Buchet-Chastel publient cette semaine un essai de Roland Hureaux intitulé La grande démolition - La France cassée par les réformes . Haut-fonctionnaire de sensibilité souverainiste, Roland Hureaux collabore régulièrement à Valeurs actuelles et au site de l'hebdomadaire Marianne . Il est, par ailleurs, l'auteur de nombreux essais d'analyse politique. ...

Publié le 13/01/2012 dans Métapo infos par Zed | Lire la suite...

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