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Notes sur le tag : démolition
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I'avié uno muraio à-n-Avignoun
Il était un mur à-n-Avignon It was a wall in Avignon 23 mars 2019 17h25.
Publié le 25/03/2019 dans │ˉˉˉˉ│∩│ˉˉˉˉ... par Avignon | Lire la suite...
Déchets du bâtiment : le Gouvernement réfléchit à la création d’une filière de responsabilité...
Ce lundi 23 avril 2018, le Gouvernement a présenté une " feuille de route de l’économie circulaire " qui récapitule les objectifs de l’Etat en ce domaine. L’un des principaux enjeux de cette feuille de route tient à la gestion des 247 millions de tonnes de déchets du secteur de la construction, qui représentent 70 % des déchets en France. Analyse. L’enjeu Un des chapitres de...
Publié le 30/04/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...
Urbanisme : la démolition d’une construction illégale en zone inconstructible n’emporte pas des...
Par arrêt du 16 janvier 2018 (n° 17-81884), la Cour de cassation a jugé que l’atteinte à la vie privée et familiale et au domicile ne peut être utilement invoquée pour contester la démolition d’une maison d’habitation située en zone inondable avec fort aléa. Dans cette affaire, Mme X, qui connaissait le caractère inconstructible de sa parcelle, a pourtant érigé une construction...
Publié le 02/04/2018 dans Gossement... par | Lire la suite...
Lou Moulin de la Foulié 3/3
Le Moulin de la Folie 3/3 The Mill of Folie 3/3 Photos Martine Audibert 1983.
Publié le 17/03/2018 dans │ˉˉˉˉ│∩│ˉˉˉˉ... par Avignon | Lire la suite...
Lou Moulin de la Foulié 2/3
Le Moulin de la Folie 2/3 The Mill of Folie 2/3 Photos Martine Audibert 1983.
Publié le 16/03/2018 dans │ˉˉˉˉ│∩│ˉˉˉˉ... par Avignon | Lire la suite...
Lou Moulin de la Foulié 1/3
Le Moulin de la Folie 1/3 The Mill of Folie 1/3 Photos Martine Audibert 1983.
Publié le 15/03/2018 dans │ˉˉˉˉ│∩│ˉˉˉˉ... par Avignon | Lire la suite...
Cènt sieissant'an après carriero Sant-Toumas-d'Aquin
Cent soixante ans après rue St-Thomas-d'Aquin Hundred and sixty years after St-Thomas-d'Aquin street Le couvent des Dominicains en cours de destruction sous le Second Empire. Calotype ciré - Collection Achille Gautier-Descottes - Médiathèque d'Arles.
Publié le 05/03/2018 dans │ˉˉˉˉ│∩│ˉˉˉˉ... par Avignon | Lire la suite...
Porto de l'Oulo plaço Crillon
Porte de l'Oulle place Crillon L'oulle gate Crillon square
Publié le 07/12/2017 dans │ˉˉˉˉ│∩│ˉˉˉˉ... par Avignon | Lire la suite...
Urbanisme : l’interdiction de reconstruire à l’identique doit être expressément prévue par le PLU...
Par arrêt du 8 novembre 2017 (n° 403599), le Conseil d’Etat a précisé que seules des dispositions expresses du plan local d’urbanisme (PLU) peuvent prévoir l’interdiction de la reconstruction à l’identique de bâtiments détruits par sinistre ou démolis. Dans cette affaire, la société B. a déposé auprès de la commune d’E. (Yvelines) une demande de permis de construire ainsi qu’une demande de...
Publié le 21/11/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...
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