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Notes sur le tag : décrets

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Dernières notes

Ma question au gouvernement sur les décrets d'application de la loi Macron

Ma question à Emmanuel Macron : La réponse du Ministre de l'Economie : Le texte de ma question : Monsieur le Ministre de l’Economie, La loi qui porte votre nom, la « loi Macron », devait être la loi du siècle, remède miracle contre le chômage et pour la croissance. Or, mis à part la libéralisation du transport par autocar, le bilan est bien maigre : un...

Publié le 03/02/2016 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Promulgation de Décrets de la Congrégation de la Cause des Saints

Le 21 janvier le Saint-Père François a reçu en audience privée le Cardinal Angelo Amato, Préfet de la Congrégation pour les Causes des Saints. Lors de l'audience, le Saint-Père a autorisé la Congrégation à promulguer les décrets concernant : le miracle attribué à l'intercession : - du Bx Stanislas de Jésus Marie (au siècle : Giovanni Papczynski, 1631-1701), religieux polonais,...

Publié le 22/01/2016 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

Promulgation de Décrets de la Congrégation de la Cause des Saints

A la suite de l'audience accordée hier au Cardinal Angelo Amato, SDB, Préfet de la Congrégation pour les causes des saints, le Pape a ordonné la promulgation des décrets relatifs : Au miracle attribué à l'intercession : - de la Bse Marie Elisabeth Hesselblad (1870-1957), religieuse suédoise, fondatrice de l'Ordre du Très Saint Sauveur de Sainte Brigitte. - du Vénérable...

Publié le 15/12/2015 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

Ma Question écrite de la semaine

Question à Monsieur le Premier ministre Thème : administration, électronique, simplification Date de publication au Journal Officiel : 17/11/2015   M. LIONEL TARDY interroge Monsieur le Premier ministre sur le décret n°2015-1404 du 5 novembre 2015 qui ouvre le droit pour tout usager de saisir une administration par voie électronique. Malheureusement, et l’instar du principe...

Publié le 13/11/2015 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Promulgation de Décrets de la Congrégation de la Cause des Saints

A la suite de l'audience accordée hier après-midi au Cardinal Angelo Amato, SDB, Préfet de la Congrégation pour les causes des saints, le Pape a ordonné la promulgation des décrets relatifs : Au martyre : des serviteurs de Dieu Valentín Palencia Marquina , prêtre diocésain espagnol, et ses 4 compagnons , tués en haine de la foi en Espagne en 1937. Aux vertus héroïques : du...

Publié le 01/10/2015 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

Mes questions écrites de la semaine

Rappel : à compter de la semaine prochaine, les Questions écrites seront plafonnées à une par député et par semaine (j'en pose 5 par semaine en moyenne)... Cette mesure décidée par l'Assemblée va limiter mon travail parlementaire et les remontées des interrogations des habitants ma circonscription ( voir mon article ).

Publié le 01/10/2015 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

[Veille]Déchets : récapitulatif des textes et projets de textes publiés en juillet/août 2015

Le droit des déchets connaît actuellement une vague de textes et de projets de textes. Principalement pour appliquer sans délai la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte. Récapitulatif avant la réunion de la Commission juridique de l'Institut de l'économie circulaire le 9 septembre 2015.   Plan régional de prévention et de gestion des...

Publié le 30/08/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...

Promulgation de décrets

A la suite de l'audience accordée hier après-midi au Cardinal Angelo Amato, SDB, Préfet de la Congrégation pour les causes des saints, le Pape a ordonné la promulgation des décrets relatifs : au MIRACLE attribué - au Serviteur de Dieu Francisco de Paola Victor (1827-1905), prêtre séculier brésilien. - à la Servante de Dieu Clara (Ludovica Szczęsna, 1863-1916), religieuse...

Publié le 06/06/2015 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

Promulgation de décrets

A la suite de l'audience accordée ce matin au Cardinal Angelo Amato, SDB, Préfet de la Congrégation pour les causes des saints, le Pape a ordonné la promulgation des décrets relatifs : au MIRACLE attribué aux bienheureux Louis Martin (1823-1894) et Zélie Guérin son épouse (1831-1877), laïcs français. aux VERTUS HEROIQUES attribuées au serviteur de Dieu Francesco Gattola...

Publié le 18/03/2015 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

Promulgation de Décrets

A la suite de l'audience accordée au Cardinal Angelo Amato, SDB, Préfet de la Congrégation pour les causes des saints, le Pape a ordonné la promulgation des Décrets relatifs : au MARTYRE du serviteur de Dieu Oscar Arnulfo Romero y Galdámez (1917-1980), évêque salvadorien assassiné en haine de la foi le 24 mars 1980. des serviteurs de Dieu Michal Tomaszek (1960-1991) et...

Publié le 03/02/2015 dans Chemin... par Prieto | Lire la suite...

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