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Notes sur le tag : consultation

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Dernières notes

Même les britanniques le font...

Réformer la formation professionnelle est manifestement une préoccupation très partagée. Un peu partout dans le monde. Et il faut bien reconnaître que si les objectifs sont assez interchangeables, les moyens utilisés pour les atteindre diffèrent grandement. Et pour ne pas perdre les fondamentaux, le premier exemple nous vient du Sud, enfin de l'hémisphère sud car il s'agit d'une terre...

Publié le 01/06/2015 dans WILLEMS... par Jean-Pierre WILLEMS | Lire la suite...

Participation du public : consultation publique sur le projet d'ordonnance relative à la mise en...

Le Ministère de l'écologie vient d'ouvrir une consultation publique sur le projet d'ordonnance relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement. Pour participer à cette consultation publique et donner votre avis sur le projet d'ordonnance c'est ici. Le projet d'ordonannce  peut être téléchargé ici. La note de...

Publié le 01/07/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Les annéciens veulent peser sur le débat politique

Les annéciens se mobilisent pour les élections municipales en 2014 ... tant mieux. C'est tout l'objet de notre démarche : tout faire pour que le débat public ne soit pas escamoté et lancé en janvier 2014 sous pretexte qu'avant ce serait trop tôt !!! Consultations en ligne, réunions ... c'est maintenant que les annéciens doivent faire part de leurs projets, de leurs choix, après il...

Publié le 07/06/2013 dans Annecy 2014 par AMD | Lire la suite...

EVRY MUNICIPALE : LES COMMUNISTES CONSULTENT

Les militants engagent jusqu’au mois d’octobre une large consultation de la population sur leurs attentes, leurs besoins. Sur les critiques  aussi qu’ils peuvent avoir sur la gestion municipale actuelle où des élus communistes ont assumé leurs parts. Plusieurs options prioritaires sont ainsi proposés au débat comme l’emploi, le logement, l’urbanisme, l’environnement, l’enfance,...

Publié le 06/06/2013 dans PCF... par diazd | Lire la suite...

La preuve qui fait tache

  La vertu de l'exemple   L'exemple qui suit est vécu, c'est la preuve par les faits ; pour un de connu, combien n'osent pas se confier, nous espérons que cette vérité qui dérange vous incitera à nous confier votre silence, afin que ce silence devienne rumeur, que la rumeur devienne scandale, et qu'enfin la vérité éclate.     Un conseil Départemental de l'accès...

Publié le 15/04/2013 dans ANVEDJ par icnid | Lire la suite...

LES NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES A VANVES : LE MERCREDI PLUTOT QUE LE SAMEDI MATIN

Le 10éme barométre des maires franciliens réalisé par l’AMIF (Association des Maires d’Ile de France) et le JDD à la veille de ses 17éme Assises (du 9 au 11 Avril 2013 au Parc Floral de Paris)   auquel devrait participer Bernard Gauducheau , maire UDI de Vanves,   montre que, pour la première fois,   depuis plusieurs années la petite enfance, les crèches et les écoles...

Publié le 09/04/2013 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...

Démocratie participative européenne et agriculture biologique : c'est maintenant

La Commission européenne a lancé , le 15 janvier et pour une durée de 3 mois, une c onsultation en vue du réexamen de la politique européenne relative à l'agriculture biologique. Tous les citoyens, organisations et autorités publiques concernés sont invités à y participer. L'objectif affiché par la Commission est de renforcer la confiance des consommateurs, tout en créant les...

Publié le 17/01/2013 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Le centre en 2012 participe

Septembre: A PERPIGNAN: POSTUROPOLE Les Ateliers de la posturologie : Programme Atelier n°14: Présentation des dépistages biomécaniques par Mathias WILLAME FFGolf Kiné Fédéral   A DAX: AKR TOROS Y SALSA Un grand merci à George CAPDEPUY Président de l'association des kiné du Rugby AKR ne nous avoir invité sur une des journées de l'association....

Publié le 31/12/2012 dans BLOG... par kinenimes | Lire la suite...

Etude d'impact - Enquête publique : Conférence EFE le 20 novembre à Paris (Arnaud Gossement)

La réforme de l'étude d'impact et de l'enquête publique est entrée en vigueur ce 1er juin 2012. Je vous propose de faire le point sur cette trés importante réforme, à l'occasion d'une conférence EFE organisée le 20 novembre prochain,  à Paris. Le programme peut être consulté ici . --

Publié le 06/11/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Principe de participation du public : décryptage du projet de loi

Le Ministère de l'écologie vient d'ouvrir une consultation publique en ligne sur le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du principe de participation . Analyse. De manière générale, ce projet de loi tend en effet à corriger la rédaction des dispositions législatives du code de l'environnement destinées à assurer la mise en oeuvre du principe de participation et qui, pourtant, en...

Publié le 13/09/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

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