Créez votre blog gratuit ou pro

Par Lieux (beta)

Par Blogs

Notes sur le tag : collectivités territoriales

Tags relatifs

Dernières notes

Examen en commission élargie de la mission ”Relations avec les collectivités territoriales”......

Après avoir appris avec satisfaction le report d'un an de la réforme de la DGF (Dotation Globale de Fonctionnement), je suis intervenu mercredi soir sur la péréquation horizontale et verticale, dans le cadre de la mission "Relations avec les collectivités territoriales". Mes questions à la Ministre :

Publié le 04/11/2015 dans Lionel TARDY par AMD | Lire la suite...

Le Front de gauche de Sevran épingle la grève de la faim de Stéphane Gatignon

Les élus et militants du Front de gauche de Sevran rejettent la grève de la faim très médiatisée de Stéphane Gatignon comme mode d'action pour résoudre les problèmes de financements de la ville du 93. Dans un communiqué publié ce mardi, ils mettent en cause les choix politiques du maire EELV dans la gestion de la ville. "L’action publique d’un élu ne peut se résumer à jouer sur...

Publié le 13/11/2012 dans E-MOSAIQUE -... par diazd | Lire la suite...

Article sur le décret relatif au rapport développement durable des collectivités territoriales

Je viens d'écrire avec Margaux Trarbach, un article intitulé " Développement durable : vers la territorialisation du Grenelle ? " pour Actu Environnement. En effet : le Gouvernement vient de publier le décret du 17 juin "relatif au rapport sur la situation en matière de développement durable dans les collectivités territoriales". Un texte très attendu. --

Publié le 22/06/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Rapport développement durable des collectivités territoriales : le décret est paru

Le Gouvernement vient de publier ce matin au JO, le Décret n° 2011-687 du 17 juin 2011 relatif au rapport sur la situation en matière de développement durable dans les collectivités territoriales. Je reviendrai rapidement vers vous pour vous en proposer une première analyse. JORF n°0141 du 19 juin 2011 page 10486 texte n° 1 DECRET Décret n° 2011-687 du...

Publié le 19/06/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

COLLECTIVITES : LA VIDEO DE LA MANIF

REFORME DES COLLECTIVITES TERRITORIALES envoyé par E-Mosaique . - L'info video en direct.

Publié le 04/11/2010 dans PCF... par diazd | Lire la suite...

Solaire photovoltaïque : les collectivités locales sont-elles encouragées à s'investir ?

Je remercie Jason Eyrat, ou plutôt le spécialiste des questions d'énergie qui écrit sous ce pseudo, de m'avoir adressé la présente et trés intéressante note relative aux difficultés que rencontrent à l'heure actuelle les collectivités territoriales, dans la promotion de l'énergie solaire. Par Jason Eyrat L’anti-virus “Grenelle 2” (opérationnel depuis le 13 juillet 2010) a...

Publié le 31/08/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Collectivités territoriales : développement des sociétés publiques locales

A noter à l'agenda parlementaire : la discussion de la proposition de loi de M le Sénateur Daniel Raoul "pour le développement des sociétés publiques locales". Le texte est actuellement en attente d'un examen en seconde lecture à l'Assemblée nationale. J'y reviendrai lorsque cette loi importante pour le droit des collectivités locales aura été définitivement adoptée.

Publié le 25/05/2010 dans Gossement... par | Lire la suite...

Congrès des Maires à Saint Julien - 07.11.09

Samedi, j'ai assisté au Congrès des Maires et Adjoints à Saint Julien où après les rituels liés à la tenue d'une Assemblée Générale annuelle, est apparu M. le 1 er Ministre Edouard BALLADUR qui a présenté son travail et l'esprit dans lequel s'est déroulé l'établissement du rapport sur la réforme des collectivités territoriales. Son allocution teintée d'humour et de remarques incisives a...

Publié le 11/11/2009 dans Philippe... par Phil Cham | Lire la suite...

Missions du Sénat : Relations avec les collectivités territoriales

Michel Mercier, sénateur UDF-MoDem, veut un Etat plus efficace avec les collectivités territoriales. A l'occasion de l'examen du PLF pour 2008, il a proposé de supprimer, dès 2009, la mission « Relations avec les collectivités territoriales » (« RCT »). Il convient de rappeler les considérations qui ont motivé cette proposition : - la mission...

Publié le 15/08/2008 dans L'Hérétique... par L'Hérétique | Lire la suite...

Tags les plus populaires

Tous les tags