Créez votre blog gratuit ou pro

Par Lieux (beta)

Par Blogs

Notes sur le tag : biogaz

Tags relatifs

Dernières notes

Le nouveau cadre juridique de l’injection du biométhane sur le réseau

La filière du biométhane est en forte progression et a produit en 2010 7 TWh, soit 2,7 % des EnR (ce qui est supérieur au solaire thermique et au solaire photovoltaïque). Les 4 décrets qui viennent d'être publiés au Journal Officiel fixent le cadre juridique de l’injection du biométhane sur le réseau (conditions de vente, mécanisme de compensation des charges de service public,...

Publié le 22/11/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Un pas en avant, deux pas en arrière, c’est la politique … de nos ENR : la méthanisation à son...

NIMBY : Not in my backyard (pas devant chez moi). On connaissait les effets (dévastateurs) de ce credo sur les parcs éoliens, les centres d’enfouissement de déchets ou encore les parcs photovoltaïques au sol. Voilà à présent que la toute jeune filière de la méthanisation en subit à son tour les conséquences. Dans une perspective d’augmenter la part des énergies...

Publié le 04/08/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Schémas régionaux climat, air, énergie : le décret a été publié ce matin au Journal officiel

Instrument clé de notre politique énergétique depuis la loi "Grenelle 2" du 12 juillet 2010 : le Gouvernement vient de publier ce matin au JO le Décret n° 2011-678 du 16 juin 2011 relatif aux "schémas régionaux du climat, de l'air et de l'énergie". JORF n°0140 du 18 juin 2011 page 10432 texte n° 2 DECRET Décret n° 2011-678 du 16 juin 2011 relatif aux...

Publié le 18/06/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Biogaz : publication de l'arrêté du 19 mai 2011 fixant les conditions d'achat

Le Gouvernement vient de publier au Journal officiel du 21 mai 2011, l'arrêté du 19 mai 2011 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations qui valorisent le biogaz. Arrêté du 19 mai 2011 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations qui valorisent le biogaz JORF n°0118 du 21 mai 2011 page 8872 NOR: DEVR1113733A La...

Publié le 23/05/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Biogaz - méthanisation : les projets d'arrêtés ICPE ”déclaration” et ”enregistrement”

Le Ministère de l'écologie vient de diffuser deux projets de textes importants pour les installations de combustion de biogaz issu d'installations de méthanisation. Vous pouvez télécharger ci-aprés le projet d'arrêté relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classée soumises à déclaration sous la rubrique n°2910-C de la nomenclature des installations...

Publié le 13/04/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Biogaz, méthanisation : le temps des textes et des contrats

Le Gouvernement souhaite manifestement encourager le développement de la production d'énergie renouvelable par biogaz - méthanisation. A cette fin, il a récemment publié les projets de tarifs d'achat. De nombreux textes devraiênt être prochainement publiés. Dans le même de nombreux projets de contrats d'achat sont élaborés. C'est donc tout le cadre juridique applicable à cette production...

Publié le 26/03/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Biogaz : la nouvelle priorité du Gouvernement ?

Je viens de publier un "avis d'expert" sur l'excellent site d'information "GreenUnivers", consacré au biogaz. Je vous en propose la lecture ici.

Publié le 03/03/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Biogaz : le projet d'arrêté relatif aux conditions/tarifs d'achat

L'administration vient de finaliser le projet d'arrêté "fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations qui valorisent le biogaz". Vous pouvez télécharger cet arrêté ici . Dans un contexte où le Gouvernement semble vouloir accélérer le développement de cette source d'énergie et aprés la publication, par communiqué de presse du projet de grille des tarifs...

Publié le 01/03/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Le Biogaz ”un géant en sommeil” selon Le Baromètre Observ'er 2010 des énergies renouvelables en...

On ne parle plus que de lui : le biogaz. alors que le Gouvernement semble appuyer sur la pédale de frein pour l'énergie solaire, il assure vouloir accélérer le développement du biogaz dont les projets de tarifs d'achat pour la méthanisation ont été récemment publiés. Je vous conseille la lecture de l'indispensable baromètre Observ'ER 2010 des énergies renouvelables en France qui qualifie...

Publié le 28/02/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Biogaz : publication du Décret du 16 février 2011 relatif aux modalités de production et de...

Le biogaz a décidément les faveurs du Gouvernement. A l'occasion du Salon de l'agriculture, un décret a été publié au Journal officiel ce 19 février, pour encourager le développement de l'activité agricole de méthanisation. On se souvient qu'à l'occasion du Congrés annuel du Syndicat des énergies renouvelables, Nathalie Kosicusko-Morizet avait déclaré que le biogaz est une "énergie...

Publié le 26/02/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Tags les plus populaires

Tous les tags