ENCHAÎNEMENT LEXICAL ET TENDANCIEUX.... NUAGE

 Cet Enchaînement Lexical a été composé en révérencieuse référence à cet inégalable Poète qu'est Eric Ducelier. Un maitre!    (Comme il s'agit – cela ne vous aura pas échappé – d'un enchaînement lexical, il conviendra de remonter le fil des archives pour consulter les précédentes lettres de l'alphabet nous ayant conduits, non sans une ostentatoire désinvolture,...

Publié le 13/02/2017 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...

Déchets : le point sur les derniers agréments d'éco-organismes

Au cours du mois de décembre 2016, plusieurs éco-organismes ont été agréés (ou ré-agréés) pour prendre en charge la gestion des déchets au titre des filières de responsabilité élargie des producteurs (dite filière REP). Récapitulatif. Les éco-organismes désignés ci-dessous ont été agréés ou ré-agréés :    Par arrêté du 23 décembre 2016, publié au Journal officiel du 29 décembre,...

Publié le 05/01/2017 dans Gossement... par | Lire la suite...

LES 3 AXES DU PROJET SOCIAL DE L’ESCAL A VANVES 17 ANS APRES SA CREATION

L’ESCAL est le Centre social municipal de la ville qui gère les deux espaces socio-culturels Albert Gazier et Jean Monnet (sur la photo lors des inscriptions début Septembre). Il a bénéficié des agréments « Animation Globale » et « Animation collective famille » délivré par la CAF 92 (Caisse d’Allocation Familiale des Hauts de Seine) pour 2013-15 prolongé jusqu’au...

Publié le 25/10/2016 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...

Affiliation vaut agrément

Publié le 06/05/2016 dans Aïkido à... par Aikido Commentry | Lire la suite...

Déchets : un projet de décret pour préciser les conditions d’agrément et de gouvernance des...

Le ministère de l’environnement procède actuellement à l’élaboration d’un avant-projet de décret important qui, notamment, précisera les conditions d’agrément des éco-organismes en charge de la prévention et de la gestion des déchets qui entrent dans le champ d’application du principe de responsabilité élargie du producteur (REP).  Le cabinet procédera à la présentation de ces...

Publié le 25/04/2016 dans Gossement... par | Lire la suite...

Déchets papiers - responsabilité élargie du producteur : renouvellement de l'agrément de l'éco...

Par arrêté du 27 février 2013 publié ce 22 mars, l'agrément de l'éco organisme Ecofolio a été renouvelé. Le communiqué de presse du ministère de l'écologie peut être consulté ici. JORF n°0069 du 22 mars 2013 page 4925 texte n° 40 ARRETE Arrêté du 27 février 2013 portant agrément d'un organisme ayant pour objet de percevoir la contribution à la collecte, à la valorisation et à...

Publié le 22/03/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Quelles sont les conditions d'existence du droit de préemption de la SAFER ? (Jurisprudence)

Le Conseil d'Etat a déclaré illégal, en ce qu'il concerne le département du Loiret, le décret du 7 septembre 2001 qui avait renouvelé pour 5 ans le droit de préemption de la SAFER de la région Centre. Dans cette affaire, la Société Mivoisin, dont l'activité principale est location de terrains et de boxes dans le département du Loiret a, à la demande du...

Publié le 17/10/2012 dans Urba Pratique par Urba Pratique | Lire la suite...

D3E : Arrêté relatif à l'agrément de l'éco organisme en charge des déchets d'équipements...

A noter au JO de ce 16 juin : la publication de l'arrêté du 5 juin 2012 relatif à la procédure d'agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des déchets d'équipements électriques et électroniques professionnels en application des articles R. 543-196 et R. 543-197 du code de l'environnement  Le dispositif juridique applicable au traitement des déchets...

Publié le 16/06/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Surprises dans le jardin

Les jardins à la française ne sont pas faits pour surprendre. Tout au contraire, le plan leur tient lieu d'essence et la prévisibilité de bréviaire. L'ennui est leur seconde nature, qui s'accorde bien à la rassurante rationnalité qui a présidé à leur création, dont la motivation ultime est sans doute de guérir le paysagiste et le jardinier de leurs obsessions. Mais tout jardin vaut un détour...

Publié le 02/12/2011 dans WILLEMS... par Jean-Pierre WILLEMS | Lire la suite...

La chasse aux papillons

A compter du 1er janvier 2012, tous les OPCA perdent leur agrément et seuls ceux qui ont bénéficié d'une décision d'agrément de la part de l'Etat en cette fin d'année 2011 pourront continuer à exercer. Le premier arrêté d'agrément  vient d'être publié. D'autres suivront. A la lecture, on constate que l'arrêté définit précisément le champ couvert par les OPCA, en listant les conventions...

Publié le 08/10/2011 dans WILLEMS... par Jean-Pierre WILLEMS | Lire la suite...