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Notes sur le tag : ademe

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La République peut subventionner les cultes... pour les convertir aux énergies renouvelables

A l’occasion de trois savoureux arrêts, le Conseil d’Etat vient de trancher la curieuse question de savoir si les cultes peuvent bénéficier de subventions publiques favorisant le développement des énergies renouvelables. L’ADEME et le Conseil Régional de Bourgogne avaient invoqué la loi de 1905 sur la séparation de l’Eglise et de l’Etat pour refuser de subventionner des abbayes de moines...

Publié le 28/11/2012 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Des véhicules consommant 2 litres aux 100 km

Mettre au point des véhicules consommant 2 litres aux 100 km d'ici dix ans. Selon le directeur de la recherche et développement de PSA Peugeot Citroën, c'est une rupture technologique importante, ce challenge est probablement réalisable. Si l'on se projette en 2020, un véhicule qui consomme 2l aux 100 km sera probablement une petite voiture avec un moteur diesel-électrique et un concentré de...

Publié le 22/10/2012 dans BLOG'Opapilles par Opapilles | Lire la suite...

L’obsolescence programmée

Un téléphone portable est remplacé en moyenne tous les 2 ans alors qu’il pourrait fonctionner 5 fois plus longtemps. Une étude l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie, ADEME, propose des pistes pour inverser la tendance. 4 durées existent : la durée de fonctionnement, la durée d’usage, la durée de détention et la durée d’existence. L’obsolescence est due à l’impossibilité...

Publié le 06/10/2012 dans BLOG'Opapilles par Opapilles | Lire la suite...

Déchets : le propriétaire du terrain contaminé est responsable sous conditions

A la suite du Conseil d'Etat, la Cour de cassation vient de préciser sa position quant à la responsabilité du propriétaire d'un terrain sur lequel ont été abandonnés des déchets issus de l'exploitation d'une installation classée (ICPE). Aux termes de l'arrêt rendu ce 11 juillet : le propriétaire du terrain est responsable des travaux de remise en état "à moins qu’il ne démontre être étranger...

Publié le 11/07/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Publicité et environnement : 5ème édition de l’étude ADEME — ARPP

L'ADEME et l'ARPP (que j'ai déjà pu saisir) viennent de publier leur 5ème étude "Publicité et Environnement" au terme de laquelle il apparaît que le nombre des publicités invoquant indûment l'argument du développement durable serait stabilisé. Les résultats de cette étude très intéressante et le communiqué de presse peuvent être consultés ici . --

Publié le 22/03/2012 dans Gossement... par | Lire la suite...

Eolien en mer : fiche technique de l’ADEME

L ’ADEME publie une fiche technique consacrée à l’éolien en mer (janvier 2012). Dans le cadre de l’appel d’offres engagé par le Gouvernement, l’ADEME rappelle que les lauréats seront sélectionnés en avril 2012 et que les installations pourront être construites progressivement à partir de 2015. L’ADEME pronostique donc une augmentation de production pouvant aller jusqu’à 60 % d’énergie...

Publié le 26/01/2012 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Remise en état des friches polluées : Nouveau guide méthodologique de l’ADEME à destination des...

Normal 0 21 false false false MicrosoftInternetExplorer4 /* Style Definitions */ table.MsoNormalTable{mso-style-name:"Tableau Normal";mso-tstyle-rowband-size:0;mso-tstyle-colband-size:0;mso-style-noshow:yes;mso-style-parent:"";mso-padding-alt:0cm 5.4pt 0cm...

Publié le 20/10/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Stockage du CO 2 : la France soutient la recherche et le développement

Selon une réponse du Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement à une question du sénateur M. Jean Besson, la France soutient le développement des technologies de captage et stockage du CO2 (CSC) (JO Sénat du 8 septembre 2011, 13 ème Législature, Question écrite n° 17807). Le CSC est un complément du développement des Énergies non carbonées et des...

Publié le 12/09/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Courriels et émissions de CO2

En moyenne, 247 milliards de courriers électroniques ont été envoyés par jour dans le monde en 2009 en prenant en compte les spams. Un chiffre de 507 milliards est anticipé pour 2013. Selon une étude de l'ADEME, les différents scénarii ont montré que chaque collaborateur d’une entreprise française de 100 personnes reçoit en moyenne 58 courriels et en envoie en moyenne 33 par jour,...

Publié le 05/08/2011 dans BLOG'Opapilles par Opapilles | Lire la suite...

L’utilisation d’internet nuit gravement à l’environnement

D’après une très sérieuse étude de BIOIS intelligence service, diffusée par l’ADEME, l’envoi de mails, les recherches sur le web et l’utilisation de clés USB nuiraient à l’environnement dans des proportions insoupçonnées. Ainsi, l’envoi de 20 mails par jour en moyenne représenterait 1.000 km parcourus par an ! Les recherches sur internet et l’utilisation de clés USB peuvent...

Publié le 07/07/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

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