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DÉFIER L’INSENSÉ

2017-08-23T08:41:00+02:00

DÉFIER L’INSENSÉ

C'est une belle cité inscrite au fil du temps comme erroné,

Usée par tant de pas rebroussés au fronton amnésique du jour.

C'est une ville des ultimes grésillements d'avant la brisure,

D'avant la noirceur des ruines d'où s'échappent de sourds gémissements

Lorsque s'étouffe la plainte historique bafouée dans les marges muettes.

Il arrive que l'on se confie aux flots tourmentés du tumulte qui passe,

Que l'on se laisse dériver, épave ballottée aux bas-fonds glauques de la misère,

Faisant en cela l'expérience d'un rien hardi et saccageur de structures.

Il se peut aussi que l'on s'obstine à emprunter la même direction,

En un droit-devant imperturbable bandé du plaisir d'aller plus loin.

Mais l'autopsie l'indique avec précision, un jour la cité s’est arrêtée

Au large écart de cette vie missionnée pour tenir la mort à distance,

Ne vivant plus désormais qu'au travers d'une agonie cédée à l'effroi

Tout en n'en finissant pas de s'inventer un immuable défi à l'insensé.

P. MILIQUE

Une éolienne et un poste de livraison ne sont pas divisibles : So what ? (arrêt CAA Nantes 17 janvier 2014)

2014-01-28T15:17:00+01:00

Dans un arrêt du 17 janvier 2014, la Cour administrative d’appel de Nantes juge que le permis de construire une éolienne et un poste de livraison n'est pas divisible.

Pour autant, elle juge, sur renvoi du Conseil d’Etat, que le permis de construire peut être annulé partiellement (seulement en ce qui concerne le poste de livraison).

Ce résultat a pour effet de sauver l’éolienne de l'annulation prononcée pour le poste de livraison.

Il est rendu possible par l’ordonnance n° 2013-638 du 18 juillet 2013 relative au contentieux de l'urbanisme (nouvel article L. 600-5 du Code de l’urbanisme).

Dans son premier arrêt du 22 avril 2011, rendu pour la même affaire, la Cour administrative d’appel de Nantes était parvenu au même résultat, mais avec un raisonnement différent.

Elle avait jugé que l’éolienne et le poste de livraison « bien que fonctionnellement liés, constituaient deux ouvrages matériellement distincts ».

Cette première lecture a été censurée par le Conseil d’Etat pour erreur de droit à l’occasion d’un arrêt du 1^er mars 2013. (et déjà commenté ICI)

A cette occasion, le Conseil d’Etat a énoncé le principe selon lequel le juge pouvait prononcer l’annulation partielle d’un permis de construire :

- A titre principal, si le projet est divisible : c’est à dire si les éléments d’un projet de construction ou d’aménagement ayant une vocation fonctionnelle autonome auraient pu faire, en raison de l’ampleur et la complexité du projet, l’objet d’autorisations distinctes (arrêt ville de Grenoble)

- A titre subsidiaire, si, selon l’article L. 600-5 du Code de l’urbanisme, l’illégalité affecte une partie identifiable du projet et où cette illégalité est susceptible d’être régularisée par un arrêté de permis modificatif.

En effet, selon l’article L. 600-5 du code de l'urbanisme : « Le juge administratif qui, saisi de conclusions dirigées contre un permis de construire, de démolir ou d'aménager, estime, après avoir constaté que les autres moyens ne sont pas fondés, qu'un vice n'affectant qu'une partie du projet peut être régularisé par un permis modificatif, peut limiter à cette partie la portée de l'annulation qu'il prononce et, le cas échéant, fixer le délai dans lequel le titulaire du permis pourra en demander la régularisation »

Dans cette seconde hypothèse, il n’est pas nécessaire que la partie illégale du projet soit divisible.

En l’espèce, il revenait donc à la Cour administrative d’appel de Nantes de statuer à nouveau en examinant successivement les deux hypothèses.

Dans son arrêt du 17 janvier 2014, la Cour relève :

d’abord que, par le Tribunal administratif de Caen a annulé partiellement le permis de construire une éolienne et un poste de livraison : seul le poste de livraison électrique a été déclaré illégal en raison de l’absence d’avis de l'architecte des bâtiments de France et de sa localisation à moins de 500 mètres d’un monument historique ;
ensuite, que ce poste de livraison, destiné à injecter l'énergie produite par l'éolienne au réseau électrique, n'est pas divisible du reste du projet ;
que l’illégalité constatée affecte une partie identifiable du projet
enfin, que cette illégalité a été régularisée par une déclaration de travaux obtenue depuis lors ;

La Cour confirme donc une seconde fois la légalité du permis de construire l’éolienne attaquée. Les motifs de fond de l’arrêt sont inchangés par rapport à sa précédente décision de 2009 (étude, sécurité publique, paysage).

On relèvera en particulier que la Cour administrative d’appel de Nantes s’appuie sur la prescription spéciale du permis de construire, imposant la réalisation d’un écran végétal localisé sur un point sensible du site, pour rejeter l’atteinte à la faune/chiroptères et au paysage et confirmer la légalité du permis.

L'éolienne et le vautour

2013-06-17T07:15:00+02:00

Pseudo-écologie productiviste en action : vidéo ici

Il s'agit d'un vautour fauve, espèce archi-protégée...

La route

2013-05-04T16:37:00+02:00

La nuit

La nuit, l'enfance s'efface complètement. Les diables sortent par la porte de derrière ; les fées se drapent de tulle rouge et les rangées de serviteurs proposent des verres de champagnes à nos mains tremblantes.

Tu t'appelles je ne sais pas encore comment. Tes lèvres frissonnent de peur, de tendresse ou de froid, peut-être, bien qu'il fasse chaud au creux du bar du Temps. Demain j'ai 35 ans mon amour, accompagne-moi sur cette pente raide où tant d'amis ont dégringolé pour ne plus jamais remonter à la surface verte des jeunesses.

L'aube

L'aube, l'oubli des veilles nous guette. Ton bras suspendu sur le vide s'arrête. Le long des jambes, sur la surface des ventres, se balance l'espoir frêle qu'un jour, dans mille jours, nos mains presseront la même cafetière avant le chant du coq.

Aube nouvelle dans notre vie où se chante la liturgie des ouragans. Vatican III, danse avec moi !

L'après-midi

Route des vacances, j'ai fait toutes tes stations d'essence, tellement plus tard, bien après l'époque des petits Lu. J'y ai retrouvé pourtant les sensations d'une épopée de mon enfance, ressurgie ainsi au croisement des quatre voies contradictoires. Mais est-ce vraiment le temps de songer à ces nécropoles perdues, est-ce vraiment le lieu d'évoquer ce chemin en sens inverse ?

Le soir

Quand tout l'amour, tout l'argent, toute la gloire nous entourent, qu'est-ce qui nous pousse à partir en haillons par un soir de décembre et descendre l'escalier de la ville qui mène au banc des clochards ?

L'appel du vide, l'appel de Dieu, l'appel du Diable.

photos Mavra NN - vidéos chouravées poliment sur le web.

(La nuit d'Henri Tachan
Le Grand Meaulnes, de Jean-Gabriel Albicocco
Robert Desnos par Frédéric Hunter)

Avis facultatif irrégulier et légalité du permis de construire (Jurisprudence)

2012-08-31T11:18:00+02:00

L'annulation d'un permis de construire ne peut résulter du seul fait que celui-ci fait suite à un avis irrégulier.

C'est ce qu'a rappelé la Cour administrative d'appel de Douai saisie d'une demande d'annulation d'un permis de construire portant sur la construction de deux éoliennes sur la commune de Toutainville.

Dans cet arrêt, la Cour relève que l'avis facultatif rendu par la Direction régionale de l'environnement sur le projet a été pris au terme d'une procédure irrégulière, dès lors que n'ayant pas été destinataire de la notice d'impact du projet, cet organisme n'était pas en mesure de se prononcer en toute connaissance de cause.

Il s'agit là d'une application de la jurisprudence "Yves Rocher" selon laquelle "une consultation, même facultative, n'est régulière que si l'organisme consulté a été destinataire de l'ensemble des éléments lui permettant d'émettre un avis en toute connaissance de cause" (CE, 16 juin 2004, Société Yves Rocher, req. n°254172).

Cependant, pour la Cour, cette irrégularité est sans conséquence sur la légalité du permis, en l'espèce, dès lors qu'elle n'était pas par elle-même de nature à influencer le sens de la décision prise.

A cet égard, cette solution s'inscrit dans la droite lignée de la juriprudence du Conseil d'Etat (CE, Ass. 23 décembre 2011, req. n°335033).

A contrario, on observera qu'un avis, même facultatif, serait susceptible d'entraîner l'annulation d'un permis de construire, notamment du fait que l'organisme consulté ne disposait pas de certains éléments importants d'appréciation, et ce, dès lors que cet avis a influencé l'autorité administrative dans sa décision.

"Considérant que si les actes administratifs doivent être pris selon les formes et conformément aux procédures prévues par les lois et règlements, un vice affectant le déroulement d'une procédure administrative préalable, suivie à titre obligatoire ou facultatif, n'est de nature à entacher d'illégalité la décision prise que s'il ressort des pièces du dossier qu'il a été susceptible d'exercer, en l'espèce, une influence sur le sens de la décision prise ou qu'il a privé les intéressés d'une garantie ; qu'une consultation, même facultative, n'est régulière que si l'organisme consulté a été destinataire de l'ensemble des éléments lui permettant d'émettre un avis en toute connaissance de cause ;

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que la direction régionale de l'environnement de la région Haute-Normandie a été saisie, par un courrier du 8 août 2008 du service instructeur, du dossier de demande de permis de construire présenté par la SOCIETE EASY EOLIENNE ; qu'il est constant que plus d'un mois s'est écoulé à compter de sa saisine au terme duquel son avis devait être réputé favorable conformément aux dispositions de l'article R. 421-15 du code de l'urbanisme ; qu'il ressort de l'avis explicite émis le 11 février 2008 par ce service que le dossier de demande de permis de construire de la SOCIETE EASY EOLIENNE, qui lui avait été transmis par la direction départementale de l'équipement de l'Eure, ne comportait pas la notice d'impact ; qu'il ne ressort pas des pièces du dossier que ce service aurait été effectivement destinataire de ce document lors de sa saisine et l'aurait égaré, ainsi que le soutiennent les sociétés appelantes ; que son avis favorable est ainsi intervenu au terme d'une procédure irrégulière ; que, toutefois, eu égard à la double circonstance que cet avis n'a été acquis qu'à la faveur de l'écoulement d'un délai d'un mois et que l'avis explicite défavorable est lui-même intervenu sans que la direction régionale de l'environnement ne soit davantage en possession de la notice d'impact, ce vice de procédure ne peut être regardé, en l'espèce, comme ayant été de nature à influencer le sens de la décision ; qu'il n'a pas davantage privé les intéressés d'une garantie ; que, par suite, le moyen tiré d'un vice de procédure n'est pas fondé et doit être écarté ;"

(CAA Douai, 13 août 2012, Société Easy Eolienne, req. n°11DA01384)

Lire l'arrêt

Pas un pet de plus ou je tire !

2012-07-11T11:00:07+02:00

Étonnante plaque lithographiée du début XXe siècle, pour les Pastilles Éoliennes contre les vents et tout ce qui les provoque. Pour ou contre les éoliennes, un débat de trous du cul ?

Etudes d’impact des parcs éoliens : L’incidence sur l’environnement est présumée si les photomontages sont insuffisants

2012-05-03T07:33:00+02:00

Le Tribunal administratif de Caen a rendu un jugement le 23 mars 2012, s'ajoutant à la jurisprudence, désormais fournie, relative aux parcs éoliens (TA Caen, 23 mars 2012, Cne de Barbery et a., req. n° 1001842 et s.).

Ce jugement vient compléter le puzzle des obligations mises à la charge des opérateurs éoliens, préalablement à l’obtention des autorisations administratives. Il confirme la tendance prétorienne du juge à rechercher parmi les pièces du dossier la démonstration des impacts mais aussi des non- impacts, ce qui soulève une nouvelle fois la question de l’inversement de la charge de la preuve.

i. Jugement du Tribunal administratif de Caen du 23 mars 2012, Cne de Barbéry et autres

D’après le Code de l’environnement, le contenu de l’étude d’impact doit être en relation avec l’importance des travaux et aménagements projetés et avec leurs incidences prévisibles sur l’environnement (C. Env., art. R. 122-3).

En particulier, le dossier de demande de permis doit comporter une analyse des effets directs et indirects, temporaires et permanents du projet sur l’environnement (sites et paysages et patrimoine culturel notamment).

En l’espèce, le Tribunal administratif de Caen a annulé un permis de construire un parc de 9 éoliennes sur la base de ce texte. La lecture du jugement montre que l’examen du tribunal a essentiellement porté sur la représentativité des photomontages.

Tout d’abord, le juge souligne que l’étude d’impact comporte 8 photomontages dont 5 réalisés à partir de points situés dans le périmètre rapproché. Il procède ensuite à un examen poussé des documents, tant en ce qui concerne le périmètre d’étude rapproché que le périmètre d’étude éloigné.

- S’agissant du périmètre rapproché : le tribunal relève que « certaines des unités d’habitat recensées dans le périmètre rapproché n’ont pas fait l’objet d’un tel document sans qu’aucun élément de l’étude, qui ne comporte par ailleurs aucune coupe de terrain ni vue oblique, ne permette de justifier que le projet ne sera pas visible depuis ces secteurs proches ».

Il faut relever que le tribunal prescrit un photomontage pour chaque unité d’habitat, de sorte que cette formalité ne devrait pas nécessairement valoir pour des constructions autres que dédiées à l’habitation. Mais la jurisprudence peut encore évoluer…

- S’agissant du périmètre éloigné (rayon de 12 km en l’espèce) : Le Tribunal relève que l’étude fait apparaître la présence de nombreux monuments historiques, « susceptibles d’êtres en covisibilité avec le parc selon la carte de visibilité figurant dans la même étude (…) ».

Cependant, seul 3 monuments historiques sur 13 ont fait l’objet d’un photomontage. En outre, selon le tribunal, un seul de ces 3 photomontages permet « réellement » d’apprécier l’impact du projet sur ce monument et joint à l’étude d’impact. Les photomontages réalisés pour les 2 autres monuments ne permettent pas d’apprécier pleinement l’impact du parc éolien dès lors qu’ils ont été « réalisés à partir d’une vue d’ensemble du paysage dans lequel ces bâtiments s’insèrent ».

Pour les 10 autres monuments historiques, l’étude « se borne à énoncer en quelques lignes l’existence ou l’absence de covisibilité sans pour autant l’illustrer par un photomontage ou par des coupes de terrain.

ii. Analyse

Au vu de ce jugement, il est recommandé d’appréhender la question de l’étude des impacts d’un parc éolien de la manière suivante :

- Dans le périmètre rapproché, il convient de joindre un photomontage par unité d’habitat recensée ou de prouver avec des plans de coupe du terrain et des vues obliques que le projet ne sera pas visible depuis ces bâtiments.

- Dans le périmètre éloigné, il convient de joindre un photomontage par monument historique ou de prouver avec des plans de coupe du terrain que le projet ne sera pas visible depuis ces monuments.

Selon notre analyse, ce contrôle du juge peut confiner à celui d’une démonstration des non-impacts. Ainsi, le dossier ne peut pas se contenter d’affirmer que les éoliennes ne seront pas visibles depuis les habitations situées dans le périmètre rapproché. Il doit le prouver avec des pièces « objectives » : plans coupes et vues obliques.

Il est frappant de relever que le juge administratif n’a pas fondé sa décision sur l’argumentation ou les pièces fournies par les requérants eux-mêmes.

Cette circonstance confirme une tendance jurisprudentielle à appliquer un principe d’inversement de la charge de la preuve, selon lequel l’absence de démonstration des non-impacts du projet implique une présomption d’incidence sur l’environnement et, par voie de conséquence, un vice de forme conduisant à l’annulation du permis.

Il est recommandé, par précaution, d’en tenir compte pour toutes les études d’impact (TA Caen, 23 mars 2012, Cne de Barbery et a., req. n° 1001842 et s.).

Nippons-la-joie

2012-02-28T07:21:23+01:00

Privatiser les bénéfices et nationaliser les pertes, c’est ce que fait Tepco, l’entreprise japonaise désormais mondialement connue depuis la catastrophe de Fukushima. Que les japonais ne pendent pas les actionnaires par les couilles, c’est ce que j’arrive pas à piger. Ce peuple mérite-t-il peut-être de disparaitre, après tout. Cinq pays européens ont quand même décidé de sortir du nucléaire, après ça : Allemagne, Italie, suède, Suisse et Belgique. En France, malgré une réaction antinucléaire importante, le totalitarisme républicain a réussi à désamorcer la bombe. Té ! c’est que c’est le plus gros gâteau nucléaire du monde. Pourtant certaines voix politiques françaises s’élèvent pour demander une sortie en dix ans, génératrice par surcroît de milliers d’emplois, aussi bien pour démonter tout ce fatras que pour en reconstruire un autre un peu moins dangereux (énergies renouvelables).

Peux pas m’empêcher de penser à Dédale, cet ingénieur de l’antiquité, foutu à la porte de son pays mais qui ne pouvait se retenir de fournir aux autres des solutions toujours plus foireuses aux problèmes issus des machines dont il était le génial inventeur. Ainsi lui doit-on le labyrinthe et le fil d’Ariane pour ne pas s’y perdre. Comme disait le savant Bacon il y a seulement quatre siècles, en parlant des hommes que représente ce Dédale, la science, l’intelligence et l’industrie des mécaniciens, des artistes ou des artisans, mais appliqué à de criminels usages, le mal qu’ils font parfois balance tellement le bien qu’ils peuvent faire que leur utilité semble se réduire à rien.

Quand on nous aura collés partout des éoliennes, des panneaux solaires, des barrages, des pompes géothermiques et je ne sais quels systèmes « propres », serais pas surpris qu’on découvre que l’électricité est cancérigène.

Saône Lorraine : un parc éolien à l'étude

2011-12-17T00:00:00+01:00

[Vosges Matin]

Construire sa propre éolienne c’est possible

2010-01-26T19:19:00+01:00

Vous vous lancez dans l’énergie éolienne et ne savez pas par où commencer. Renseignez-vous bien avant d’entreprendre quoi que ce soit car acheter une éolienne auprès d’un fabriquant peut finalement être couteux. Oui mais comment faire autrement ? Parmi les énergies alternatives, il existe aussi des méthodes alternatives comme construire sa propre éolienne !

Comme vous pouvez construire votre meuble ou particulièrement ces dernières années des maisons en préfabriqué, vous pouvez construire vous même votre éolienne individuelle.

Pourquoi construire soi-même l’éolienne ? C’est 100 fois moins cher !

Coût d’achat d’une éolienne domestique : environ $25000 Coût d’achat d’une éolienne domestique à fabriquer : le plan ($50) + pièces nécessaires ($200)

Que faut-il pour construire une éolienne domestique ?

Un permis de construire si la hauteur de votre mat excède les 12 mètres, mais la plupart des éoliennes domestiques n’en n’ont pas besoin (code de l’urbanisme art R421-2).

Exxtraits et lire la suite sur agoravox

L'Eolienne qui fabrique de l'eau !!!

2009-11-08T16:50:51+01:00

Nous avons les panneaux solaires qui nous fabriquent de l'électricité et maintenant des éoliennes qui extraient l'eau de l'air !

ICI !

et Là !

La société qui fabrique ce produit s'appelle Eole Water et est française, située dans les Alpes de Haute Provence.

Nous n'avons plus qu'à nous embarquer pour l'autonomie énergétique !!!

Bon vent !

Le passant du grand large

2008-08-24T15:37:00+02:00

Tu entendras ce que je tais ces mots qui jouent et cèdent

Tu me sauras preneur du plus pauvre des matériaux ce bois flotté qui échoit au sculpteur heureux car sans espoir de réussite

Tu ne craindras pas pour ton rang car j’accélère où nul ne court

Tu te souviendras de ma distance

L’aventure du poème n’a rien à voir avec une sortie entre copains

Choisir entre vivre dans l’oubli de l’instant propice ou essayer de le fixer il le fallait

Nous nous battons contre un ennemi énigmatique informe ténébreux qui nous réveille la nuit et nous endort le jour pour nous voler nos rêves

De chers inconnus nous ont précédés ont élu domicile au fond de nos mémoires et ont fourbi les premières armes qu’il nous faut continuer de tremper dans nos faims

(Extrait de : Le Passant du grand large, éditions Orage-Lagune-Express Aquitaine, 1995)

Philippe Starck présente à Milan une éolienne pour M. Tout-le-monde

2008-04-30T23:00:40+02:00

Un baril à 120 dollars, le pétrole qui s'épuise, le réchauffement climatique et l'effet de serre

Voici la solution idéale pour produire son électricité à moindre coût surtout dans les endroit venteux.

Philippe starck vient de présenter la mini éolienne individuelle et peu encombrante, j'espere que de telles inventions seront bientôt sur le marché Tunisien. à mon avis il nous faut miser sur le soleil et le vent si on veut passer ce cap difficile!

MILAN (AFP) - Le designer français Philippe Starck présente à Milan le prototype d'une éolienne de petite dimension, "abordable et démocratique", destinée à M. Tout-le-Monde et qui peut être installée dans un jardin, voire sur une terrasse.

"Cette éolienne individuelle, abordable et démocratique", comme la définit lui-même le designer, a été conçue en collaboration avec le groupe italien Pramac, un fabricant de groupes électrogènes traditionnels, récemment réorienté sur les énergies renouvelables.

Ressemblant à un fouet de cuisine, épuré en polycarbonate avec moteur intégré, l'objet est remarquable par sa simplicité.

"J'ai pu faire une éolienne quasiment invisible, car on n'en voit que les reflets. C'est une sculpture moderne assez étonnante", a raconté le designer dans un entretien lundi au quotidien français Le Figaro.

"Réalisée dans un matériau ultra-léger, reliée à un accumulateur, qui produit de l'énergie électrique, elle est très facile à utiliser. Et devrait être commercialisée dès septembre prochain", a déclaré à l'AFP Michelangelo Giombini, du magazine de design "Interni", organisateur de Green Energy Design.

Cette manifestation réunit jusqu'à mercredi divers projets de design autour du thème des énergies durables, dont le prototype de cette éolienne.

"L'idée, c'est de donner à tous la possibilité de produire sa propre énergie, comme lorsqu'on installe des panneaux solaires sur le toit de sa maison. Mais dans le cas de cette éolienne, produire sa propre énergie devient encore plus facile, car le prix en est beaucoup plus abordable et l'installation en est toute simple. il suffit d'avoir un bout de jardin ou même une terrasse", poursuit l'organisateur.

"En fonction de sa taille - il y en a six-, elle traite entre 10 à 60% des besoins énergétiques individuels. Et elle vaut entre 300 et 400 euros", a précisé Philippe Starck au Figaro.

Le designer, qui a suscité un grand intérêt à Milan avec sa dernière invention, travaille également sur de nombreux autres projets au sein du "département de haute technologie pour la démocratisation de l'énergie", qu'il a créé il y a quelques mois avec l'italien Pramac: des bateaux totalement solaires à la voiture électrique en passant par des panneaux photovoltaïques transparents.

jour off

2007-02-06T07:47:34+01:00

Allez, aujourd'hui, je suis pour le nucléaire

http://www.youtube.com/watch?v=-1MK2WJSgdg&mode=related&search=

et contre les éoliennes

http://www.youtube.com/watch?v=UespyWxmz8M&mode=related&search=