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Notes sur le tag : états généraux

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Éphéméride du 5 mai

De 1492 à aujourd'hui, le Golfe d'Ajaccio 1492 : Fondation d'Ajaccio, achèvement de la construction du "bastion fortifié"... (Source : Corse Matin ) "La citadelle est une silhouette familière aux Ajacciens. À l'heure, où elle semble n'être qu'une coquille quasiment vide, il n'est pas inutile de rappeler son histoire. La...

Publié le 05/05/2023 dans LAFAUTEAROUS... par lafautearousseau royaliste | Lire la suite...

IMPATIENCE

IMPATIENCE Écrire, c'est tromper l'absence paraît-il! Je t'écris pour te dire ma crise d'amour, ma vive poussée De «c'est pas juste» et l'évidence de mon manque si criant. Je devrais m’astreindre à me raisonner mais comment, Mais pourquoi faudrait-il le faire tellement je t'aime? Déjà que je ploie au quotidien sous l'amère...

Publié le 01/11/2017 dans AU MAGMA... par MILIQUE | Lire la suite...

Le Prince de Cochinchine

Le dernier roman historique de Jean-François Parot, auteur des célèbres enquêtes du commissaire au Châtelet Nicolas Le Floch qui font les belles soirées de France 2, est paru. 1787. Nicolas Le Floch, en Bretagne pour la naissance de son petit-fils, fait l’objet d’un attentat. C’est le début d’une nouvelle enquête au cours de laquelle il va retrouver son ami de jeunesse Pigneau de Behaine,...

Publié le 20/10/2017 dans Histoire &... par HISTOIRE & PATRIMOINE BLEURVILLOIS | Lire la suite...

LA SATIRE MENIPPEE : O Paris, qui n'es plus Paris !

Nous aurons un Roi qui donnera ordre à tout, et retiendra tous ces tyranneaux en crainte et en devoir, qui châtiera les violents, punira les réfractaires, exterminera les voleurs et pillards, retranchera les ailes aux ambitieux, fera rendre gorge à ces éponges et larrons des deniers publics, fera contenir un chacun aux limites de sa charge, et conservera tout le monde en repos...

Publié le 12/09/2014 dans lafautearous... par lafautearousseau royaliste | Lire la suite...

Fin des Etats généraux de la modernisation du droit de l'environnement

J'ai eu l'honneur de participer au comité de pilotage des Etats généraux de la modernisation du droit de l'environnement. Ils se sont achevés le 25 juin 2013. Ce 14 novembre, le Conseil national de la transition écologique sera informé de l'ouverture d'un "processus de modernisation du droit de l'environnement". Pour mémoire, l'organisation d'Etats généraux de la modernisation du droit de...

Publié le 13/11/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Etats généraux du droit de l'environnement : une feuille de route hors sujet (AEF-DD)

L'Agence de presse AEF DD a bien voulu m'interroger sur le projet de feuille de route des Etats généraux de la modernisation du droit de l'environnement qui a été soumis hier, en présence du ministre de l'écologie, aux membres du Comité national de la transition écologique. Avec l'aimable autorisation d'AEF DD que je remercie je reproduis ci-après le texte de cet entretien. Dépêche n°...

Publié le 16/10/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Etats généraux de la modernisation du droit de l'environnement : audition du comité de pilotage...

Les membres du Comité de pilotage des Etats généraux de la modernisation du droit de l'environnement, dont je fais partie, seront auditionnés, ce 2 octobre à 16h, par les députés membres de la Commission du développement durable de l'Assemblée nationale . L'audition est ouverte à la presse. --

Publié le 29/09/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Permis unique : un projet de loi pour expérimenter une réelle modernisation du droit de...

Le Gouvernement vient de déposer un projet qui permettra d'expérimenter la procédure du permis unique. Une mesure que je soutiens depuis fort longtemps et qui a été débattue lors des Etats généraux de la modernisation du droit de l'environnement. Le Gouvernement vient de déposer au Parlement un projet de loi d’habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de...

Publié le 06/09/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Simplification : expérimentation de la procédure du ”certificat de projet”

Le droit de l'urbanisme connaissait le certificat d'urbanisme, le droit de l'environnement devrait bientôt connaître le "certificat de projet". Le Gouvernement vient de déposer un projet de loi destiné à expérimenter cette nouvelle procédure, débattue lors des Etats généraux de la modernisation du droit de l'environnement. Dans le cadre des Etats généraux de la modernisation du droit de...

Publié le 06/09/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

Etats généraux de la modernisation du droit de l'environnement : communication de Philippe Martin...

Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, a présenté ce matin en Conseil des ministres une communication importante sur le bilan d'étape et la feuille de route des Etats généraux. Le texte de la communication peut être consulté ici . La communication peut être lue sur le site internet du Premier ministre ou ci-dessous. Comme j'ai pu l'écrire, je...

Publié le 17/07/2013 dans Gossement... par | Lire la suite...

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