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Club Ecologie

Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.

Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.

Club Ecologie

Tag : transposition

Energie : présentation générale du projet d’ordonnance portant transposition de la directive UE...

L’article 39 de la loi 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l’énergie et au climat confie au Gouvernement le soin de prendre par ordonnance toutes les mesures nécessaires à la transposition des directives du paquet "Une énergie propre pour tous les Européens". Présentation du projet d'ordonnance portant transposition " de la directive (UE) 2019/944 du Parlement européen et du Conseil du 5...

Publié il y a 9 jours dans Gossement... par | Lire la suite...

Piles et accumulateurs : consultation publique sur les projets de décret et d’arrêtés transposant...

[Veille] Le Ministère de l'écologie vient d'ouvrir une consultation publique importante sur un décret et deux arrêtés destinés à assurer la transposition de la directive 2013/56/UE du 20 novembre 2013 sur les piles et accumulateurs. La notice de présentation de cette consultation publique précise : " La directive 2013/56/UE du 20 novembre 2013 modifie à la marge la directive de 2006 sur...

Publié le 09/12/2014 dans Gossement... par | Lire la suite...

[important] publication au JO du décret relatif au stockage géologique de dioxyde de carbone afin...

Le Gouvernement vient de publier ce matin au Journal officiel, le  Décret n° 2011-1411 du 31 octobre 2011 relatif au stockage géologique de dioxyde de carbone afin de lutter contre le réchauffement climatique. Une nouvelle controverse sur le droit minier n'est pas à exclure. Le captage et le stockage géologique de dioxyde de carbone est un sujet d'une particulière importance. Pourtant,...

Publié le 01/11/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

Biocarburants : publication au JO de l'ordonnance de transposition de la directive du 23 avril 2009

A noter au JO du 16 septembre 2011 : la publication de l'ordonnance n° 2011-1105 du 14 septembre 2011 portant transposition des directives 2009/28/CE et 2009/30/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 dans le domaine des énergies renouvelables et des biocarburants. Le rapport et le texte de l'ordonnance peuvent être téléchargés ci dessous :  Rapport au Président...

Publié le 16/09/2011 dans Gossement... par | Lire la suite...

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