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Club Ecologie
Parce que l’avenir de notre planète est un sujet essentiel, l’Ecologie est une thématique phare du club VIB.
Les blogueurs « verts » mènent une réflexion participative sur les problématiques environnementales de notre monde d’aujourd’hui. A travers des conseils et astuces ainsi que des échanges avec les internautes, chacun participe à améliorer votre quotidien.
Tag : réhabilitation
ICPE : publication du décret du 19 août 2021 relatif à la procédure de cessation d'activité des...
Le décret n° 2021-1096 du 19 août 2021 modifiant diverses dispositions relatives aux sols pollués et à la cessation d'activité des installations classées pour la protection de l'environnement a été publié au JO du 21 août 2021. Il comporte plusieurs dispositions modifiant la procédure de cessation d'activité des ICPE soumises à autorisation, enregistrement et déclaration. NB : au sein des...
Publié le 24/08/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...
ICPE/sols pollués : le décret relatif au tiers demandeur est en consultation publique
Du 26 février au 19 mars 2015, le Ministère de l'écologie organise, sur son site internet , une consultation publique sur le décret relatif au tiers demandeur. Le cabinet a déjà été consulté et a pu organiser plusieurs petits déjeuners sur ce décret important. Nous organiserons une nouvelle rencontre après publication du décret au journal officiel. Pour aller plus loin : La...
Publié le 06/03/2015 dans Gossement... par | Lire la suite...
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